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216 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    19 B 153

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Cote vacante

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  2. Résultat n°2

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    05/1632-08/1632

    Cote

    19 B 131

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  3. Résultat n°3

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    09/1628-12/1628

    Cote

    19 B 120

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  4. Résultat n°4

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1612-09/1612

    Cote

    19 B 62

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  5. Résultat n°5

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    05/1622-08/1622

    Cote

    19 B 101

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  6. Résultat n°6

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1620-03/1620

    Cote

    19 B 92

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  7. Résultat n°7

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1672

    Cote

    19 B 32

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  8. Résultat n°8

    Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage, cédules proclamatoires, procès-verbaux de criées

    Date

    1668-1669

    Cote

    19 B 39

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse : civil
    • Adjudications, ventes, cédules en vente et à louage,...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  9. Résultat n°9

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    11/1626-12/1626

    Cote

    19 B 114

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  10. Résultat n°10

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    03/1641-03/1642

    Cote

    19 B 143

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  11. Résultat n°11

    La juridiction échevinale à Hermonville en 1467

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Robert, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La juridiction échevinale à Hermonville en 1467
  12. Résultat n°12

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    07/1608-09/1608

    Cote

    19 B 46

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  13. Résultat n°13

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    09/1622-12/1622

    Cote

    19 B 102

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  14. Résultat n°14

    Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps et communauté de la ville de Dormans, appellants d'une sentence du bailliage de Châtillon-sur-Marne du 25 mai 1771, et anticipé contre le sieur des Nariés d'Oslon, sous-ingénieur des Ponts-et-Chaussées, demeurant à Dormans, intimé et anticipant

    Date de publication

    1771

    Date

    1771

    Cote

    Chp 15254 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire pour les échevins, conseillers notables, corps...
  15. Résultat n°15

    Sentences et autres actes expédiés

    Date

    1667

    Cote

    19 B 188

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences et autres actes expédiés
    • Sentences et autres actes expédiés

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  16. Résultat n°16

    Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions testamentaires

    Date

    1670

    Cote

    19 B 31

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...
    • Comptes de tutelles, de curatelles et d'exécutions...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  17. Résultat n°17

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    11/1625-12/1625

    Cote

    19 B 111

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  18. Résultat n°18

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    01/1633-04/1633

    Cote

    19 B 133

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  19. Résultat n°19

    Pièces de la succession d'André Lafrique, marchand, bourgeois de Reims

    Date

    1657-1661

    Cote

    19 B 8

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces de la succession d'André Lafrique, marchand,...

    Producteur :

    Echevinage de Reims

  20. Résultat n°20

    Ceddes de l'ordinaire

    Date

    1663

    Cote

    19 B 162

    • Contexte : Échevinage de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes de l'ordinaire
    • Ceddes de l'ordinaire

    Producteur :

    Echevinage de Reims