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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrôle sur place.

    Date

    1924-1927

    Cote

    7 X 20

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Contrôle sur place.
  2. Résultat n°2

    Contrôle sur place.

    Date

    1924-1927

    Cote

    7 X 21

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Contrôle sur place.
  3. Résultat n°3

    1927

    Cote

    7 X 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • 1927
  4. Résultat n°4

    Admissions au compte du département de familles possédant le domicile de secours départemental. Décisions de la Commission départementale.

    Date

    1914-1927

    Cote

    7 X 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Admissions au compte du département de familles possédant...
  5. Résultat n°5

    A-B.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 59

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-B.
  6. Résultat n°6

    1938

    Cote

    7 X 90

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1938
  7. Résultat n°7

    G-I.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 62

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • G-I.
  8. Résultat n°8

    K-Z.

    Date

    1933

    Cote

    7 X 58

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • K-Z.
  9. Résultat n°9

    Dossiers de demande des allocations de l'encouragement national aux familles nombreuses.

    Date

    1927-1928

    Cote

    7 X 35

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Dossiers de demande des allocations de l'encouragement...
  10. Résultat n°10

    A-D.

    Date

    1930

    Cote

    7 X 45

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-D.
  11. Résultat n°11

    Contrôle sur place.

    Date

    1921-1924

    Cote

    7 X 18

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Contrôle sur place.
  12. Résultat n°12

    D-F.

    Date

    1929

    Cote

    7 X 40

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • D-F.
  13. Résultat n°13

    D-F.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 61

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • D-F.
  14. Résultat n°14

    Contrôle sur place.

    Date

    1918-1919

    Cote

    7 X 17

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Contrôle sur place.
  15. Résultat n°15

    A-F.

    Date

    1931

    Cote

    7 X 48

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-F.
  16. Résultat n°16

    Déclarations sur papier libre faites par les chefs de famille à la mairie, en vue d'être admis à l'allocation (loi du 22 juillet 1923, art. 5).

    Date

    1924

    Cote

    7 X 31

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Déclarations sur papier libre faites par les chefs...
  17. Résultat n°17

    H-L.

    Date

    1933

    Cote

    7 X 54

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • H-L.
  18. Résultat n°18

    J-L.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 70

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • J-L.
  19. Résultat n°19

    1937

    Cote

    7 X 89

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1937
  20. Résultat n°20

    Enquête sur les communes du département ayant accordé des avantages aux familles nombreuses au titre de l'octroi, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des tramways (circulaire ministérielle du 11 avril 1927). Vœu concernant les allocations de loyer aux familles nombreuses.

    Date

    1927-1928

    Cote

    7 X 29

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Enquête sur les communes du département ayant accordé...
  21. Résultat n°21

    Droits et avantages accordés aux familles nombreuses.

    Date

    1930

    Cote

    7 X 30

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Droits et avantages accordés aux familles nombreuses.
  22. Résultat n°22

    M-Y.

    Date

    1930

    Cote

    7 X 47

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • M-Y.
  23. Résultat n°23

    R-Z.

    Date

    1933

    Cote

    7 X 56

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • R-Z.
  24. Résultat n°24

    1936

    Cote

    7 X 88

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1936
  25. Résultat n°25

    R-Z.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 66

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • R-Z.
  26. Résultat n°26

    H-L.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 76

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • H-L.
  27. Résultat n°27

    Rapports du sous-inspecteur de l'Assistance publique.

    Date

    1923-1927

    Cote

    7 X 25

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Rapports du sous-inspecteur de l'Assistance publique.
  28. Résultat n°28

    A-G.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 74

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-G.
  29. Résultat n°29

    Comptabilité.

    Date

    1914-1924

    Cote

    7 X 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Comptabilité.
  30. Résultat n°30

    G-K.

    Date

    1929

    Cote

    7 X 41

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • G-K.
  31. Résultat n°31

    M-P.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 83

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • M-P.
  32. Résultat n°32

    Contrôle sur place.

    Date

    1924

    Cote

    7 X 19

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Contrôle sur place.
  33. Résultat n°33

    E-L.

    Date

    1930

    Cote

    7 X 46

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • E-L.
  34. Résultat n°34

    D-G.

    Date

    1933

    Cote

    7 X 53

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • D-G.
  35. Résultat n°35

    1930

    Cote

    7 X 85

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1930
  36. Résultat n°36

    M.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 64

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • M.
  37. Résultat n°37

    J-L.

    Date

    1934

    Cote

    7 X 63

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • J-L.
  38. Résultat n°38

    Contrôle sur place ; organisation du service ; règlement.

    Date

    1914

    Cote

    7 X 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Contrôle sur place ; organisation du service ; règlement.
  39. Résultat n°39

    G-D.

    Date

    1935

    Cote

    7 X 68

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • G-D.
  40. Résultat n°40

    Révision des taux d'allocation.

    Date

    1925-1926

    Cote

    7 X 15

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Assistance aux familles nombreuses
    • Révision des taux d'allocation.