Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 892
Lieux
  • 1 892
  • 7
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Période
  • 1
  • 37
  • 838
  • 1 088
  • 2
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1 892
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 1 892
Auteurs
Aucune valeur disponible

1 892 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire alphabétique de noms des parties

    Date

    1500-1789

    Cote

    17 B 1140

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Répertoire alphabétique de noms des parties

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

    Date

    1501-1600

    Cote

    17 B 629

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Cahier de relevés des causes qui ont été portées au bailliage et siège royal à Laon entre particuliers domiciliés dans l'étendue du ressort actuel de Reims.

    Date

    1516-1527

    Cote

    17 B 383

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Cahier de relevés des causes qui ont été portées au...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Pièces relatives à la création du bailliage

    Date

    1524

    Cote

    17 B 8

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Pièces relatives à la création du bailliage

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par Jean de Corbie, conseiller au Grand Conseil, commissaire délégué par le roi

    Date

    1524

    Cote

    17 B 7

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Procès-verbal d'érection dressé le 1er mars 1524 par...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux du siège de Reims nouvellement créé

    Date

    1525

    Cote

    17 B 9

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Conflit entre les officiers du siège de Laon et ceux...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux d'experts et autres

    Date

    1526-1571

    Cote

    17 B 1322/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Procès-verbaux et enquêtes
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux...
    • Enquêtes, interrogatoires sur faits et articles, procès-verbaux...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Procédures entre les officiers du siège, l'Achevêque et les marchands épiciers de Reims au sujet de compétence juridictionnelle

    Date

    1533-1691

    Cote

    17 B 1002

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Procédures entre les officiers du siège, l'Achevêque...
    • Procédures entre les officiers du siège, l'Achevêque...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  9. Résultat n°9

    Inventaires de meubles après décès

    Date

    1538

    Cote

    17 B 295

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Inventaires de meubles après décès

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  10. Résultat n°10

    Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1540-1588

    Cote

    17 B 777/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Bailliage royal de Reims : causes ordinaires.

    Date

    05/04/1540-12/1540

    Cote

    17 B 401

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Généralités
    • Bailliage royal de Reims : causes ordinaires.
    • Bailliage royal de Reims : causes ordinaires.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  12. Résultat n°12

    Procédures entre les officiers du siège et le duc de Mazarin

    Date

    1543-1581

    Cote

    17 B 1008

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Procédures entre les officiers du siège et le duc de...
    • Procédures entre les officiers du siège et le duc de...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  13. Résultat n°13

    Création du siège présidial de Reims

    Date

    05/08/1552

    Cote

    17 B 10

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Erection du bailliage royal et siège présidial de Reims
    • Création du siège présidial de Reims

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  14. Résultat n°14

    Bailiage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1555-1558

    Cote

    17 B 777/2

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailiage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  15. Résultat n°15

    Bailliage royal de Reims : causes ordinaires.

    Date

    05/11/1555-03/07/1556

    Cote

    17 B 402

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Généralités
    • Bailliage royal de Reims : causes ordinaires.
    • Bailliage royal de Reims : causes ordinaires.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  16. Résultat n°16

    Procédures entre les officiers du siège et le duc de Mazarin

    Date

    1558-1578

    Cote

    17 B 1009

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Procédures entre les officiers du siège et le duc de...
    • Procédures entre les officiers du siège et le duc de...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  17. Résultat n°17

    Procédures entre les officiers du siège, l'Achevêque et les marchands épiciers de Reims au sujet de compétence juridictionnelle

    Date

    1569-1605

    Cote

    17 B 1003

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Productions civiles
    • Procédures entre les officiers du siège, l'Achevêque...
    • Procédures entre les officiers du siège, l'Achevêque...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  18. Résultat n°18

    Registre des sentences fixant les équivalences de redevances en grain.

    Date

    1569-1633

    Cote

    17 B 374

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Registre des sentences fixant les équivalences de redevances...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  19. Résultat n°19

    Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

    Date

    01/1570

    Cote

    17 B 630/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  20. Résultat n°20

    Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

    Date

    05/1570

    Cote

    17 B 630/2

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.