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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statuts / Société coopérative agricole d'électricité du canton de Saint-Remy-en-Bouzemont et communes limitrophes. [s.n.]Sans date

Date

20e siècle

Cote

Chp 13617

Résultat n°2

Projets de statuts. Règlement. Constitution du Syndicat adopté le 24 juin 1923 / Syndicat de communes de Saint-Remy-en-Bouzemont et communes environnantes. Vitry-le-FrançoisImprimerie du Messager de la Marne1933

Date

1933

Cote

Chp 13618

Résultat n°3

Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux

Date

1952

Cote

Dp 5399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Objectifs du plan d'aménagement rural du canton de Montmort et coopération intercommunale / C.E.L.A.M.

Date

octobre 1964

Cote

R Chp 17141/102 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Objectifs du plan d'aménagement rural du canton de Montmort et coopération intercommunale / C.E.L.A.M.

Date

octobre 1964

Cote

Chp 17141/102 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne. La Coopération intercommunale / C.E.L.A.M.

Date

1966

Cote

R Chp 17107 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne. La Coopération intercommunale / C.E.L.A.M.

Date

1966

Cote

Chp 17107 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Communautés urbaines. Loi n 66-1069 du 31 déc. 1966

Date

1967

Cote

Dp 5903 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Dix ans de coopération intercommunale dans la Marne / Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne

Date

1970

Cote

Ch 10255 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Dix ans de coopération intercommunale dans la Marne / Centre d'étude et de liaison pour l'aménagement de la Marne

Date

1970

Cote

R Ch 10255 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Vitry Mag Champagne et Der / Vitry-le-François. Vitry-le-François (51300)MairieCCVCD1971-2019

Date

1971-2019

Cote

Delta 1149/1

Résultat n°12

Séance du ... / [Châlons-sur-Marne], Conseil de District. [Châlons-sur-Marne] ([13 rue des Augustins, 51000])District1972-1992

Date

1972-1993

Cote

Delta 1946/1-3

Résultat n°13

Syndicats mixtes

Date

1974

Cote

Dp 5897 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Syndicats de communes

Date

1974

Cote

Dp 5896 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Compte-rendus de séance / District urbain d'Épernay. 1982-1983

Date

1982-1983

Cote

Delta 2899/1

Résultat n°16

Reims métropole magazine / Communauté d'agglomération de Reims, Bétheny, Bezannes, Cormontreuil, Reims, Saint Brice Courcelles, Tinqueux . Reims (Hôtel de Ville 51096 Cedex)Reims métropole1990-2012

Date

1990-2012

Cote

R Delta 28/1-3

Résultat n°17

Reims métropole magazine / Communauté d'agglomération de Reims, Bétheny, Bezannes, Cormontreuil, Reims, Saint Brice Courcelles, Tinqueux ; [dir. publ. Jean-Louis Schneiter]. Reims (Hôtel de Ville 51096 Cedex)Reims métropole1990-2016

Date

1990-2016

Cote

Delta 1627/1-2

Résultat n°18

Du Der à la Côte des Blancs. Vitry-le-François[s.n.] (Imprimerie spéciale de la SENEL.)1991-2016

Date

1991-2022

Cote

Delta 3757/1

Résultat n°19

Bulletin d'informations / Communauté de communes Vesle Montagne de Reims ; [dir. publ. Jacques Douadi]. Sillery (Mairie, 51500)Communauté de communes de Vesle Montagne de Reims1994-2007

Date

1994-2007

Cote

Delta 3299/1

Résultat n°20

Bulletin d'information / Communauté de Communes des Sources de la Vesle. CourtisolsCommunauté de Communes des Sources de la Vesle1997-1999

Date

1997-1999

Cote

Delta 3410/1