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216 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote vacante
Cote
19 B 153
 Date- Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Cote vacante
Résultat n°2

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 131
 Date
05/1632-08/1632
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°3

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 120
 Date
09/1628-12/1628
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°4

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 62
 Date
07/1612-09/1612
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°5

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 101
 Date
05/1622-08/1622
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°6

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 92
 Date
01/1620-03/1620
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°7

Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires
Cote
19 B 32
 Date
1672
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
Résultat n°8

Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage, cédules proclamatoires, procès-verbaux de criées
Cote
19 B 39
 Date
1668-1669
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse : civil
  • Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage,...
Résultat n°9

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 114
 Date
11/1626-12/1626
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°10

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 143
 Date
03/1641-03/1642
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°11

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Cote
Chp 10326 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Résultat n°12

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 46
 Date
07/1608-09/1608
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°13

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 102
 Date
09/1622-12/1622
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°14

Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps et communauté de la ville de Dormans, appellants d'une sentence du bailliage de Châtillon-sur-Marne du 25 mai 1771, et anticipé contre le sieur des Nariés d'Oslon, sous-ingénieur des Ponts-et-Chaussées, demeurant à Dormans, intimé et anticipant
Cote
Chp 15254 (Cote intellectuelle)
 Date
1771
 Lieu
Dormans (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps...
Résultat n°15

Sentences et autres actes expédiés
Cote
19 B 188
 Date
1667
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Sentences et autres actes expédiés
  • Sentences et autres actes expédiés
Résultat n°16

Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires
Cote
19 B 31
 Date
1670
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
Résultat n°17

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 111
 Date
11/1625-12/1625
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°18

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 133
 Date
01/1633-04/1633
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°19

Pièces de la succession d'André Lafrique, marchand, bourgeois de Reims
Cote
19 B 8
 Date
1657-1661
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Pièces de la succession d'André Lafrique, marchand,...
Résultat n°20

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 162
 Date
1663
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°21

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 98
 Date
07/1621-08/1621
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°22

Ceddes des extraordinaires
Cote
19 B 177
 Date
09/1656-12/1656
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes des extraordinaires
  • Ceddes des extraordinaires
Résultat n°23

Arrests de la cour de Parlement donnés au profit des eschevins et habitans de la ville de Reims contre les officiers de l'archevesché de la dite ville
Cote
Chp 15633 (Cote intellectuelle)
 Date
1656
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrests de la cour de Parlement donnés au profit des...
Résultat n°24

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 137
 Date
1635
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°25

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 158
 Date
10/1659-11/1659
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°26

Sentences et autres actes expédiés
Cote
19 B 187
 Date
1666
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Sentences et autres actes expédiés
  • Sentences et autres actes expédiés
Résultat n°27

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 126
 Date
09/1630-12/1630
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°28

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 118
 Date
01/1628-04/1628
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°29

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 54
 Date
07/1610-09/1610
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°30

Cote vacante
Cote
19 B 152
 Date- Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Cote vacante
Résultat n°31

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 60
 Date
01/1612-03/1612
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°32

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 155
 Date
04/1657-06/1657
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°33

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 47
 Date
10/1608-12/1608
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°34

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 85
 Date
04/1618-06/1618
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°35

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 53
 Date
04/1610-06/1610
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°36

Ceddes des extraordinaires
Cote
19 B 171
 Date
01/1608-01/1612
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes des extraordinaires
  • Ceddes des extraordinaires
Résultat n°37

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 66
 Date
07/1613-09/1613
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°38

Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires
Cote
19 B 15
 Date
07/1658-12/1658
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
Résultat n°39

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 141
 Date
03/1638-03/1640
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°40

Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage, cédules proclamatoires, procès-verbaux de criées
Cote
19 B 37
 Date
1664-1665
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse : civil
  • Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage,...