Filtrer les résultats
Multimédias
  • 80
Lieux
  • 3
Période
  • 80
    • 2
    • 8
    • 36
    • 51
Nom de l'inventaire
  • 80
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 80
  • 80
Auteurs
Aucune valeur disponible

80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1938

    Cote

    7 X 90

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1938
  2. Résultat n°2

    1937

    Cote

    7 X 89

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1937
  3. Résultat n°3

    1936

    Cote

    7 X 88

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1936
  4. Résultat n°4

    1930

    Cote

    7 X 85

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1930
  5. Résultat n°5

    1933

    Cote

    7 X 86

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1933
  6. Résultat n°6

    1935

    Cote

    7 X 87

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1935
  7. Résultat n°7

    1927

    Cote

    7 X 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • 1927
  8. Résultat n°8

    M-P.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 83

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • M-P.
  9. Résultat n°9

    1924-1926

    Cote

    7 X 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • 1924-1926
  10. Résultat n°10

    A-B.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 79

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-B.
  11. Résultat n°11

    Enquête auprès des percepteurs afin de connaître si les bénéficiaires de l'encouragement national sont assujettis ou non à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1928-1937

    Cote

    7 X 33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Enquête auprès des percepteurs afin de connaître si...
  12. Résultat n°12

    1928

    Cote

    7 X 38

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • 1928
  13. Résultat n°13

    I-L.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 82

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • I-L.
  14. Résultat n°14

    G-D.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 80

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • G-D.
  15. Résultat n°15

    E-H.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 81

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • E-H.
  16. Résultat n°16

    R-Z.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 84

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • R-Z.
  17. Résultat n°17

    H-L.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 76

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • H-L.
  18. Résultat n°18

    A-G.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 74

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-G.
  19. Résultat n°19

    Encouragement national aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913). Faculté d'option.

    Date

    1924-1936

    Cote

    7 X 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses (loi...
  20. Résultat n°20

    D-G.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 75

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • D-G.
  21. Résultat n°21

    R-Z.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 78

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • R-Z.
  22. Résultat n°22

    M-P.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 77

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • M-P.
  23. Résultat n°23

    Enquête auprès des maires afin de connaître les noms des veufs et veuves bénéficiaires de la loi du 22 juillet 1923 et vivant maritalement.

    Date

    1928-1936

    Cote

    7 X 32

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Enquête auprès des maires afin de connaître les noms...
  24. Résultat n°24

    J-L.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 70

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • J-L.
  25. Résultat n°25

    G-D.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 68

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • G-D.
  26. Résultat n°26

    S-Z.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 73

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • S-Z.
  27. Résultat n°27

    A-B.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 67

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-B.
  28. Résultat n°28

    E-I.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 69

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • E-I.
  29. Résultat n°29

    M-O.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 71

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • M-O.
  30. Résultat n°30

    P-R.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 72

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • P-R.
  31. Résultat n°31

    A-B.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 59

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-B.
  32. Résultat n°32

    G-I.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 62

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • G-I.
  33. Résultat n°33

    D-F.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 61

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • D-F.
  34. Résultat n°34

    R-Z.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 66

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • R-Z.
  35. Résultat n°35

    M.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 64

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • M.
  36. Résultat n°36

    J-L.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 63

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • J-L.
  37. Résultat n°37

    G.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 60

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • G.
  38. Résultat n°38

    N-Q.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 65

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • N-Q.
  39. Résultat n°39

    Interdiction du cumul par décret du 4 avril 1934 du sursalaire familial créé par la loi du 11 mars 1932 et des allocations servies au titre de la loi du 22 juillet 1923.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 91

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction du cumul par décret du 4 avril 1934 du...
  40. Résultat n°40

    K-Z.

    Date

    1933

    Cote

    7 X 58

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • K-Z.