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1 892 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux d'experts et autres

Date

1623-1625

Cote

7 B 1327

Résultat n°2

Lettres et placets des présidiaux relatifs à la décadence de leur pouvoir

Date

1763

Cote

17 B 1

Résultat n°3

Lettres circulaires de différents présidiaux sur l'avantage de députer Jousse à la cour du roi pour solliciter la noblesse, d'autres prérogatives et extensions de pouvoir

Date

1764-1770

Cote

17 B 2

Résultat n°4

Mémoires des officiers de justice de Châlons et de Beauvais sur le droit de présider à l'Assemblée des notables, suivant les édits de 1764 et de 1765

Date

1767

Cote

17 B 3

Résultat n°5

Lettres de différents présidiaux relatives aux entreprises du Parlement

Date

1770-1776

Cote

17 B 4

Résultat n°6

Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir des présidiaux et au rétablissement du Grand Conseil

Date

1774-1775

Cote

17 B 5

Résultat n°7

Observations formulées par différentes juridictions présidiales sur l'édit d'août 1777

Date

1777

Cote

17 B 6

Résultat n°8

Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par Jean de Corbie, conseiller au Grand Conseil, commissaire délégué par le roi

Date

1524

Cote

17 B 7

Résultat n°9

Pièces relatives à la création du bailliage

Date

1524

Cote

17 B 8

Résultat n°10

Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux du siège de Reims nouvellement créé

Date

1525

Cote

17 B 9

Résultat n°11

Création du siège présidial de Reims

Date

05/08/1552

Cote

17 B 10

Résultat n°12

Copies en forme de l'érection du bailliage royal et du siège présidial de Reims et une copie du XVIIIe

Date

1581-1584

Cote

17 B 11

Résultat n°13

Création d'un siège présidial à Châlons-sur-Marne

Date

1630-1641

Cote

17 B 12

Résultat n°14

Edits et ordonnances du Roi (1675 - 1714).

Date

1675-1763

Cote

17 B 13

Résultat n°15

1731-1748

Date

1731-1748

Cote

17 B 14

Résultat n°16

1748-1761

Date

1748-1761

Cote

17 B 15

Résultat n°17

1762-1766

Date

1762-1766

Cote

17 B 16

Résultat n°18

1766-1772

Date

1766-1772

Cote

17 B 17

Résultat n°19

1772-1777

Date

1772-1777

Cote

17 B 18

Résultat n°20

1777-1790

Date

1777-1790

Cote

17 B 19