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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1938

    Cote

    7 X 90

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1938
  2. Résultat n°2

    1937

    Cote

    7 X 89

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1937
  3. Résultat n°3

    1936

    Cote

    7 X 88

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1936
  4. Résultat n°4

    1930

    Cote

    7 X 85

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1930
  5. Résultat n°5

    1933

    Cote

    7 X 86

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1933
  6. Résultat n°6

    1935

    Cote

    7 X 87

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Interdiction de cumul des allocations d'encouragement...
    • 1935
  7. Résultat n°7

    1927

    Cote

    7 X 37

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • 1927
  8. Résultat n°8

    M-P.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 83

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • M-P.
  9. Résultat n°9

    1924-1926

    Cote

    7 X 36

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • 1924-1926
  10. Résultat n°10

    A-B.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 79

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-B.
  11. Résultat n°11

    Enquête auprès des percepteurs afin de connaître si les bénéficiaires de l'encouragement national sont assujettis ou non à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1928-1937

    Cote

    7 X 33

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Enquête auprès des percepteurs afin de connaître si...
  12. Résultat n°12

    1928

    Cote

    7 X 38

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • 1928
  13. Résultat n°13

    I-L.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 82

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • I-L.
  14. Résultat n°14

    G-D.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 80

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • G-D.
  15. Résultat n°15

    E-H.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 81

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • E-H.
  16. Résultat n°16

    R-Z.

    Date

    1937

    Cote

    7 X 84

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • R-Z.
  17. Résultat n°17

    H-L.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 76

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • H-L.
  18. Résultat n°18

    A-G.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 74

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • A-G.
  19. Résultat n°19

    Encouragement national aux familles nombreuses (loi du 14 juillet 1913). Faculté d'option.

    Date

    1924-1936

    Cote

    7 X 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses (loi...
  20. Résultat n°20

    D-G.

    Date

    1936

    Cote

    7 X 75

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 7 X Allocations familiales, primes à la natalité, assistance...
    • Assistance et encouragement national aux familles nombreuses
    • Encouragement national aux familles nombreuses
    • Fiches signalétiques des familles radiées
    • D-G.