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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Législation ; circulaires et instructions ; correspondance générale.

    Date

    1894-1920

    Cote

    26 X 1

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Législation ; circulaires et instructions ; correspondance...
  2. Résultat n°2

    Comités locaux d'habitations à bon marché pour la circonscription de Châlons-sur-Marne-Sainte-Menehould Vitry-le-François et pour la circonscription de Reims-Épernay.

    Date

    1895-1908

    Cote

    26 X 8

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Comités locaux d'habitations à bon marché pour la circonscription...
  3. Résultat n°3

    Comité local d'habitations à bon marché de la circonscription de Châlons-sur-Marne-Sainte-Menehould-Vitry-le-François.

    Date

    1902

    Cote

    26 X 9

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Comité local d'habitations à bon marché de la circonscription...
  4. Résultat n°4

    1930-1934

    Cote

    26 X 14

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 1930-1934
  5. Résultat n°5

    Comité de patronage des habitations à bon marché et de prévoyance sociale dans le département de la Marne.

    Date

    1907-1908

    Cote

    26 X 10

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Comité de patronage des habitations à bon marché et...
  6. Résultat n°6

    1907-1937

    Cote

    26 X 12

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • 1907-1937
  7. Résultat n°7

    Commission départementale d'évaluation des valeurs locatives des habitations à bon marché (article 5 de la loi du 12 avril 1906).

    Date

    1907-1908

    Cote

    26 X 3

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Commission départementale d'évaluation des valeurs...
  8. Résultat n°8

    Enregistrement des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    Sans date

    Cote

    26 X 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Enregistrement des procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    1907-1909

    Cote

    26 X 13

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 1907-1909
  10. Résultat n°10

    1935-1939

    Cote

    26 X 15

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Procès-verbaux des délibérations
    • 1935-1939
  11. Résultat n°11

    Prêts et avances aux sociétés d'habitations à bon marché, par les bureaux de bienfaisance et d'assistance, les hospices et hôpitaux, en exécution de l'article 6 de la loi du 12 avril 1906.

    Date

    1908-1922

    Cote

    26 X 4

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Prêts et avances aux sociétés d'habitations à bon marché,...
  12. Résultat n°12

    Comptes rendus annuels établis en exécution de l'article 7 du décret du 10 janvier 1907.

    Date

    1908-1938

    Cote

    26 X 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Comptes rendus annuels établis en exécution de l'article...
  13. Résultat n°13

    Demandes et attributions de subventions.

    Date

    1908-1930

    Cote

    26 X 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes et attributions de subventions.
  14. Résultat n°14

    Projet de création d'une société régionale de crédit immobilier.

    Date

    1909

    Cote

    26 X 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Nominations et élections des membres
    • Projet de création d'une société régionale de crédit...
  15. Résultat n°15

    1931

    Cote

    26 X 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1931
  16. Résultat n°16

    Sociétés d'habitations à bon marché autres que le Foyer Rémois.

    Date

    1912-1938

    Cote

    26 X 79

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Sociétés d'habitations à bon marché autres que le Foyer...
  17. Résultat n°17

    1930

    Cote

    26 X 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1930
  18. Résultat n°18

    1932

    Cote

    26 X 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1932
  19. Résultat n°19

    1912-1929

    Cote

    26 X 34

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Demandes de certificats de salubrité des constructions
    • 1912-1929
  20. Résultat n°20

    Primes allouées aux familles nombreuses qui se sont distinguées par la bonne tenue de leur logement ou de leur jardin.

    Date

    1912-1939

    Cote

    26 X 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
    • Habitations à bon marché
    • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
    • Primes allouées aux familles nombreuses qui se sont...