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1 892 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraits des registres du greffe civil du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims : sentences, divers

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 1833

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Extraits des registres du greffe civil du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims : sentences, divers

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 1832

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Extraits des registres du greffe civil du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims : sentences, divers

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 1831

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Exploits, pièces de procédures civiles

    Date

    1699-1741

    Cote

    17 B 1830

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Exploits, pièces de procédures civiles
    • Exploits, pièces de procédures civiles

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Exploits, pièces de procédures civiles

    Date

    1651-1701

    Cote

    17 B 1829

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Exploits, pièces de procédures civiles
    • Exploits, pièces de procédures civiles

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Plumitifs

    Date

    11/1780-05/1781

    Cote

    17 B 1828

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Plumitifs
    • Plumitifs

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Plumitifs

    Date

    09/1774-05/1775

    Cote

    17 B 1827

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Plumitifs
    • Plumitifs

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Plumitifs

    Date

    11/1771-07/1772

    Cote

    17 B 1826

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Plumitifs
    • Plumitifs

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  9. Résultat n°9

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    11/1790

    Cote

    17 B 1825

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  10. Résultat n°10

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    08/1790

    Cote

    17 B 1824

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    01/1790

    Cote

    17 B 1823

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  12. Résultat n°12

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    11/1789

    Cote

    17 B 1822

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  13. Résultat n°13

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    07/1789

    Cote

    17 B 1821

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  14. Résultat n°14

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    04/1789-06/1789

    Cote

    17 B 1820

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  15. Résultat n°15

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    01/1789-03/1789

    Cote

    17 B 1819

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  16. Résultat n°16

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    10/1788-12/1788

    Cote

    17 B 1818

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  17. Résultat n°17

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    08/1788

    Cote

    17 B 1817

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  18. Résultat n°18

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    04/1788-06/1788

    Cote

    17 B 1816

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  19. Résultat n°19

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    02/1788-03/1788

    Cote

    17 B 1815

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  20. Résultat n°20

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    10/1787-12/1787

    Cote

    17 B 1814

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.