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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du droit public de l'église

    Date de publication

    1891

    Auteur

    Péchenard, Pierre-Louis

    Date

    1891

    Cote

    Hp 6591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Du droit public de l'église
  2. Résultat n°2

    Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 : inventaire des articles O 1430 à 1436 et CC 60 à 63 / par Jeannine Charon-Bordas,...

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Charon-Bordas, Jeannine

    Date

    1989

    Cote

    Hp 8436 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commission de la liberté individuelle : 1802-1814 :...
  3. Résultat n°3

    Répertoire du droit administratif. Traité de la commune. Organisation, administration, législation

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Bequet, Léon

    Date

    1888

    Cote

    D bib 10049 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Répertoire du droit administratif. Traité de la commune....
  4. Résultat n°4

    Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public / par Armand Dalloz jeune...

    Date de publication

    1835-1837

    Auteur

    Dalloz, Armand

    Date

    1835-1837

    Cote

    D bib 10149 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Dictionnaire général et raisonné de législation, de...
  5. Résultat n°5

    Précis de droit administratif

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Bonnard, Roger

    Date

    1943

    Cote

    D bib 102 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de droit administratif
  6. Résultat n°6

    Manuel élémentaire de droit administratif

    Date de publication

    1945

    Auteur

    Waline, Marcel

    Date

    1945

    Cote

    D bib 10211 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Manuel élémentaire de droit administratif
  7. Résultat n°7

    Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer

    Date de publication

    1867

    Auteur

    Noyer, W.

    Date

    1867

    Cote

    D bib 10217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
  8. Résultat n°8

    Répertoire du droit administratif

    Date de publication

    1882-1911

    Auteur

    Bequet, Léon

    Date

    1882-1911

    Cote

    D bib 10220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Répertoire du droit administratif
  9. Résultat n°9

    Précis de droit public / par Roger Bonnard

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Bonnard, Roger

    Date

    1934

    Cote

    D bib 1029 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Précis de droit public / par Roger Bonnard
  10. Résultat n°10

    Petit dictionnaire de droit / publié avec la collaboration de MM. Roger Réau,... Jean Rondepierre

    Date de publication

    1951

    Auteur

    Bourrel, Edouard

    Date

    1951

    Cote

    D bib 10381 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Petit dictionnaire de droit / publié avec la collaboration...
  11. Résultat n°11

    Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux

    Date de publication

    1819-1820

    Auteur

    Merlin, Philippe-Antoine

    Date

    1819-1820

    Cote

    D bib 10389 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recueil alphabétique des questions de droit qui se...
  12. Résultat n°12

    Répertoire universel et raisonné de jurisprudence

    Date de publication

    1812-1815

    Auteur

    Merlin, Philippe-Antoine

    Date

    1812-1815

    Cote

    D bib 10391 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
  13. Résultat n°13

    Droit administratif et administration / sous la dir. de Jacques Petit

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Petit, Jacques

    Date

    1998

    Cote

    D bib 10490 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Droit administratif et administration / sous la dir....
  14. Résultat n°14

    Traité de droit constitutionnel / par Joseph Barthélemy,... et Paul Duez,...

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Barthélemy, Joseph

    Date

    1933

    Cote

    D bib 105 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Traité de droit constitutionnel / par Joseph Barthélemy,......
  15. Résultat n°15

    La sanction professionnelle, notion du droit administratif nouveau

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Viche, Gérard

    Date

    1948

    Cote

    D bib 106 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La sanction professionnelle, notion du droit administratif...
  16. Résultat n°16

    Manuel de droit public et administratif, conforme au programme de capacité en droit. Capacité. Première et deuxième années / par Louis Trotabas ; Avec la collaboration de Paul Isoart,..

    Date de publication

    1971

    Auteur

    Trotabas, Louis

    Date

    1971

    Cote

    D bib 1081 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Manuel de droit public et administratif, conforme au...
  17. Résultat n°17

    Droit administratif

    Date de publication

    1970

    Auteur

    Ducos-Ader, Robert

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1082-1085 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Droit administratif
  18. Résultat n°18

    Code administratif

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1250 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code administratif
  19. Résultat n°19

    Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon

    Date de publication

    1995

    Auteur

    Bezançon, Xavier

    Date

    1995

    Cote

    D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les services publics en France : Du Moyen Age à la...
  20. Résultat n°20

    Les services publics en France : de la Révolution à la Première guerre mondiale / Xavier Bezançon

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Bezançon, Xavier

    Date

    1997

    Cote

    D bib 1252/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les services publics en France : de la Révolution à...