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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1769-1770

    Cote

    17 B 1644

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Bailliage royal et présidial : "plumitifs"

    Date

    04/01/1754-28/06/1754

    Cote

    17 B 597

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
    • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Inventaires et pièces de production

    Date

    1699-1704

    Cote

    17 B 1720

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Inventaires et pièces de production
    • Inventaires et pièces de production

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Enregistrement des insinuations

    Date

    19/02/1701-20/11/1703

    Cote

    17 B 164

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Enregistrement des insinuations (des institutions sont...
    • Enregistrement des insinuations

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Présidial : enregistrement des sentences

    Date

    18/11/1748-27/10/1749

    Cote

    17 B 516

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial : enregistrement des sentences
    • Présidial : enregistrement des sentences

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

    Date

    1710

    Cote

    17 B 769

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets, procès-verbaux de criées et de mises à prix

    Date

    1637-1639

    Cote

    17 B 1187

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Présidial de Reims : exploits et saisies réelles
    • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...
    • Saisies réelles, adjudications sur cédules, sur décrets,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Enregistrement des insinuations

    Date

    30/11/1941-21/10/1645

    Cote

    17 B 142

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Enregistrement des insinuations
    • Enregistrement des insinuations

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  9. Résultat n°9

    1781-1786

    Date

    1781-1786

    Cote

    17 B 44

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Procès-verbaux de réceptions, informations de vie et...
    • Officiers et commis
    • 1781-1786

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  10. Résultat n°10

    Enregistrement des insinuations

    Date

    1618

    Cote

    17 B 131

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Enregistrement des insinuations
    • Enregistrement des insinuations

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Date

    14/09/1722-06/09/1723

    Cote

    17 B 411

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des insinuations

    Date

    05/03/1687-04/12/1687

    Cote

    17 B 156

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Enregistrement des insinuations
    • Enregistrement des insinuations

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  13. Résultat n°13

    Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques : édit de juin 1771)

    Date

    08/1781-03/1782

    Cote

    17 B 275

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques...
    • Minutes de lettres de ratification (purges d'hypothèques...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  14. Résultat n°14

    Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Date

    13/11/1736-14/10/1737

    Cote

    17 B 426

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.
    • Bailliage royal : enregistrement des sentences.

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  15. Résultat n°15

    Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1606-1629

    Cote

    17 B 777/3

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  16. Résultat n°16

    Inventaires et ventes publiques de meubles après décès

    Date

    1676

    Cote

    17 B 303/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Inventaires et ventes publiques de meubles après décès

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  17. Résultat n°17

    Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

    Date

    11/1667

    Cote

    17 B 841

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  18. Résultat n°18

    Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

    Date

    10/1694-12/1694

    Cote

    17 B 940

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  19. Résultat n°19

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    04/1778-06/1778

    Cote

    17 B 1776

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  20. Résultat n°20

    Minutes d'expéditions de jugements

    Date

    07/1782-09/1782

    Cote

    17 B 1793

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Bailliage royal, bailliage souverain, bailliage des...
    • Minutes d'expéditions de jugements
    • Minutes d'expéditions de jugements

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  21. Résultat n°21

    Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir des présidiaux et au rétablissement du Grand Conseil

    Date

    1774-1775

    Cote

    17 B 5

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes non judiciaires et actes administratifs et de...
    • Présidiaux et généralités
    • Enregistrement des édits du roi relatifs au pouvoir...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  22. Résultat n°22

    Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

    Date

    05/1674

    Cote

    17 B 885

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  23. Résultat n°23

    Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

    Date

    01/1707-03/1707

    Cote

    17 B 956/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  24. Résultat n°24

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

    Date

    1745-1746

    Cote

    17 B 1531

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  25. Résultat n°25

    Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

    Date

    11/1638

    Cote

    17 B 709

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  26. Résultat n°26

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

    Date

    1725

    Cote

    17 B 1510

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  27. Résultat n°27

    Présidial : enregistrement des sentences

    Date

    21/12/1768-15/03/1769

    Cote

    17 B 540

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Présidial : enregistrement des sentences
    • Présidial : enregistrement des sentences

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  28. Résultat n°28

    R° "Registre des distributions des procès-prévostaux, incompétences et récusations", V° "Rapports des distributions des procès-prévostaux, incompétences et récusations"

    Date

    1657-1695

    Cote

    17 B 1407

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • R° "Registre des distributions des procès-prévostaux,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  29. Résultat n°29

    Bailliage royal et présidial : "plumitifs"

    Date

    10/05/1775-09/01/1776

    Cote

    17 B 602

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"
    • Bailliage royal et présidial : "plumitifs"

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  30. Résultat n°30

    Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

    Date

    02/1672

    Cote

    17 B 864

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  31. Résultat n°31

    Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

    Date

    04/1652-08/1652

    Cote

    17 B 796

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  32. Résultat n°32

    Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims

    Date

    1779

    Cote

    17 B 218

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  33. Résultat n°33

    Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

    Date

    07/1709-12/1709

    Cote

    17 B 961

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  34. Résultat n°34

    Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs. Bureau de Reims

    Date

    1762

    Cote

    17 B 198

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....
    • Insinuations suivant le tarif des donations entre vifs....

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  35. Résultat n°35

    Inventaires de meubles après décès

    Date

    1538

    Cote

    17 B 295

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Inventaires de meubles après décès

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  36. Résultat n°36

    Baillage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés

    Date

    12/1678

    Cote

    17 B 904

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Baillage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  37. Résultat n°37

    Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses de procédure criminelle

    Date

    1766

    Cote

    17 B 1550

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...
    • Plaintes, informations, procès-verbaux et pièces diverses...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  38. Résultat n°38

    Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences, "ceddes d'audiences"

    Date

    04/1658-09/1658

    Cote

    17 B 717

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...
    • Bailliage royal et présidial : feuilles d'audiences,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  39. Résultat n°39

    Enregistrement des insinuations

    Date

    21/01/1620-28/04/1622

    Cote

    17 B 132

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Insinuations et institutions
    • Enregistrement des insinuations
    • Enregistrement des insinuations

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  40. Résultat n°40

    Bailliage royal et présidial de Reims, conservation des privilèges de l'université de Reims : feuilles d'audiences

    Date

    04/1632-11/1632

    Cote

    17 B 623

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial de Reims, conservation...
    • Bailliage royal et présidial de Reims, conservation...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.