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216 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote vacante
Cote
19 B 153
 Date- Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Cote vacante
Résultat n°2

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 131
 Date
05/1632-08/1632
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°3

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 120
 Date
09/1628-12/1628
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°4

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 62
 Date
07/1612-09/1612
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°5

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 101
 Date
05/1622-08/1622
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°6

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 92
 Date
01/1620-03/1620
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°7

Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires
Cote
19 B 32
 Date
1672
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
Résultat n°8

Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage, cédules proclamatoires, procès-verbaux de criées
Cote
19 B 39
 Date
1668-1669
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse : civil
  • Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage,...
Résultat n°9

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 114
 Date
11/1626-12/1626
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°10

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 143
 Date
03/1641-03/1642
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°11

La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Cote
Chp 10326 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
Résultat n°12

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 46
 Date
07/1608-09/1608
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°13

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 102
 Date
09/1622-12/1622
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°14

Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps et communauté de la ville de Dormans, appellants d'une sentence du bailliage de Châtillon-sur-Marne du 25 mai 1771, et anticipé contre le sieur des Nariés d'Oslon, sous-ingénieur des Ponts-et-Chaussées, demeurant à Dormans, intimé et anticipant
Cote
Chp 15254 (Cote intellectuelle)
 Date
1771
 Lieu
Dormans (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps...
Résultat n°15

Sentences et autres actes expédiés
Cote
19 B 188
 Date
1667
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Sentences et autres actes expédiés
  • Sentences et autres actes expédiés
Résultat n°16

Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires
Cote
19 B 31
 Date
1670
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
  • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
Résultat n°17

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 111
 Date
11/1625-12/1625
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°18

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 133
 Date
01/1633-04/1633
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire
Résultat n°19

Pièces de la succession d'André Lafrique, marchand, bourgeois de Reims
Cote
19 B 8
 Date
1657-1661
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Pièces de la succession d'André Lafrique, marchand,...
Résultat n°20

Ceddes de l'ordinaire
Cote
19 B 162
 Date
1663
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Échevinage de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes de l'ordinaire
  • Ceddes de l'ordinaire