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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux d'experts et autres

    Date

    1623-1625

    Cote

    7 B 1327

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Procès-verbaux et enquêtes
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux...
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Lettres et placets des présidiaux relatifs à la décadence de leur pouvoir

    Date

    1763

    Cote

    17 B 1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Lettres et placets des présidiaux relatifs à la décadence...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Lettres circulaires de différents présidiaux sur l'avantage de députer Jousse à la cour du roi pour solliciter la noblesse, d'autres prérogatives et extensions de pouvoir

    Date

    1764-1770

    Cote

    17 B 2

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Lettres circulaires de différents présidiaux sur l'avantage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Mémoires des officiers de justice de Châlons et de Beauvais sur le droit de présider à l'Assemblée des notables, suivant les édits de 1764 et de 1765

    Date

    1767

    Cote

    17 B 3

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Mémoires des officiers de justice de Châlons et de...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Lettres de différents présidiaux relatives aux entreprises du Parlement

    Date

    1770-1776

    Cote

    17 B 4

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Lettres de différents présidiaux relatives aux entreprises...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir des présidiaux et au rétablissement du Grand Conseil

    Date

    1774-1775

    Cote

    17 B 5

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Observations formulées par différentes juridictions présidiales sur l'édit d'août 1777

    Date

    1777

    Cote

    17 B 6

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Observations formulées par différentes juridictions...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par Jean de Corbie, conseiller au Grand Conseil, commissaire délégué par le roi

    Date

    1524

    Cote

    17 B 7

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  9. Résultat n°9

    Pièces relatives à la création du bailliage

    Date

    1524

    Cote

    17 B 8

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Pièces relatives à la création du bailliage

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  10. Résultat n°10

    Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux du siège de Reims nouvellement créé

    Date

    1525

    Cote

    17 B 9

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Création du siège présidial de Reims

    Date

    05/08/1552

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Création du siège présidial de Reims

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  12. Résultat n°12

    Copies en forme de l'érection du bailliage royal et du siège présidial de Reims et une copie du XVIIIe

    Date

    1581-1584

    Cote

    17 B 11

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Copies en forme de l'érection du bailliage royal et...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  13. Résultat n°13

    Création d'un siège présidial à Châlons-sur-Marne

    Date

    1630-1641

    Cote

    17 B 12

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Création d'un siège présidial à Châlons-sur-Marne

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  14. Résultat n°14

    Edits et ordonnances du Roi (1675 - 1714).

    Date

    1675-1763

    Cote

    17 B 13

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Edits et ordonnances du Roi (1675 - 1714).

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  15. Résultat n°15

    1731-1748

    Date

    1731-1748

    Cote

    17 B 14

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1731-1748

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  16. Résultat n°16

    1748-1761

    Date

    1748-1761

    Cote

    17 B 15

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1748-1761

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  17. Résultat n°17

    1762-1766

    Date

    1762-1766

    Cote

    17 B 16

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1762-1766

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  18. Résultat n°18

    1766-1772

    Date

    1766-1772

    Cote

    17 B 17

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1766-1772

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  19. Résultat n°19

    1772-1777

    Date

    1772-1777

    Cote

    17 B 18

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1772-1777

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  20. Résultat n°20

    1777-1790

    Date

    1777-1790

    Cote

    17 B 19

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1777-1790

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.