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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Communautés urbaines. Loi n 66-1069 du 31 déc. 1966

Date

1967

Cote

Dp 5903 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Syndicats mixtes

Date

1974

Cote

Dp 5897 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Syndicats de communes

Date

1974

Cote

Dp 5896 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux

Date

1952

Cote

Dp 5399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Objectifs du plan d'aménagement rural du canton de Montmort et coopération intercommunale / C.E.L.A.M.

Date

octobre 1964

Cote

Chp 17141/102 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne. La Coopération intercommunale / C.E.L.A.M.

Date

1966

Cote

Chp 17107 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Dix ans de coopération intercommunale dans la Marne / Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne

Date

1970

Cote

Ch 10255 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Objectifs du plan d'aménagement rural du canton de Montmort et coopération intercommunale / C.E.L.A.M.

Date

octobre 1964

Cote

R Chp 17141/102 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne. La Coopération intercommunale / C.E.L.A.M.

Date

1966

Cote

R Chp 17107 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Dix ans de coopération intercommunale dans la Marne / Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne

Date

1970

Cote

R Ch 10255 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Compte-rendus de séance / District urbain d'Épernay. 1982-1983

Date

1982-1983

Cote

Delta 2899/1

Résultat n°12

Cygne : le bulletin de la Communauté de communes du pays d'Anglure / [directeur de la publication Bernard Champion]. Anglure (Promenade de l'Aube 51260)Communauté de communes du pays d'Anglure2004-2009

Date

2004-2009

Cote

Delta 3351/1

Résultat n°13

Lettre d'information / Grand Reims ReimsGrand Reims2017-2018

Date

Entre janvier 2017 et août 2018

Cote

Delta 2338/1

Résultat n°14

Grand Reims magazine : toute l'actualité de votre communauté urbaine / Communauté urbaine du Grand Reims. ReimsCommunauté urbaine du Grand Reims2017-2023

Date

2017-2023

Cote

Delta 3569/1

Résultat n°15

Projets de statuts. Règlement. Constitution du Syndicat adopté le 24 juin 1923 / Syndicat de communes de Saint-Remy-en-Bouzemont et communes environnantes. Vitry-le-FrançoisImprimerie du Messager de la Marne1933

Date

1933

Cote

Chp 13618

Résultat n°16

CC Vallée de la Suippe informations : Communauté de communes de la Vallée de la Suippe. BazancourtCC Vallée de la Suippe2016

Date

2016

Cote

Delta 3593/1

Résultat n°17

Bulletin d'information / Communauté de Communes des Sources de la Vesle. CourtisolsCommunauté de Communes des Sources de la Vesle1997-1999

Date

1997-1999

Cote

Delta 3410/1

Résultat n°18

Flash CCRG / Communauté de Communes de la Région de Givry-en-Argonne. Givry-en-ArgonneCCRG2010

Date

2010

Cote

Delta 3437/1

Résultat n°19

Vitry Mag Champagne et Der / Vitry-le-François. Vitry-le-François (51300)MairieCCVCD1971-2019

Date

1971-2019

Cote

Delta 1149/1

Résultat n°20

Brie Champenoise Info : l'info de votre intercommunalité chaque trimestre / Communauté de communes de la Brie champenoise. MontmirailCommunauté de communes de la Brie champenoise2008-2023

Date

2008-2023

Cote

Delta 3472/1