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86 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comptes et budgets.

Date

1939-1942

Cote

26 X 44

Résultat n°2

Nominations et élections des membres du conseil d'administration ; correspondance générale sur le fonctionnement du service.

Date

1919-1940

Cote

26 X 40

Résultat n°3

1930-1934

Date

-

Cote

26 X 14

Résultat n°4

Législation ; circulaires et instructions ; correspondance générale.

Date

1921-1939

Cote

26 X 2

Résultat n°5

1907-1937

Date

-

Cote

26 X 12

Résultat n°6

1931

Date

-

Cote

26 X 36

Résultat n°7

Enregistrement des procès-verbaux des délibérations.

Date

Sans date

Cote

26 X 16

Résultat n°8

Correspondance générale traitant de cas d'espèce présentés par des possesseurs de maisons ou des personnes désirant profiter des avantages des lois sur les habitations à bon marché.

Date

1930-1939

Cote

26 X 25

Résultat n°9

1930

Date

-

Cote

26 X 35

Résultat n°10

1932

Date

-

Cote

26 X 37

Résultat n°11

1912-1929

Date

-

Cote

26 X 34

Résultat n°12

Primes allouées aux familles nombreuses qui se sont distinguées par la bonne tenue de leur logement ou de leur jardin.

Date

1912-1939

Cote

26 X 23

Résultat n°13

Surveillance des locations et des ventes d'habitations à bon marché.

Date

1931-1939

Cote

26 X 30

Résultat n°14

1907-1909

Date

-

Cote

26 X 13

Résultat n°15

1932-1939

Date

-

Cote

26 X 38

Résultat n°16

1935-1939

Date

-

Cote

26 X 15

Résultat n°17

Correspondance générale relative à la création et au fonctionnement (décret du 3 février 1921) : délibérations du conseil d'administration : nomination des membres du conseil et du receveur de l'Office ; budgets ; subventions du Conseil général.

Date

1918-1939

Cote

26 X 64

Résultat n°18

Sociétés d'habitations à bon marché autres que le Foyer Rémois.

Date

1912-1938

Cote

26 X 79

Résultat n°19

Comptes rendus annuels établis en exécution de l'article 7 du décret du 10 janvier 1907.

Date

1908-1938

Cote

26 X 18

Résultat n°20

Sociétés de crédit immobilier des arrondissements de Châlons-sur-Marne et de Sainte-Menehould à Châlons-sur-Marne, de la région d'Épernay à Épernay, de l'arrondissement de Reims à Reims, du Foyer familial des mutilés de guerre et victimes du travail à Reims, de la région de Sézanne à Sézanne, de Vitry-le-François à Vitry-le-François.

Date

1912-1938

Cote

26 X 74