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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes en recettes et dépenses présentés par les conseillers-receveurs du présidial. Jean-Baptiste Coquebert

    Date

    1729-1934

    Cote

    17 B 85

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Comptabilité
    • Comptes en recettes et dépenses présentés par les conseillers-receveurs...
    • Comptes en recettes et dépenses présentés par les conseillers-receveurs...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Registres de récépissés de retrait des productions du greffe

    Date

    1744-an XI

    Cote

    17 B 1001

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Registres de récépissés de retrait des productions...
    • Registres de récépissés de retrait des productions...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims

    Date

    1797

    Cote

    17 B 204

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Enchères susr les ventes (application de l'Edit de 1771)

    Date

    1779-an III

    Cote

    17 B 1321

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Enchères susr les ventes (application de l'Edit de...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Appointements de conclusions

    Date

    1741-an II

    Cote

    17 B 992/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Appointements de conclusions

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Lots de partages de successions.

    Date

    1789-an II

    Cote

    17 B 312

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Lots de partages de successions.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Dépôts de productions et mises au greffe

    Date

    25/07/1743-05/11/1793

    Cote

    17 B 999

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Dépôts de productions et mises au greffe
    • Dépôts de productions et mises au greffe

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    "Audiences extraordinaires, extraordinaires de l'hôtel"

    Date

    1783-1792

    Cote

    17 B 1394

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Audiences extraordinaires, extraordinaires de l'hôtel
    • "Audiences extraordinaires, extraordinaires de l'hôtel"

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  9. Résultat n°9

    Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix

    Date

    1790-1791

    Cote

    17 B 1320

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...
    • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de réformations d'extraits baptistaires

    Date

    1768-1791

    Cote

    17 B 65

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Etat civil, Registres paroissiaux
    • Procès-verbaux de réformations d'extraits baptistaires
    • Procès-verbaux de réformations d'extraits baptistaires

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Institutions en possession d'offices par le roi, enregistrement des provisions d'offices, des testaments portant substitutions, donations et autres actes

    Date

    03/01/1786-28/09/1791

    Cote

    17 B 259

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Institutions en possession d'offices par le roi, enregistrement...
    • Institutions en possession d'offices par le roi, enregistrement...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des saisies réelles

    Date

    08/07/1784-25/02/1791

    Cote

    17 B 1137

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Enregistrement des saisies réelles
    • Enregistrement des saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  13. Résultat n°13

    Pièces comptables justificatives.

    Date

    1779-1790

    Cote

    17 B 89

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Comptabilité
    • Pièces comptables justificatives.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  14. Résultat n°14

    "Inventaire des actes, titres, papiers et registres du cartulaire de la compagnie des officiers du Bailliage de Vermandois, siège royal"

    Date

    1790

    Cote

    17 B 20

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Inventaire des Archives
    • "Inventaire des actes, titres, papiers et registres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  15. Résultat n°15

    Nominations et prestations de serment de pitoyeurs.

    Date

    1774-1790

    Cote

    17 B 46

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Nominations et prestations de serment de pitoyeurs.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  16. Résultat n°16

    Renseignements divers

    Date

    1635-1790

    Cote

    17 B 21

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Inventaire des Archives
    • Renseignements divers

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  17. Résultat n°17

    1786-1790

    Date

    1786-1790

    Cote

    17 B 45

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Officiers et commis
    • 1786-1790

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  18. Résultat n°18

    Adjudications de fourniture de pain aux prisonniers.

    Date

    1739-1790

    Cote

    17 B 107

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Prisons
    • Adjudications de fourniture de pain aux prisonniers.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  19. Résultat n°19

    Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement des sentences

    Date

    12/11/1782-02/09/1782

    Cote

    17 B 607

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement...
    • Présidial de Reims : registres de "compétences", enregistrement...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  20. Résultat n°20

    Extraits des registres du greffe civil du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims : sentences, divers

    Date

    1701-1790

    Cote

    17 B 1831

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...
    • Extraits des registres du greffe civil du bailliage...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.