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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle sur place.
Cote
7 X 20
 Date
1924-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Contrôle sur place.
Résultat n°2

Contrôle sur place.
Cote
7 X 21
 Date
1924-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Contrôle sur place.
Résultat n°3

1927
Cote
7 X 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • 1927
Résultat n°4

Admissions au compte du département de familles possédant le domicile de secours départemental. Décisions de la Commission départementale.
Cote
7 X 22
 Date
1914-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Admissions au compte du département de familles possédant...
Résultat n°5

A-B.
Cote
7 X 59
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • A-B.
Résultat n°6

1938
Cote
7 X 90
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
  • 1938
Résultat n°7

G-I.
Cote
7 X 62
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • G-I.
Résultat n°8

K-Z.
Cote
7 X 58
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • K-Z.
Résultat n°9

Dossiers de demande des allocations de l'encouragement national aux familles nombreuses.
Cote
7 X 35
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Dossiers de demande des allocations de l'encouragement...
Résultat n°10

A-D.
Cote
7 X 45
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • A-D.
Résultat n°11

Contrôle sur place.
Cote
7 X 18
 Date
1921-1924
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Contrôle sur place.
Résultat n°12

D-F.
Cote
7 X 40
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • D-F.
Résultat n°13

D-F.
Cote
7 X 61
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • D-F.
Résultat n°14

Contrôle sur place.
Cote
7 X 17
 Date
1918-1919
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Contrôle sur place.
Résultat n°15

A-F.
Cote
7 X 48
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • A-F.
Résultat n°16

Déclarations sur papier libre faites par les chefs de famille à la mairie, en vue d'être admis à l'allocation (loi du 22 juillet 1923, art. 5).
Cote
7 X 31
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Déclarations sur papier libre faites par les chefs...
Résultat n°17

H-L.
Cote
7 X 54
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • H-L.
Résultat n°18

J-L.
Cote
7 X 70
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • J-L.
Résultat n°19

1937
Cote
7 X 89
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
  • 1937
Résultat n°20

Enquête sur les communes du département ayant accordé des avantages aux familles nombreuses au titre de l'octroi, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des tramways (circulaire ministérielle du 11 avril 1927). Vœu concernant les allocations de loyer aux familles nombreuses.
Cote
7 X 29
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Enquête sur les communes du département ayant accordé...
Résultat n°21

Droits et avantages accordés aux familles nombreuses.
Cote
7 X 30
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Droits et avantages accordés aux familles nombreuses.
Résultat n°22

M-Y.
Cote
7 X 47
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • M-Y.
Résultat n°23

R-Z.
Cote
7 X 56
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • R-Z.
Résultat n°24

1936
Cote
7 X 88
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
  • 1936
Résultat n°25

R-Z.
Cote
7 X 66
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • R-Z.
Résultat n°26

H-L.
Cote
7 X 76
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • H-L.
Résultat n°27

Rapports du sous-inspecteur de l'Assistance publique.
Cote
7 X 25
 Date
1923-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Rapports du sous-inspecteur de l'Assistance publique.
Résultat n°28

A-G.
Cote
7 X 74
 Date
1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • A-G.
Résultat n°29

Comptabilité.
Cote
7 X 23
 Date
1914-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Comptabilité.
Résultat n°30

G-K.
Cote
7 X 41
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • G-K.
Résultat n°31

M-P.
Cote
7 X 83
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • M-P.
Résultat n°32

Contrôle sur place.
Cote
7 X 19
 Date
1924
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Contrôle sur place.
Résultat n°33

E-L.
Cote
7 X 46
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • E-L.
Résultat n°34

D-G.
Cote
7 X 53
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • D-G.
Résultat n°35

1930
Cote
7 X 85
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
  • 1930
Résultat n°36

M.
Cote
7 X 64
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • M.
Résultat n°37

J-L.
Cote
7 X 63
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • J-L.
Résultat n°38

Contrôle sur place ; organisation du service ; règlement.
Cote
7 X 24
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Contrôle sur place ; organisation du service ; règlement.
Résultat n°39

G-D.
Cote
7 X 68
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Encouragement national aux familles nombreuses
  • Fiches signalétiques des familles radiées
  • G-D.
Résultat n°40

Révision des taux d'allocation.
Cote
7 X 15
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
  • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
  • Assistance aux familles nombreuses
  • Révision des taux d'allocation.