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Sujets
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Auteurs
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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1932-1936
Cote
3 X 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Comptabilité
  • 1932-1936
Résultat n°2

Révision des taux à partir du 1er janvier 1927
Cote
3 X 3
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Taux d'allocation
  • Révision des taux à partir du 1er janvier 1927
Résultat n°3

1928-1931
Cote
3 X 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Comptabilité
  • 1928-1931
Résultat n°4

États des taux par communes en 1913 ; relèvement des taux.
Cote
3 X 2
 Date
1913-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Taux d'allocation
  • États des taux par communes en 1913 ; relèvement des...
Résultat n°5

Révision des taux à partir du 1er janvier 1935
Cote
3 X 5
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Taux d'allocation
  • Révision des taux à partir du 1er janvier 1935
Résultat n°6

1922-1927
Cote
3 X 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Comptabilité
  • 1922-1927
Résultat n°7

1914-1921
Cote
3 X 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Comptabilité
  • 1914-1921
Résultat n°8

Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement (lois des 17 juin et 30 juillet 1913).
Cote
3 X 1
 Date
1913-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement...
Résultat n°9

Révision des taux prescrite par la loi de finances du 16 avril 1930
Cote
3 X 4
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 3 X Assistance aux femmes en couches et primes d'allaitement
  • Taux d'allocation
  • Révision des taux prescrite par la loi de finances...