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80 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1938

Date

-

Cote

7 X 90

Résultat n°2

1937

Date

-

Cote

7 X 89

Résultat n°3

1936

Date

-

Cote

7 X 88

Résultat n°4

1930

Date

-

Cote

7 X 85

Résultat n°5

1933

Date

-

Cote

7 X 86

Résultat n°6

1935

Date

-

Cote

7 X 87

Résultat n°7

1927

Date

-

Cote

7 X 37

Résultat n°8

M-P.

Date

1937

Cote

7 X 83

Résultat n°9

1924-1926

Date

-

Cote

7 X 36

Résultat n°10

A-B.

Date

1937

Cote

7 X 79

Résultat n°11

Enquête auprès des percepteurs afin de connaître si les bénéficiaires de l'encouragement national sont assujettis ou non à l'impôt général sur le revenu.

Date

1928-1937

Cote

7 X 33

Résultat n°12

1928

Date

-

Cote

7 X 38

Résultat n°13

I-L.

Date

1937

Cote

7 X 82

Résultat n°14

G-D.

Date

1937

Cote

7 X 80

Résultat n°15

E-H.

Date

1937

Cote

7 X 81

Résultat n°16

R-Z.

Date

1937

Cote

7 X 84

Résultat n°17

H-L.

Date

1936

Cote

7 X 76

Résultat n°18

A-G.

Date

1936

Cote

7 X 74

Résultat n°19

Encouragement national aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913). Faculté d'option.

Date

1924-1936

Cote

7 X 27

Résultat n°20

D-G.

Date

1936

Cote

7 X 75

Résultat n°21

R-Z.

Date

1936

Cote

7 X 78

Résultat n°22

M-P.

Date

1936

Cote

7 X 77

Résultat n°23

Enquête auprès des maires afin de connaître les noms des veufs et veuves bénéficiaires de la loi du 22 juillet 1923 et vivant maritalement.

Date

1928-1936

Cote

7 X 32

Résultat n°24

J-L.

Date

1935

Cote

7 X 70

Résultat n°25

G-D.

Date

1935

Cote

7 X 68

Résultat n°26

S-Z.

Date

1935

Cote

7 X 73

Résultat n°27

A-B.

Date

1935

Cote

7 X 67

Résultat n°28

E-I.

Date

1935

Cote

7 X 69

Résultat n°29

M-O.

Date

1935

Cote

7 X 71

Résultat n°30

P-R.

Date

1935

Cote

7 X 72

Résultat n°31

A-B.

Date

1934

Cote

7 X 59

Résultat n°32

G-I.

Date

1934

Cote

7 X 62

Résultat n°33

D-F.

Date

1934

Cote

7 X 61

Résultat n°34

R-Z.

Date

1934

Cote

7 X 66

Résultat n°35

M.

Date

1934

Cote

7 X 64

Résultat n°36

J-L.

Date

1934

Cote

7 X 63

Résultat n°37

G.

Date

1934

Cote

7 X 60

Résultat n°38

N-Q.

Date

1934

Cote

7 X 65

Résultat n°39

Interdiction du cumul par décret du 4 avril 1934 du sursalaire familial créé par la loi du 11 mars 1932 et des allocations servies au titre de la loi du 22 juillet 1923.

Date

1934

Cote

7 X 91

Résultat n°40

K-Z.

Date

1933

Cote

7 X 58

Résultat n°41

H-L.

Date

1933

Cote

7 X 54

Résultat n°42

R-Z.

Date

1933

Cote

7 X 56

Résultat n°43

D-G.

Date

1933

Cote

7 X 53

Résultat n°44

A-G.

Date

1933

Cote

7 X 52

Résultat n°45

A-J.

Date

1933

Cote

7 X 57

Résultat n°46

M-Q.

Date

1933

Cote

7 X 55

Résultat n°47

N-X.

Date

1932

Cote

7 X 51

Résultat n°48

Répertoire général des familles assistées du département.

Date

1932

Cote

7 X 34

Résultat n°49

A-F.

Date

1931

Cote

7 X 48

Résultat n°50

N-X.

Date

1931

Cote

7 X 50

Résultat n°51

G-M.

Date

1931

Cote

7 X 49

Résultat n°52

A-D.

Date

1930

Cote

7 X 45

Résultat n°53

Droits et avantages accordés aux familles nombreuses.

Date

1930

Cote

7 X 30

Résultat n°54

M-Y.

Date

1930

Cote

7 X 47

Résultat n°55

E-L.

Date

1930

Cote

7 X 46

Résultat n°56

D-F.

Date

1929

Cote

7 X 40

Résultat n°57

G-K.

Date

1929

Cote

7 X 41

Résultat n°58

L-M.

Date

1929

Cote

7 X 42

Résultat n°59

N-Q.

Date

1929

Cote

7 X 43

Résultat n°60

R-Z.

Date

1929

Cote

7 X 44

Résultat n°61

A-G.

Date

1929

Cote

7 X 39

Résultat n°62

Dossiers de demande des allocations de l'encouragement national aux familles nombreuses.

Date

1927-1928

Cote

7 X 35

Résultat n°63

Enquête sur les communes du département ayant accordé des avantages aux familles nombreuses au titre de l'octroi, de l'eau, du gaz, de l'électricité, des tramways (circulaire ministérielle du 11 avril 1927). Vœu concernant les allocations de loyer aux familles nombreuses.

Date

1927-1928

Cote

7 X 29

Résultat n°64

Contrôle sur place.

Date

1924-1927

Cote

7 X 20

Résultat n°65

Contrôle sur place.

Date

1924-1927

Cote

7 X 21

Résultat n°66

Admissions au compte du département de familles possédant le domicile de secours départemental. Décisions de la Commission départementale.

Date

1914-1927

Cote

7 X 22

Résultat n°67

Rapports du sous-inspecteur de l'Assistance publique.

Date

1923-1927

Cote

7 X 25

Résultat n°68

Révision des taux d'allocation.

Date

1925-1926

Cote

7 X 15

Résultat n°69

Encouragement national aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913). Faculté d'option.

Date

1914-1925

Cote

7 X 26

Résultat n°70

Contrôle sur place.

Date

1921-1924

Cote

7 X 18

Résultat n°71

Déclarations sur papier libre faites par les chefs de famille à la mairie, en vue d'être admis à l'allocation (loi du 22 juillet 1923, art. 5).

Date

1924

Cote

7 X 31

Résultat n°72

Comptabilité.

Date

1914-1924

Cote

7 X 23

Résultat n°73

Contrôle sur place.

Date

1924

Cote

7 X 19

Résultat n°74

Journée nationale des familles nombreuses.

Date

1920-1921

Cote

7 X 28

Résultat n°75

Statistique des assistés.

Date

1914-1921

Cote

7 X 16

Résultat n°76

Contrôle sur place.

Date

1918-1919

Cote

7 X 17

Résultat n°77

États récapitulatifs des familles nombreuses du département de la Marne ; délibérations des commissions spéciales d'enquêtes ; correspondance.

Date

1919

Cote

7 X 14

Résultat n°78

Contrôle sur place ; organisation du service ; règlement.

Date

1914

Cote

7 X 24

Résultat n°79

Arrondissements de Châlons-sur-Marne, Épernay.

Date

1910

Cote

7 X 12

Résultat n°80

Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould, Vitry-le-François.

Date

1910

Cote

7 X 13