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9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tarif des douanes de la Grande-Bretagne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    [1835]

    Cote

    SA 15132 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif des douanes de la Grande-Bretagne
  2. Résultat n°2

    Ne pétitionnez pas contre les droits de douane

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    SA 6423 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ne pétitionnez pas contre les droits de douane
  3. Résultat n°3

    Discours... dans la discussion du projet de loi relatif aux douanes ; laines en masse

    Date de publication

    1845

    Date

    1845

    Cote

    Chp 7872 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours... dans la discussion du projet de loi relatif...
  4. Résultat n°4

    Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des douanes. Législation applicable au 1er mai...
  5. Résultat n°5

    Discours... dans la discussion du projet de loi sur les douanes

    Date de publication

    1845

    Auteur

    Pérignon, Paul

    Date

    1845

    Cote

    H bib 924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Discours... dans la discussion du projet de loi sur...
  6. Résultat n°6

    Régime douanier, blocus, système continental : essai de mise au point / Roger Dufraisse

    Date de publication

    1966

    Auteur

    Dufraisse, Roger

    Date

    1966

    Cote

    Hp 7932 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Régime douanier, blocus, système continental : essai...
  7. Résultat n°7

    Tableau des droits d'entrée et de sortie inscrits au tarif des douanes avec indication des coefficients de majoration. Taxe sur le chiffre d'affaires et taxe de luxe sur les produits importés. Tarif de la taxe de statistique. Septembre 1921

    Date de publication

    [1921]

    Date

    [1921]

    Cote

    D bib 10237 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau des droits d'entrée et de sortie inscrits au...
  8. Résultat n°8

    La Guerre économique 1914-1917. Législation et réglementation douanières (Interdiction de commerce avec l'ennemi, contrebande de guerre, prohibitions de sortie, prohibitions d'importation et mesures concernant la navigation) Guide pratique à l'usage des industriels, des commerçants et des fonctionnaires / par R. Pommereuil,...

    Date de publication

    1917

    Auteur

    Pommereuil, René

    Date

    1917

    Cote

    H bib 2931 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La Guerre économique 1914-1917. Législation et réglementation...
  9. Résultat n°9

    Récolement méthodique de la série P (1800-1940) : finances, cadastre, contributions, douanes, postes / Archives départementales des Hautes-Alpes GapArchives départementales des Hautes-Alpes1979

    Date

    1979

    Cote

    AD 5/31

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Hautes-Alpes - Archives départementales et communales
    • Récolement méthodique de la série P (1800-1940) : finances,...