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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le tarif des actes d'huissiers / par M. O. Raviart

    Date de publication

    1890

    Auteur

    Raviart, Octave

    Date

    [1890]

    Cote

    D bib 205 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le tarif des actes d'huissiers / par M. O. Raviart
  2. Résultat n°2

    Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix, des greffiers et huissiers attachés à leur tribunal / [par N. Levasseur]

    Date de publication

    1826

    Auteur

    Levasseur, Nicolas

    Date

    1826

    Cote

    D bib 687 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions...
  3. Résultat n°3

    Extrait du registre des délibérations de la Chambre de discipline des huissiers de l'arrondissement de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1833

    Date

    1833

    Cote

    Chp 15625 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations de la Chambre...
  4. Résultat n°4

    Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative : avec les formules à la suite de chaque mot / par MM. Marc Deffaux,... et Adrien Harel,...3e édition conforme à la 2e, 3e tirage. ParisCosse, Marchal et Billard1873

    Date

    1873

    Cote

    H bib 8117

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Encyclopédie des huissiers ou Dictionnaire général...
  5. Résultat n°5

    Traité formulaire des décisions des tribunaux de paix à l'usage des juges de paix, greffiers et huissiers / par A. Jouanneau

    Date de publication

    1908-1909

    Auteur

    Jouanneau, A.

    Date

    1908-1909

    Cote

    D bib 622 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Traité formulaire des décisions des tribunaux de paix...