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86 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Législation ; circulaires et instructions ; correspondance générale.
Cote
26 X 1
 Date
1894-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Législation ; circulaires et instructions ; correspondance...
Résultat n°2

Comités locaux d'habitations à bon marché pour la circonscription de Châlons-sur-Marne-Sainte-Menehould Vitry-le-François et pour la circonscription de Reims-Épernay.
Cote
26 X 8
 Date
1895-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Comités locaux d'habitations à bon marché pour la circonscription...
Résultat n°3

Comité local d'habitations à bon marché de la circonscription de Châlons-sur-Marne-Sainte-Menehould-Vitry-le-François.
Cote
26 X 9
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Comité local d'habitations à bon marché de la circonscription...
Résultat n°4

1930-1934
Cote
26 X 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Nominations et élections des membres
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 1930-1934
Résultat n°5

Comité de patronage des habitations à bon marché et de prévoyance sociale dans le département de la Marne.
Cote
26 X 10
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Comité de patronage des habitations à bon marché et...
Résultat n°6

1907-1937
Cote
26 X 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Nominations et élections des membres
  • 1907-1937
Résultat n°7

Commission départementale d'évaluation des valeurs locatives des habitations à bon marché (article 5 de la loi du 12 avril 1906).
Cote
26 X 3
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Commission départementale d'évaluation des valeurs...
Résultat n°8

Enregistrement des procès-verbaux des délibérations.
Cote
26 X 16
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Nominations et élections des membres
  • Enregistrement des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°9

1907-1909
Cote
26 X 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Nominations et élections des membres
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 1907-1909
Résultat n°10

1935-1939
Cote
26 X 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Nominations et élections des membres
  • Procès-verbaux des délibérations
  • 1935-1939
Résultat n°11

Prêts et avances aux sociétés d'habitations à bon marché, par les bureaux de bienfaisance et d'assistance, les hospices et hôpitaux, en exécution de l'article 6 de la loi du 12 avril 1906.
Cote
26 X 4
 Date
1908-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Prêts et avances aux sociétés d'habitations à bon marché,...
Résultat n°12

Comptes rendus annuels établis en exécution de l'article 7 du décret du 10 janvier 1907.
Cote
26 X 18
 Date
1908-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Nominations et élections des membres
  • Comptes rendus annuels établis en exécution de l'article...
Résultat n°13

Demandes et attributions de subventions.
Cote
26 X 31
 Date
1908-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
  • Demandes et attributions de subventions.
Résultat n°14

Projet de création d'une société régionale de crédit immobilier.
Cote
26 X 19
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Nominations et élections des membres
  • Projet de création d'une société régionale de crédit...
Résultat n°15

1931
Cote
26 X 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
  • Demandes de certificats de salubrité des constructions
  • 1931
Résultat n°16

Sociétés d'habitations à bon marché autres que le Foyer Rémois.
Cote
26 X 79
 Date
1912-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Sociétés d'habitations à bon marché autres que le Foyer...
Résultat n°17

1930
Cote
26 X 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
  • Demandes de certificats de salubrité des constructions
  • 1930
Résultat n°18

1932
Cote
26 X 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
  • Demandes de certificats de salubrité des constructions
  • 1932
Résultat n°19

1912-1929
Cote
26 X 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
  • Demandes de certificats de salubrité des constructions
  • 1912-1929
Résultat n°20

Primes allouées aux familles nombreuses qui se sont distinguées par la bonne tenue de leur logement ou de leur jardin.
Cote
26 X 23
 Date
1912-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 26 X Habitations à bon marché - Reconstruction
  • Habitations à bon marché
  • Propagande en faveur des sociétés de crédit immobilier
  • Primes allouées aux familles nombreuses qui se sont...