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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes en recettes et dépenses présentés par les conseillers-receveurs du présidial. Jean-Baptiste Coquebert

    Date

    1729-1934

    Cote

    17 B 85

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Comptabilité
    • Comptes en recettes et dépenses présentés par les conseillers-receveurs...
    • Comptes en recettes et dépenses présentés par les conseillers-receveurs...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Registres de récépissés de retrait des productions du greffe

    Date

    1744-an XI

    Cote

    17 B 1001

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Registres de récépissés de retrait des productions...
    • Registres de récépissés de retrait des productions...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims

    Date

    1797

    Cote

    17 B 204

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Enchères susr les ventes (application de l'Edit de 1771)

    Date

    1779-an III

    Cote

    17 B 1321

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Enchères susr les ventes (application de l'Edit de...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Appointements de conclusions

    Date

    1741-an II

    Cote

    17 B 992/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Appointements de conclusions

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Lots de partages de successions.

    Date

    1789-an II

    Cote

    17 B 312

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Lots de partages de successions.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Dépôts de productions et mises au greffe

    Date

    25/07/1743-05/11/1793

    Cote

    17 B 999

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Dépôts de productions et mises au greffe
    • Dépôts de productions et mises au greffe

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    "Audiences extraordinaires, extraordinaires de l'hôtel"

    Date

    1783-1792

    Cote

    17 B 1394

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Audiences extraordinaires, extraordinaires de l'hôtel
    • "Audiences extraordinaires, extraordinaires de l'hôtel"

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  9. Résultat n°9

    Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix

    Date

    1790-1791

    Cote

    17 B 1320

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...
    • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de réformations d'extraits baptistaires

    Date

    1768-1791

    Cote

    17 B 65

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Etat civil, Registres paroissiaux
    • Procès-verbaux de réformations d'extraits baptistaires
    • Procès-verbaux de réformations d'extraits baptistaires

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Institutions en possession d'offices par le roi, enregistrement des provisions d'offices, des testaments portant substitutions, donations et autres actes

    Date

    03/01/1786-28/09/1791

    Cote

    17 B 259

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Institutions en possession d'offices par le roi, enregistrement...
    • Institutions en possession d'offices par le roi, enregistrement...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des saisies réelles

    Date

    08/07/1784-25/02/1791

    Cote

    17 B 1137

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Enregistrement des saisies réelles
    • Enregistrement des saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  13. Résultat n°13

    Pièces comptables justificatives.

    Date

    1779-1790

    Cote

    17 B 89

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Comptabilité
    • Pièces comptables justificatives.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  14. Résultat n°14

    "Inventaire des actes, titres, papiers et registres du cartulaire de la compagnie des officiers du Bailliage de Vermandois, siège royal"

    Date

    1790

    Cote

    17 B 20

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Inventaire des Archives
    • "Inventaire des actes, titres, papiers et registres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  15. Résultat n°15

    Nominations et prestations de serment de pitoyeurs.

    Date

    1774-1790

    Cote

    17 B 46

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Nominations et prestations de serment de pitoyeurs.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  16. Résultat n°16

    Renseignements divers

    Date

    1635-1790

    Cote

    17 B 21

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Inventaire des Archives
    • Renseignements divers

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  17. Résultat n°17

    1786-1790

    Date

    1786-1790

    Cote

    17 B 45

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Officiers et commis
    • 1786-1790

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  18. Résultat n°18

    Adjudications de fourniture de pain aux prisonniers.

    Date

    1739-1790

    Cote

    17 B 107

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Adjudications de fourniture de pain aux prisonniers.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  19. Résultat n°19

    Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement des sentences

    Date

    12/11/1782-02/09/1782

    Cote

    17 B 607

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement...
    • Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  20. Résultat n°20

    Extraits des registres du greffe civil du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims : sentences, divers

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 1831

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  21. Résultat n°21

    Privilèges royaux de l'Université de Reims.

    Date

    1773-1790

    Cote

    17 B 100

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Actes administratifs non économiques
    • Privilèges royaux de l'Université de Reims.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  22. Résultat n°22

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

    Date

    1790

    Cote

    17 B 1573

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  23. Résultat n°23

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc…

    Date

    1789-1790

    Cote

    17 B 1695

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  24. Résultat n°24

    Extraits des registres du greffe civil du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims : sentences, divers

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 1833

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  25. Résultat n°25

    1777-1790

    Date

    1777-1790

    Cote

    17 B 19

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Déclarations, édits du roi et arrêts du Parlement
    • Enregistrement des déclarations, édits et lettres patentes...
    • 1777-1790

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  26. Résultat n°26

    Mémoire sur les droits du propriétaire du greffe à l'égard des commis greffiers et clercs commis (s.d., XVIIIe siècle). Correspondance relative au conflit entre le greffier et les fermiers généraux (1772 - 1775)

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 33

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Mémoire sur les droits du propriétaire du greffe à...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  27. Résultat n°27

    Extraits des registres du greffe civil du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims : sentences, divers

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 1832

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  28. Résultat n°28

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc…

    Date

    1790

    Cote

    17 B 1696

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  29. Résultat n°29

    Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims

    Date

    1790

    Cote

    17 B 227

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  30. Résultat n°30

    Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Date

    18/11/1739-12/10/1739

    Cote

    17 B 428

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  31. Résultat n°31

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    11/1790

    Cote

    17 B 1825

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  32. Résultat n°32

    Délibérations des officiers du bailliage royal et siège présidial de Reims

    Date

    04/1787-11/1790

    Cote

    17 B 25

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Chambre du Conseil
    • Délibérations des officiers du bailliage royal et siège...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  33. Résultat n°33

    Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Date

    17/11/1789-29/11/1790

    Cote

    17 B 471

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  34. Résultat n°34

    "Bailliage criminel" registres d'audiences

    Date

    16/02/1786-25/11/1790

    Cote

    17 B 1388

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Bailliage criminel registres d'audiences
    • "Bailliage criminel" registres d'audiences

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  35. Résultat n°35

    Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Date

    16/11/1790-23/11/1790

    Cote

    17 B 472

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  36. Résultat n°36

    Bailliage royal souverain aux termes de l'édit de septembre 1769 : enregistrement des sentences

    Date

    01/03/1790-23/11/1790

    Cote

    17 B 485

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal souverain aux termes de l'édit de septembre...
    • Bailliage royal souverain aux termes de l'édit de septembre...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  37. Résultat n°37

    Enregistrement des actes de dépôt des contrats et adjudication d'immeubles afin d'en purger les privilèges et hypothèques (édit de juin 1771)

    Date

    03/03/1789-16/09/1790

    Cote

    17 B 294/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Enregistrement des actes de dépôt des contrats et adjudication...
    • Enregistrement des actes de dépôt des contrats et adjudication...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  38. Résultat n°38

    Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement des sentences

    Date

    16/11/1789-06/09/1790

    Cote

    17 B 615

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement...
    • Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  39. Résultat n°39

    Communauté des procureurs : produit des droits de sentences portant adjudications de dépens.

    Date

    15/06/1768-06/09/1790

    Cote

    17 B 400

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Généralités
    • Communauté des procureurs : produit des droits de sentences...
    • Communauté des procureurs : produit des droits de sentences...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  40. Résultat n°40

    Présidial : enregistrement des sentences

    Date

    16/11/1789-06/09/1790

    Cote

    17 B 560

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial : enregistrement des sentences
    • Présidial : enregistrement des sentences

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  41. Résultat n°41

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    08/1790

    Cote

    17 B 1824

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  42. Résultat n°42

    Présidial : enregistrement des sentences

    Date

    10/03/1779-11/08/1790

    Cote

    17 B 549

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial : enregistrement des sentences
    • Présidial : enregistrement des sentences

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  43. Résultat n°43

    "Police générale" : enregistrement des sentences .

    Date

    21/03/1789-13/03/1790

    Cote

    17 B 81

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Administration économique
    • "Police générale" : enregistrement des sentences .

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  44. Résultat n°44

    Bailliage royal souverain aux termes de l'édit de septembre 1769 : enregistrement des sentences

    Date

    07/01/1788-22/02/1790

    Cote

    17 B 484

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal souverain aux termes de l'édit de septembre...
    • Bailliage royal souverain aux termes de l'édit de septembre...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  45. Résultat n°45

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    01/1790

    Cote

    17 B 1823

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  46. Résultat n°46

    Découverte d'un trésor lors de la démolition d'une maison du chapitre de Reims (1759). Procès-verbal de transport au couvent des capucins de Reims en vertu d'un arrêt du Parlement pour y recevoir leur avis sur le décret du R.P. Sigismond de Ferrare, général de l'Ordre, de 1751 et sur le bref du pape Clément XIII, du 26 juillet 1761 (1762). Délibération de la compagnie des notaires royaux de Reims offrant au lieutenant général de conduire le deuil de ses membres et acceptation de celui-ci (1789).

    Date

    1762-1789

    Cote

    17 B 99

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Actes administratifs non économiques
    • Découverte d'un trésor lors de la démolition d'une...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  47. Résultat n°47

    Requêtes et procès-verbaux divers (lettres de réhabilitation, cadavres, enfants trouvés, érection d'une prévôté bazochiale à Reims...)

    Date

    1756-1789

    Cote

    17 B 1358

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Procès-verbaux et enquêtes
    • Requêtes et procès-verbaux divers (lettres de réhabilitation,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  48. Résultat n°48

    Cahiers de doléances des Trois Ordres. Procès-verbaux des séances des assemblées générales. Tableaux de localités. Liste des membres des Trois Ordres.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 120

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Cahiers de doléances des Trois Ordres. Procès-verbaux...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  49. Résultat n°49

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1786-1789

    Cote

    17 B 1745

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  50. Résultat n°50

    Tiers-Etat : procès-verbaux d'élection des députés des assemblées primaires.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 118

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Tiers-Etat : procès-verbaux d'élection des députés...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  51. Résultat n°51

    Nominations et prestations de serment du lieutenant des habitants de la ville de Reims et autres officiers municipaux

    Date

    1716-1789

    Cote

    17 B 34

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Offices et charges : officiers de justice
    • Nominations et prestations de serment du lieutenant...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  52. Résultat n°52

    Actes de reprises d'instances

    Date

    1761-1789

    Cote

    17 B 993/2

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Actes de reprises d'instances

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  53. Résultat n°53

    Procès-verbal des séances et délibérations de l'assemblée du département de Reims, du mois d'octobre 1788. Procurations d'ecclésiastiques et de nobles.

    Date

    1788-1789

    Cote

    17 B 117

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Procès-verbal des séances et délibérations de l'assemblée...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux de l'hôtel

    Date

    1763-1789

    Cote

    17 B 1357

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Procès-verbaux et enquêtes
    • Procès-verbaux de l'hôtel
    • Procès-verbaux de l'hôtel

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  55. Résultat n°55

    Papiers terriers. - Demandes d'entérinement de lettres de papiers terriers.

    Date

    1723-1789

    Cote

    17 B 126

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Papiers terriers. - Demandes d'entérinement de lettres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  56. Résultat n°56

    Procès-verbaux d'experts

    Date

    1749-1789

    Cote

    17 B 1354/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Procès-verbaux et enquêtes
    • Procès-verbaux d'experts
    • Procès-verbaux d'experts

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  57. Résultat n°57

    Procès-verbaux d'assemblée des Trois Ordres. Cahiers de doléances de la noblesse du bailliage.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 121

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Procès-verbaux d'assemblée des Trois Ordres. Cahiers...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  58. Résultat n°58

    Assignations : paroisses marnaises.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 125

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Assignations : paroisses marnaises.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  59. Résultat n°59

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc…

    Date

    1789

    Cote

    17 B 1694

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  60. Résultat n°60

    Assignations : paroisses meusiennes.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 123

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Assignations : paroisses meusiennes.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  61. Résultat n°61

    Tiers-Etat : cahiers de doléances des paroisses et communautés de la région rémoise.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 119

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Tiers-Etat : cahiers de doléances des paroisses et...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  62. Résultat n°62

    Jugements de compétences

    Date

    1775-1789

    Cote

    17 B 1406

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Jugements de compétences
    • Jugements de compétences

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  63. Résultat n°63

    "Police générale" et "Grande Police" : ordonnances pour faire approvisionner les marchés, rôles des laboureurs et décimateurs, déclarations de laboureurs, sentences.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 80

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Administration économique
    • "Police générale" et "Grande Police" : ordonnances...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  64. Résultat n°64

    Réceptions et prestations de serment des administrateurs de l'Hôpital Général de Reims (1706-1789) ; réceptions et prestations de serment des administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Reims (1721-1788)

    Date

    1706-1789

    Cote

    17 B 48/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Réceptions et prestations de serment des administrateurs...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  65. Résultat n°65

    Répertoire alphabétique de noms des parties

    Date

    1500-1789

    Cote

    17 B 1140

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Répertoire alphabétique de noms des parties

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  66. Résultat n°66

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

    Date

    1789

    Cote

    17 B 1572

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  67. Résultat n°67

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc…

    Date

    1785-1789

    Cote

    17 B 1687

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  68. Résultat n°68

    Cahier de doléances du Clergé

    Date

    1789

    Cote

    17 B 122

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Cahier de doléances du Clergé

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  69. Résultat n°69

    Etat de la capitation des officiers du bailliage royal et présidial.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 96

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Comptabilité
    • Etat de la capitation des officiers du bailliage royal...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  70. Résultat n°70

    Assignations : paroisses ardennaises.

    Date

    1789

    Cote

    17 B 124

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Préparation des Etats Généraux de 1789
    • Assignations : paroisses ardennaises.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  71. Résultat n°71

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    11/1789

    Cote

    17 B 1822

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  72. Résultat n°72

    Déclarations de défrichements.

    Date

    07/11/1766-31/10/1789

    Cote

    17 B 79

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Administration économique
    • Déclarations de défrichements.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  73. Résultat n°73

    Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Date

    18/11/1788-26/10/1789

    Cote

    17 B 470

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  74. Résultat n°74

    Présidial : enregistrement des sentences

    Date

    17/11/1788-07/09/1789

    Cote

    17 B 559

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial : enregistrement des sentences
    • Présidial : enregistrement des sentences

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  75. Résultat n°75

    Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement des sentences

    Date

    17/11/1788-07/09/1789

    Cote

    17 B 614

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement...
    • Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  76. Résultat n°76

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    07/1789

    Cote

    17 B 1821

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  77. Résultat n°77

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    04/1789-06/1789

    Cote

    17 B 1820

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  78. Résultat n°78

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    01/1789-03/1789

    Cote

    17 B 1819

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  79. Résultat n°79

    Enregistrement des actes de dépôt des contrats et adjudication d'immeubles afin d'en purger les privilèges et hypothèques (édit de juin 1771)

    Date

    30/101787-28/02/1789

    Cote

    17 B 293

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Enregistrement des actes de dépôt des contrats et adjudication...
    • Enregistrement des actes de dépôt des contrats et adjudication...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  80. Résultat n°80

    Procès verbaux d'enquêtes

    Date

    1785-1788

    Cote

    17 B 1423

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procès verbaux d'enquêtes
    • Procès verbaux d'enquêtes

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.