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79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique, par Mr C.-B.-M. Toullier,...
Cote
D bib 608 (Cote intellectuelle)
 Date
1812-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon,...
Résultat n°2

Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon
Cote
D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les services publics en France : Du Moyen Age à la...
Résultat n°3

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
Cote
D bib 10391 (Cote intellectuelle)
 Date
1812-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence
Résultat n°4

Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......
Cote
D bib 590 (Cote intellectuelle)
 Date
1843-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité général de droit administratif appliqué, ou...
Résultat n°5

Les archives hospitalières : regards croisés / sous la direction de Sophie Monnier et Karen Fiorentino. Parisl'Harmattan2016 Droit du patrimoine culturel et naturel, ISSN 1298-2857
Cote
H bib 7619
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les archives hospitalières : regards croisés / sous...
Résultat n°6

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année / par A. Esmein,...
Cote
H bib 23 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage...
Résultat n°7

Questions de droit public sur une matière très intéressante
Cote
D bib 620 (Cote intellectuelle)
 Date
1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Questions de droit public sur une matière très intéressante
Résultat n°8

Précis de droit administratif et de droit public
Cote
D bib 266 (Cote intellectuelle)
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis de droit administratif et de droit public
Résultat n°9

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 433 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°10

Répertoire du droit administratif
Cote
D bib 10220 (Cote intellectuelle)
 Date
1882-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Répertoire du droit administratif
Résultat n°11

Leçons manuscrites de droit public et administratif contenant l'exposé des principes généraux et l'explication des matières comprises dans le programme de l'enseignement des facultés de droit et du deuxième examen de licence / par A. Pellot
Cote
D bib 676 (Cote intellectuelle)
 Date
1869
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Leçons manuscrites de droit public et administratif...
Résultat n°12

Questions de droit administratif / par M. le Bon de Cormenin.4e éd. ParisGuyot et Scribe1837
Cote
H bib 8119
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Questions de droit administratif / par M. le Bon de...
Résultat n°13

Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit français : La traite au point de vue du droit des gens / Par Édouard Couve ; Faculté de droit de Paris
Cote
H bib 10297 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit romain : Des Affranchissements entre vifs. Droit...
Résultat n°14

Table de législation : comprenant les arrêts principaux formant jurisprudence : à l'usage des justiciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publics / par W. Noyer
Cote
D bib 10217 (Cote intellectuelle)
 Date
1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Table de législation : comprenant les arrêts principaux...
Résultat n°15

Manuel élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 432 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Manuel élémentaire de droit administratif
Résultat n°16

Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. - ParisSirey, cop.1949
Cote
R H bib 11716
 Date
1949
 Lieu
France
 Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
Résultat n°17

Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e éd. ParisDalloz2015 Connaissance du droit
Cote
H bib 7294
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les collectivités territoriales / Michel Verpeaux.5e...
Résultat n°18

Précis élémentaire de droit administratif
Cote
D bib 89 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Précis élémentaire de droit administratif
Résultat n°19

Le droit civil français, suivant l'ordre du code / par Mr C.-B.-M. Toullier
Cote
D bib 807 (Cote intellectuelle)
 Date
1819-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le droit civil français, suivant l'ordre du code /...
Résultat n°20

Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles sont disposées au dernier titre du Digeste. Traduites en françois avec des explications et des commentaires sur chaque règle... par J.-B. Dantoine
Cote
H bib 10292 (Cote intellectuelle)
 Date
1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les règles du droit civil, dans le même ordre qu'elles...