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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834

Date

1834

Cote

Chp 13404

Résultat n°2

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales

Date

1853

Cote

Chp 8047 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Rapport sur le compte des recettes et dépenses départementales, pendant l'exercice 1852

Date

1853

Cote

LB 5544 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la Commission départementale de répartition / Département de la Marne. Parisimpr. de F. Thouille1871

Date

1871

Cote

Chp 18865

Résultat n°5

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la Commission départementale de répartition / Département de la Marne. Parisimpr. de F. Thouille1871

Date

1871

Cote

R Chp 18865

Résultat n°6

Exécution de la loi du 6 septembre 1871. Résumé des travaux de la commission départementale de révision des dépenses de l'invasion / Ministère de l'Intérieur, Département de la Marne

Date

1873

Cote

Chp 16580 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Session extraordinaire de 1877 : rapport du préfet (79 pages) ; rapport et supplément au rapport de l'ingénieur en chef sur les prévisions du budget et sur la situation des routes départementales et du service hydraulique (14 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1877

Cote

1 N 192

Résultat n°8

Budget départemental. Réformes à opérer

Date

1891

Cote

Chp 7140 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Ministère de l'Intérieur. Règlement sur la comptabilité départementale (décret du 12 juillet 1893). - ParisImp. nationale1893

Date

1893

Cote

R H bib 11714

Résultat n°10

Le Budget départemental, par A.-Gabriel Desbats,... Avec préface de M. Milliès-Lacroix,... 1911

Date

1911

Cote

R H bib 11718

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales / Archives départementales de la Gironde ; par M. Descamps ; sous la direction de J.-A. Brutails. Bordeauximpr. de Gounouilhou1913

Date

1913

Cote

AD 33/28

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementale / Archives départementales de la Haute-Savoie ; dressé par J. Serand. - Annecyimpr. de Hérisson frères1913

Date

1913

Cote

AD 74/9

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série N (administration et comptabilité départementales) / [Archives départementales de l'Ariège] ; dressé par Edmond Pélissier. FoixGadrat aîné1913

Date

1913

Cote

AD 9/7

Résultat n°14

Archives du département du Doubs postérieures à 1800 : Répertoires numériques : série M. (personnel et administration générale) ; série N (administration et comptabilité départementale) / [Archives départementales du Doubs] ; rédigé par Maurice Pigallet. Besançonimpr. de Jacques et Demontrond1921

Date

1921

Cote

AD 25/13

Résultat n°15

Le budget départemental / Jean Delaporte

Date

1930

Cote

D bib 19 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Le budget départemental

Date

1956

Cote

D bib 844 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Traité général des finances communales et départementales / par Jean Singer,... ; Préface de M. Michel Bazoche,...

Date

1956

Cote

D bib 751 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Finances communales et départementales. Lois, décrets, arrêtés et circulaires...

Date

1957

Cote

D bib 10395 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, période 1800-1940 / Archives départementales de la Dordogne ; dressé par Noël Becquart. PérigueuxArchives départementales de la Dordogne1974

Date

1974

Cote

AD 24/20

Résultat n°20

Répertoire numérique de la série M : administration générale et économie du département, 1800-1940 / Archives départementales de l'Eure ; dressé par Bernadette Suau, Paulette Lucas, Christian Bachala ; introduction de Marcel Baudot.EvreuxArchives départementales1977

Date

1977

Cote

AD 27/11