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55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'art médiéval du registre : chancelleries royales et princières / études réunies par Olivier Guyotjeannin. ParisÉcole des chartes2018 Études et rencontres de l'École des chartes, ISSN 1289-7566 ; 51

    Date

    2018

    Cote

    H bib 8024

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • L'art médiéval du registre : chancelleries royales...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration de l'Enregistrement du département de l'Hérault 1791-1968 / Archives départementales de l'Hérault. MontpellierConseil général de l'Hérault2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 34/35

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hérault - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration...
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement et timbre 1791-1792 : précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la Formalité et les services en Lozère / Archives départementales de la Lozère. MendeConseil général de Lozère2005

    Date

    2005

    Cote

    AD 48/26

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Lozère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la sous-série 9 Q : (1-7683) Enregistrement et timbre / Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. VersaillesConseil général des Yvelines1998

    Date

    1998

    Cote

    AD 78/54

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yvelines - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 9 Q : (1-7683)...
  5. Résultat n°5

    Administration de l'enregistrement, 1791-1940 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q / Archives départementales de Maine-et-Loire ; [réd.] par Bruno Huchin ; avec le concours de Jean-Luc Barré, Jean-Luc Bone, Éline Georgeard [et al.] ; sous la dir. de Élisabeth Verry. AngersArchives départementales du Maine et Loire1998

    Date

    1998

    Cote

    AD 49/21

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Maine-et-Loire - Archives départementales
    • Administration de l'enregistrement, 1791-1940 : répertoire...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940 / Archives départementales de Vaucluse ; dressé par Jean-Pierre Locci ; sour la dir. de Michel Hayez. AvignonConseil général de Vaucluse1995

    Date

    1995

    Cote

    R H 12084/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vaucluse - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940 / Archives départementales de Vaucluse ; dressé par Jean-Pierre Locci ; sour la dir. de Michel Hayez. AvignonConseil général de Vaucluse1995

    Date

    1995

    Cote

    AD 84/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Vaucluse - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 19 Q : an II-1940...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement, 1791-1940 / Archives départementales de la Gironde ; dressé par Jean Gerby ; sous la dir. de Jean Valette. BordeauxArchives départementales de la Gironde1994

    Date

    1994

    Cote

    AD 33/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Gironde - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement,...
  9. Résultat n°9

    Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de la sous-série 3 Q / Archives départementales de la Haute-Loire ; réd. par André Brochier, et Pascal Pagès ; établi sous la dir. de Yves Soulingeas, et Martin de Framond. Le PuyArchives départementales de la Haute-Loire1993

    Date

    1993

    Cote

    AD 43/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Loire - Archives départementales
    • Enregistrement : 1791-1900 : répertoire numérique de...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : enregistrement / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par Serge de Poorter, et Pierre Boyet ; sous la dir. de Rosine Cleyet-Michaud. NiceArchives départementales des Alpes-Maritimes1992

    Date

    1992

    Cote

    AD 6/20

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 300 Q : enregistrement...
  11. Résultat n°11

    La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : étude historique / Jean-Paul Massaloux

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Massaloux, Jean-Paul

    Date

    1989

    Cote

    H bib 4444 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique des sous-séries 2 Q (Domaine, 1789-1941) et 3 Q (Enregistrement, 1789-1961) : [1790-1900] / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé par] Dominique Dreyer ; sous la direction de Christian Wilsdorf. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1989

    Date

    1989

    Cote

    AD 68/19

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique des sous-séries 2 Q (Domaine,...
  13. Résultat n°13

    Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle des actes et enregistrement : XVIIe-XIXe siècles ; Hypothèques : XIXe siècle : état des fonds / Archives départementales du Jura ; [sous la dir. de Henri Hours]. MontmorotArchives départementales1987

    Date

    1987

    Cote

    AD 39/6

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Jura - Archives départementales
    • Minutes des notaires : XVIe-XIXe siècles ; Contrôle...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

    Date

    1986

    Cote

    AD 37/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres de formalité de l'enregistrement, fin XVIIIe-fin XIXe siècles / Archives départementales d'Indre-et-Loire ; commencé par Jeannine Brégeon, et Jean de Léocour, poursuivi et réd. par Henri Kellermann. - ToursArchives départementales d'Indre-et-Loire1986

    Date

    1986

    Cote

    R H 12037/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Indre-et-Loire - Archives départementales (centre de...
    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q : registres...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement : 1791-1900 / Archives départementales de l'Orne ; [réd. par] Jean-Claude Almin, Jean-Louis Clouard ; sous la dir. d'Élisabeth Gautier-Desvaux. - AlençonArchives départementales de l'Orne1986

    Date

    1986

    Cote

    AD 61/16

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Orne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  17. Résultat n°17

    Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : répertoire des sous-séries 2 C et 3 Q / Archives de Tarn-et-Garonne ; dressé par Jean-Jacques Campes ; sous la dir. de Annie Lafforgue. MontaubanArchives départementales1984

    Date

    1984

    Cote

    AD 82/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Tarn-et-Garonne - Archives départementales
    • Contrôle et enregistrement : 1693-1900 : répertoire...
  18. Résultat n°18

    Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ; [rédigé] par Madeleine Jurgens. - ParisArchives nationalesdiffusion la Documentation française1982

    Date

    1982

    Cote

    R NAT 4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Inventaires après décès. 1, 1483-1547 / Archives nationales ;...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de l'enregistrement, 1791-1900 / Archives départementales de l'Yonne. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1981

    Date

    1981

    Cote

    AD 89/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de l'enregistrement, 1791-1900 / Archives départementales de l'Yonne. AuxerreArchives départementales de l'Yonne1981

    Date

    1981

    Cote

    R H 12089/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Yonne - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : fonds de...
  21. Résultat n°21

    État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement 3 Q 1 à 3 Q 38 : 1791-1940 / Archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; [rédigé] par Jacques Charpy, et Jean Robet. - RennesArchives départementales d'Ille-et-Vilaine1980

    Date

    1980

    Cote

    AD 35/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Ille-et-Vilaine - Archives départementales et communales
    • État sommaire de la sous-série 3 Q : bureaux d'enregistrement...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin XVIII siècle-1900 / Archives départementales de la Haute-Saône ; [rédigé] par Jocelyne Thiriet ; sous la direction de Denis Grisel. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

    Date

    1978

    Cote

    AD 70/14

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin XVIII siècle-1900 / Archives départementales de la Haute-Saône ; [rédigé] par Jocelyne Thiriet ; sous la direction de Denis Grisel. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1978

    Date

    1978

    Cote

    R H 12070/4

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : [1], Fin...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977

    Date

    1977

    Cote

    AD 29/10

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Finistère - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : registre de formalité de l'enregistrement : fin XVIIIè - fin XIXè siècles / [Archives départementales de l'Allier] ; dressé par Bernard Jacques ; sous la direction et avec une introduction et des annexes de Bernard de Fournoux. YzeureArchives départementales de l'Allier1977

    Date

    1977

    Cote

    AD 3/8

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Allier- Archives départementales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : registre...
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1940 / Archives départementales du Finistère ; [rédigé] par Jacques Manuel ; sous la direction de Claude Fagnen. QuimperArchives départementales du Finistère1977

    Date

    1977

    Cote

    R H 12029/3

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Finistère - Archives départementales (centre de Reims)
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement 1790-1900 / Archives départementales du Calvados ; dressé par Serge De Poorter et François Hummel ; sous la direction de Gildas Bernard. CaenArchives départementales du Calvados1973

    Date

    1973

    Cote

    AD 14/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Calvados - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : enregistrement...
  28. Résultat n°28

    Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux du contrôle et de l'enregistrement sous l'Ancien Régime / dressé par Ch. [Charles] H. Lerch,... et Georges Laheurte. - VesoulArchives départementales de la Haute-Saône1969

    Date

    1969

    Cote

    AD 70/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Saône - Archives départementales
    • Répertoire de la sous-série 2 C. Fonds des bureaux...
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle et enregistrement de l'Ancien régime / Archives départementales de la Haute-Garonne ; dressé par Robert Nadal ; sous la direction de Henri Blaquière. ToulouseArchives départementales1966

    Date

    1966

    Cote

    AD 31/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle...
  30. Résultat n°30

    Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des sources de l'enregistrement dans une étude de structure sociale / par M. Vovelle

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Vovelle, Michel

    Date

    1961

    Cote

    Hp 7428 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Problèmes méthodologiques posés par l'utilisation des...
  31. Résultat n°31

    Guide national de l'enregistrement et des domaines / Ministère des finances ; sous le contrôle et au profit de la Mutuelle générale et amicale de l'enregistrement et des domaines.- 2e éd. 1959

    Date

    1959

    Cote

    R H bib 5820

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide national de l'enregistrement et des domaines...
  32. Résultat n°32

    Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement sous l'Ancien Régime / par Gabrielle Vilar-Berrogain

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Vilar-Berrogain, Gabrielle

    Date

    1958

    Cote

    H bib 10522 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Guide des recherches dans les fonds d'enregistrement...
  33. Résultat n°33

    Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement : sous séries C bis et Q bis, précédé d'une étude sur l'institution et ses registres / Archives départementales du Puy-de-Dôme ; par Paul Prouzat. - Clermont-FerrandArchives du Puy-de-Dôme1951

    Date

    1951

    Cote

    AD 63/5

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Puy-de-Dôme - Archives départementales
    • Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement...
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux. Série 1-20 Q, domaines, enregistrement et timbre. Série II C et 21-318 Q, registres de formalités / Archives départementales des Basses-Pyrénées ; dressé par Pierre Bayaud PauImpr. commerciale des Pyrénées1950

    Date

    1950

    Cote

    AD 64/17

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Pyrénées-Atlantiques - Archives départementales et...
    • Répertoire numérique Série Q : Domaines nationaux....
  35. Résultat n°35

    Inventaire sommaire du complément des séries C et D et répertoire numérique de la série II C, enregistrement / Archives départementales de la Drôme ; par Jacques de Font-Réaulx. ValenceArchives départementales (impr. de Reyne et Dedon)1941

    Date

    1941

    Cote

    AD 26/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Drôme - Archives départementales et communales
    • Inventaire sommaire du complément des séries C et D...
  36. Résultat n°36

    Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde / [Archives départementales des Alpes-Maritimes] ; par L. Imbert. CannesImpr. Aegitna1940

    Date

    1940

    Cote

    AD 6/13

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Alpes-Maritimes - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux,...
  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines nationaux. Série 1 à 32 Q. Domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 33 à 294 Q. Registres de formalité / Archives départementales du Tarn ; dressé par Pierre Bayaud. AlbiImpr. des Orphelins-apprentis1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 81/12

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Tarn - Archives départementales
    • Répertoire numérique de la série Q (supplément) : Domaines...
  38. Résultat n°38

    Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938

    Date

    1938

    Cote

    R H 12010/2

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aube - Archives départementales et communales (centre...
    • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
  39. Résultat n°39

    Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792 : répertoire numérique de la sous-série II C : fonds de l'enregistrement et de la conservation des hypothèques / (Archives départementales de l'Aube] ; dressé par Paul Dupieux ; avec la collaboration de Jules Blanc. TroyesImpr. troyenne1938

    Date

    1938

    Cote

    AD 10/1

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Aube - Archives départementales et communales
    • Archives départementales de l'Aube antérieures à 1792...
  40. Résultat n°40

    Série Q, domaines nationaux. Série 1 à 60 Q, domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 61 à 394 Q, registres de formalité / Archives départementales de la Dordogne ; Répertoire numérique dressé par Géraud Lavergne et Guy Duboscq. AngoulêmeImpr. de Coquemard1937

    Date

    1937

    Cote

    AD 24/18

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Dordogne - Archives départementales et communales
    • Série Q, domaines nationaux. Série 1 à 60 Q, domaines,...