Dommages de guerre

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932) : réparation des couvertures (1877) ; restauration de l'église (1884) ; dommages de guerre, restauration (1691). - Cimetière (1880-1935) : concessions (1901-1935).	Cote 2 O 4246	Date 1691-1935	Lieu Somme-Bionne (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Somme-Bionne Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932)...
Résultat n°2	Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 2709	Date 1772-1934	Lieu Mesnil-sur-Oger (Le) (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Mesnil-sur-Oger (Le) Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°3	Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant de l'abbaye ; achat (1791). - Lavoirs (1876-1910) : construction de deux lavoirs (1873) ; travaux d'amélioration (1910). - Atelier de distillation (1922). - Décharge publique (1917-1921) : échange de terrain entre la commune et Mme Veuve Koch-Paris (1917) ; achat d'un terrain à Mme Vve Devillers-Sosson (1921). - Horloge : achat (1869). - Remise à pompes à incendie (1823-1900) : projet de construction (1880). - Salle des fêtes (1914-1929) : aménagements (1914) ; construction d'une salle des fêtes (1926) ; acquisition de dommages de guerre à Mme Plongeron épouse Masson (1928).	Cote 2 O 323	Date 1791-1929	Lieu Avenay (Marne ; ancienne commune), Avenay-Val-d'Or (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Avenay Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant...
Résultat n°4	Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.	Cote 2 O 2204	Date an V-1933	Lieu Heiltz-le-Maurupt (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Heiltz-le-Maurupt Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...
Résultat n°5	Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 5099	Date an VII-1939	Lieu Vouciennes (Marne ; ancienne commune), Vitry-la-Ville (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vouciennes Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...
Résultat n°6	Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1842-1933) : réparations à l'église et au clocher (1872) ; travaux de reconstruction de l'église (1889, 1921) ; emploi de dommages de guerre, mobilier (1927). - Presbytère (1799-1902) : reconstruction (an VIII) ; acquisition de l'ancien presbytère du sieur Portevin (1824) ; travaux de restauration (1888). - Cimetière (1934-1935) : concessions (1889-1935) ; cimetière militaire (1922-1928). - Monument aux morts (1925-1926).	Cote 2 O 4205	Date 1799-1935	Lieu Sillery (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Sillery Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux...
Résultat n°7	Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 571	Date an VIII-1933	Lieu Blacy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Blacy Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...
Résultat n°8	Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 403	Date an VIII-1935	Lieu Baslieux-sous-Châtillon (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Baslieux-sous-Châtillon Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...
Résultat n°9	Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).	Cote 2 O 4062	Date 1800-1933	Lieu Saint-Vrain (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Saint-Vrain Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...
Résultat n°10	Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).	Cote 2 O 4293	Date 1800-1935	Lieu Sompuis (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Sompuis Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°11	Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).	Cote 2 O 4563	Date an IX-1939	Lieu Valmy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Valmy Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...
Résultat n°12	Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1924-1938) : achat de dommages de guerre pour l'électrification (1924).	Cote 2 O 1171	Date an IX-1939	Lieu Chenay (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Chenay Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction...
Résultat n°13	Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 3991	Date 1801-1938	Lieu Saint-Quentin-les-Marais (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Saint-Quentin-les-Marais Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine...
Résultat n°14	Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).	Cote 2 O 4224	Date 1801-1931	Lieu Sogny-en-l'Angle (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Sogny-en-l'Angle Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour...
Résultat n°15	Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).	Cote 2 O 3860	Date 1801-1935	Lieu Saint-Hilaire-le-Grand (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Saint-Hilaire-le-Grand Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...
Résultat n°16	Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).	Cote 2 O 4299	Date 1801-1925	Lieu Somsois (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Somsois Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...
Résultat n°17	Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle de terrain à M. Joseph Déhu et Mme Adélaïde Fasquet, veuve Rincelin (1853) ; achat d'une pièce de pré à MM. Gérard (1858) ; vente de neuf parcelles de terrain vague (1867) ; vente de cinq parcelles pour paiement des réquisitions servies aux Allemands (1873) ; vaine pâture (1884) ; dommages de guerre (1936).	Cote 2 O 793	Date 1801-1936	Lieu Caure (La) (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Caure (La) Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle...
Résultat n°18	Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4107	Date 1801-1935	Lieu Scrupt (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Scrupt Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°19	Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 3722	Date 1801-1934	Lieu Saint-Chéron (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Saint-Chéron Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...
Résultat n°20	Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).	Cote 2 O 4650	Date 1801-1924	Lieu Vavray-le-Petit (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vavray-le-Petit Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...
Résultat n°21	Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).	Cote 2 O 942	Date an X-1933	Lieu Châlons-sur-Vesle (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Châlons-sur-Vesle Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810)...
Résultat n°22	Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession d'une sablière, au profit de la commune, dans la forêt de Verzy (1842) ; achat d'un terrain aux époux Rouyer-Gaillard pour servir de sablière (1893) ; droit de place (1898) ; achat d'un terrain aux époux Coutur-Maquerlot pour servir de dépôt de déblais (1900) ; échange entre la commune et les époux Legras-Vannelet (1903) ; achat de terrains à MM. Labitte et Coutier pour dépôt de déblais (1911) ; concession amiable d'une sablière à la commune dans la forêt domaniale (1922) ; dommages de guerre (1936).	Cote 2 O 4758	Date an X-1938	Lieu Verzy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Verzy Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession...
Résultat n°23	Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 244	Date an X-1939	Lieu Argers (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Argers Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Résultat n°24	Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Pistat (1924) et avec Mlle Thérèse Herbelet (1925) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 1135	Date an X-1939	Lieu Chaumuzy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Chaumuzy Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune...
Résultat n°25	Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).	Cote 2 O 5124	Date 1802-1936	Lieu Vrigny (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vrigny Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°26	Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains avec M. Eugène Legay (1924) ; dommages de guerre (1936).	Cote 2 O 3076	Date 1802-1936	Lieu Pagny-lès-Reims (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Pargny-lès-Reims Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains...
Résultat n°27	Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4312	Date 1802-1933	Lieu Souain (Marne ; ancienne commune), Souain-Perthes-lès-Hurlus (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Souain Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897)...
Résultat n°28	Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 4750	Date 1802-1940	Lieu Verzenay (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Verzenay Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802)...
Résultat n°29	Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres dans un bois communal (1802) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 3872	Date 1802-1935	Lieu Saint-Imoges (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Saint-Imoges Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres...
Résultat n°30	Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain à divers pour servir de carrière (1864) ; achat d'un terrain à Mme veuve Chochina Leclerc pour agrandissement de la terrière (1872) ; dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 3021	Date 1802-1934	Lieu Oiry (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Oiry Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain...
Résultat n°31	Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881) ; indemnités pour dommages de guerre (1937).	Cote 2 O 4281	Date 1802-1937	Lieu Somme-Vesle (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Sommevesle Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881)...
Résultat n°32	Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.	Cote 2 O 2439	Date an XI-1937	Lieu Loisy-en-Brie (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Loisy-en-Brie Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Résultat n°33	Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 2519	Date an XI-1939	Lieu Mairy-sur-Marne (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Mairy-sur-Marne Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens...
Résultat n°34	Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne sablière (1876) : achat de dommages de guerre (1913).	Cote 2 O 1550	Date an XI-1936	Lieu Cuperly (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Cuperly Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne...
Résultat n°35	Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Morel (1813) ; vaine pâture (1893) ; suppression de la vaine pâture (1904) ; dommages de guerre.	Cote 2 O 4961	Date 1803-1933	Lieu Vindey (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vindey Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune...
Résultat n°36	Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 3835	Date 1803-1939	Lieu Saint-Germain-la-Ville (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Saint-Germain-la-Ville Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange...
Résultat n°37	Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour en extraire des terres à bâtir aux sieurs Cheminon Clérin et Mlles Marie et Marie-Louise Horguelin (1810) ; aliénation de cinquante parcelles de terrains communaux (1839) ; vaine pâture (1884) ; taxe de pâturage (1930) ; achat d'un terrain à Mme Varlet pour extraire du crayon (1933) ; dommages de guerre (1933) ; aliénation de terres vaines au profit des riverains (1937).	Cote 2 O 3177	Date 1803-1937	Lieu Pogny (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Pogny Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour...
Résultat n°38	Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux avec Venteuil (1886) ; dommages de guerre (1925) ; augmentation du tarif des droits de place (1937).	Cote 2 O 1559	Date 1803-1937	Lieu Damery (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Damery Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux...
Résultat n°39	Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).	Cote 2 O 5130	Date 1803-1933	Lieu Vroil (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vroil Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages...
Résultat n°40	Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1861) ; achat de dommages de guerre à Mlle Jardin ; à Mme Vve Chardonnet (1923) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 2351	Date an XII-1935	Lieu Juvigny (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Juvigny Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière...
Résultat n°41	Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 1622	Date an XII-1935	Lieu Dommartin-sous-Hans (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Dommartin-sous-Hans Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an...
Résultat n°42	Trois-Puits. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre.	Cote 2 O 4536	Date an XII-1935	Lieu Trois-Puits (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Trois-Puits Trois-Puits. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°43	Pontfaverger. Revenus communaux. - Vente des biens communaux (1825) ; acquisition d'une sablière à M. Henrat Stanislas (1877) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 3205	Date an XII-1935	Lieu Pontfaverger (Marne ; ancienne commune), Pontfaverger-Moronvilliers (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Pontfaverger Pontfaverger. Revenus communaux. - Vente des biens...
Résultat n°44	Berzieux. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; biens communaux usurpés (1815) ; aliénation de deux parcelles de terrains aux sieurs Aubriet et Martinot (1839) ; vente d'un terrain au sieur Aumignon (1881) ; vaine pâture (1890) , vente d'un terrain à M. Courot (1913) ; cession de dommages de guerre par les époux Mabille-Champenois (1924).	Cote 2 O 494	Date an XII-1928	Lieu Berzieux (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Berzieux Berzieux. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; biens...
Résultat n°45	Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1808) ; parcours et vaine pâture (1890) ; clôture des bois (1923-1924) ; dommages de guerre (1924-1935).	Cote 2 O 307	Date an XII-1934	Lieu Auménancourt-le-Grand (Marne ; ancienne commune), Auménancourt (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Auménancourt-le-Grand Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°46	Rosnay. Revenus communaux. - Achat de terrain aux veuves Héry et Durand pour en faire une sablière communale (1883) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 3677	Date an XII-1935	Lieu Rosnay (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Rosnay Rosnay. Revenus communaux. - Achat de terrain aux veuves...
Résultat n°47	Chepy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1811-1901) ; achat d'un terrain à Mme veuve Cugnet-Gérard pour extraire de la grève (1913) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 1196	Date an XII-1933	Lieu Chepy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Chepy Chepy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1811-1901)...
Résultat n°48	Prouilly. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Petit et Ragaut (1924) ; par M. Petitfrère (1927) : par Mme Couvreur (1928) ; indemnités de dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 3253	Date an XII-1936	Lieu Prouilly (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Prouilly Prouilly. Revenus communaux. - Cession de dommages...
Résultat n°49	Bouy. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente de terrains à divers (1820) ; achat de deux parcelles de terrain aux époux Oudart-Motret (1864) ; achat d'une carrière à M. Armand Oudart (1889) ; vaine pâture (1859-1894) ; achat de dommages de guerre aux consorts Hubert.	Cote 2 O 651	Date an XII-1935	Lieu Bouy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Bouy Bouy. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente...
Résultat n°50	Prosnes. Revenus communaux. - Etat des biens en 1789 et en l'an XII ; échange de terrain avec le sieur Lagrive-Gayet (1848) ; acquisition d'un terrain du sieur Gailly-Gaudin pour une carrière (1874) ; échange de terrain avec M. Tribaut-Panneret (1905) ; achat de dommages de guerre à M. Bichet (1924) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 3247	Date an XII-1938	Lieu Prosnes (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Prosnes Prosnes. Revenus communaux. - Etat des biens en 1789...
Résultat n°51	Rilly-la-Montagne. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à Mme Gengler (1925) ; indemnités pour dommages de guerre (1930).	Cote 2 O 3634	Date an XII-1930	Lieu Rilly-la-Montagne (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Rilly-la-Montagne Rilly-la-Montagne. Revenus communaux. - Achat de dommages...
Résultat n°52	Cheppes-la-Prairie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière aux héritiers Fagnier (1881) ; d'une autre carrière aux époux Lettrée et à Mme veuve Champagne (1897) ; achat de terrains pour ouverture de carrières à M. Auguste Flambeaux (1910) ; vaine pâture (1819-1894) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 1190	Date an XII-1933	Lieu Cheppes-la-Prairie (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Cheppes-la-Prairie Cheppes-la-Prairie. Revenus communaux. - Achat d'une...
Résultat n°53	Vaudesincourt. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à Mme Veuve Lundy, M. Mauvais (1930) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 4637	Date an XII-1934	Lieu Vaudesincourt (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vaudesincourt Vaudesincourt. Revenus communaux. - Achat de dommages...
Résultat n°54	Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente de pâtures (1847) ; location des prés communaux (1935) ; carrières (1874-1911) : acquisitions ; dommages de guerre et rentes sur l'Etat (1819-1833).	Cote 2 O 145	Date an XII-1833	Lieu Ablancourt (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Ablancourt Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ;...
Résultat n°55	Beaunay. Eau ( an XII-1939) : captage d'une source (an XII) ; adduction d'eau potable (1922) ; achat de dommages de guerre à la succession Ancien (1924).	Cote 2 O 445	Date an XII-1939	Lieu Beaunay (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Beaunay Beaunay. Eau ( an XII-1939) : captage d'une source...
Résultat n°56	Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).	Cote 2 O 4101	Date 1804-1936	Lieu Savigny-sur-Ardres (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Savigny-sur-Ardres Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de...
Résultat n°57	Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à M. Gaston Pierron (1929) ; dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 2478	Date 1804-1935	Lieu Ludes (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Ludes Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre...
Résultat n°58	Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894) ; indemnités pour dommages de guerre.	Cote 2 O 4156	Date 1804-1934	Lieu Serzy-et-Prin (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Serzy-et-Prin Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894)...
Résultat n°59	Germigny. Revenus communaux. - Partage d'un marais indivis entre Germigny et Treslon (1804) ; achat de dommages de guerre (1924) ; comptes d'indemnités (1933).	Cote 2 O 2065	Date 1804-1933	Lieu Germigny (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Germigny Germigny. Revenus communaux. - Partage d'un marais...
Résultat n°60	Ventelay. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre aux consorts Pinon et Porgeon-Baligout.	Cote 2 O 4662	Date 1804-1928	Lieu Ventelay (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Ventelay Ventelay. Revenus communaux. - Achat de dommages de...
Résultat n°61	Vitry-la-Ville. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4979	Date 1804-1933	Lieu Vitry-la-Ville (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vitry-la-Ville Vitry-la-Ville. Revenus communaux. - Indemnités pour...
Résultat n°62	Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Pierre Siméon Supin pour carrière (1853) ; vaine pâture (1836) ; achat d'un terrain à M. Droullé pour grèvière (1886) ; d'un terrain à M. Gabreau (1888) ; achat de rentes (1917) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4119	Date 1804-1937	Lieu Sept-Saulx (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Sept-Saulx Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...
Résultat n°63	Taissy. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1814) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 4378	Date 1804-1935	Lieu Taissy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Taissy Taissy. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°64	Sarcy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1924-1935).	Cote 2 O 4077	Date 1804-1935	Lieu Sarcy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Sarcy Sarcy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1924-1935).
Résultat n°65	Selles. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre.	Cote 2 O 4113	Date 1804-1933	Lieu Selles (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Selles Selles. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°66	Heiltz-le-Maurupt. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1809-1934) : refonte de la cloche (1810) ; réparations à la couverture de l'église (1816) ; réparations au clocher (1843) ; consolidation de la tour du clocher (1882) ; restauration du transept et du sanctuaire (1897) ; restauration de la flèche du clocher (1902) ; remploi des dommages de guerre (1933). - Presbytère (1804-1928) : acquisition du sieur Huet (an XII) ; appropriation de deux chambres (1858) ; réparation des toiture (1908) ; construction d'un presbytère (1923). - Cimetière (1858-1924) : concessions (1860-1934). - Monument aux morts (1923).	Cote 2 O 2202	Date 1804-1934	Lieu Heiltz-le-Maurupt (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Heiltz-le-Maurupt Heiltz-le-Maurupt. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...
Résultat n°67	Verneuil. Revenus communaux. - Biens communaux usurpés (1812) ; taxe de stationnement (1899) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 4694	Date 1804-1935	Lieu Verneuil (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Verneuil Verneuil. Revenus communaux. - Biens communaux usurpés...
Résultat n°68	Treslon. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de marais entre les communes de Treslon et de Germigny (1838) ; achat d'un terrain destiné à extraire des terres à bâtir au sieur Desgodest (1842) ; échange de terrain avec le sieur Langlet pour le même usage (1867) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 4516	Date 1804-1935	Lieu Treslon (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Treslon Treslon. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...
Résultat n°69	Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1805) ; achat d'un terrain au sieur Alphonse Joily pour agrandissement d'une carrière de crayon (1859) ; achat et échange de terrains pour agrandissement de la carrière (1873) ; vaine pâture (1877) ; achat de terrain au sieur Jolly pour carrière (1882) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4089	Date 1804-1933	Lieu Sarry (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Sarry Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°70	Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain, pour y établir une carrière, au sieur Hennequin (1856) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4557	Date 1804-1933	Lieu Vadenay (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vadenay Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...
Résultat n°71	Vésigneul-sur-Marne. Revenus communaux. - Vaine pâture (1848, 1868, 1876) ; partage d'un finage indivis entre cette commune et Pogny (1889) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4770	Date 1804-1938	Lieu Vésigneul-sur-Marne (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Vésigneul-sur-Marne Vésigneul-sur-Marne. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°72	Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages de guerre.	Cote 2 O 5143	Date 1804-1926	Lieu Warmeriville (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Warmeriville Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages...
Résultat n°73	Sogny-aux-Moulins. Revenus communaux. - Usurpation (1807) ; vaine pâture (1824, 1848, 1861, 1866, 1868) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4219	Date 1804-1933	Lieu Sogny-aux-Moulins (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Sogny-aux-Moulins Sogny-aux-Moulins. Revenus communaux. - Usurpation...
Résultat n°74	Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Partage (1863) ; vaine pâture (1876) ; dommages de guerre (1931).	Cote 2 O 2863	Date 1804-1936	Lieu Mourmelon-le-Grand (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Mourmelon-le-Grand Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Partage (1863)...
Résultat n°75	Recy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Desnant pour agrandissement d'une carrière communale (1861) ; vaine pâture (1903) ; achat d'une ballastière communale à divers (1920) ; cession de dommages de guerre par Mlle Bonnefois (1924).	Cote 2 O 3283	Date 1804-1932	Lieu Recy (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Recy Recy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur...
Résultat n°76	Dampierre-sur-Auve. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an XII) ; dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 1577	Date 1804-1934	Lieu Dampierre-sur-Auve (Marne ; ancienne commune), Dommartin-Dampierre (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Dampierre-sur-Auve Dampierre-sur-Auve. Revenus communaux. - Partage des...
Résultat n°77	Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).	Cote 2 O 5081	Date 1804-1934	Lieu Voilemont (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Voilemont Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...
Résultat n°78	Champigneul. Revenus communaux. - Transaction entre les communes de Champigneul et Champagne relative à la jouissance d'un pâturage (1824) ; acquisition d'une carrière communale de la Compagnie de l'Est (1895-1897) ; vaine pâture (1811) ; dommages de guerre (1935).	Cote 2 O 989	Date 1804-1935	Lieu Champigneul (Marne ; ancienne commune), Champigneul-Champagne (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Champigneul Champigneul. Revenus communaux. - Transaction entre...
Résultat n°79	Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière de crayon au sieur Champagne (1889) ; achat d'une carrière aux époux Schmit-Séjourné (1909) ; achat d'un terrain à M. Guinet pour y établir une carrière (1919) ; cession de dommages de guerre par Mme veuve Chardonnet (1923) ; taxe de stationnement (1925) ; dommages de guerre (1930).	Cote 2 O 3968	Date 1804-1933	Lieu Saint-Memmie (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Saint-Memmie Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...
Résultat n°80	Togny-aux-Bœufs. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; dommages de guerre (1933).	Cote 2 O 4471	Date 1804-1933	Lieu Togny-aux-Boeufs (Marne, France)	Type de document -
	Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens... Togny-aux-Bœufs Togny-aux-Bœufs. Revenus communaux. - Vaine pâture...

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Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932) : réparation des couvertures (1877) ; restauration de l'église (1884) ; dommages de guerre, restauration (1691). - Cimetière (1880-1935) : concessions (1901-1935).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

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Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

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Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

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Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

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Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

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Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1924-1938) : achat de dommages de guerre pour l'électrification (1924).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

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Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

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Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

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Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Pistat (1924) et avec Mlle Thérèse Herbelet (1925) ; dommages de guerre (1933).

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Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).

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Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains avec M. Eugène Legay (1924) ; dommages de guerre (1936).

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Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897) ; dommages de guerre (1933).

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Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres dans un bois communal (1802) ; dommages de guerre (1935).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain à divers pour servir de carrière (1864) ; achat d'un terrain à Mme veuve Chochina Leclerc pour agrandissement de la terrière (1872) ; dommages de guerre (1934).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881) ; indemnités pour dommages de guerre (1937).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).

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Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne sablière (1876) : achat de dommages de guerre (1913).

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Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Morel (1813) ; vaine pâture (1893) ; suppression de la vaine pâture (1904) ; dommages de guerre.

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux avec Venteuil (1886) ; dommages de guerre (1925) ; augmentation du tarif des droits de place (1937).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1861) ; achat de dommages de guerre à Mlle Jardin ; à Mme Vve Chardonnet (1923) ; dommages de guerre (1935).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; dommages de guerre (1934).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Trois-Puits. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre.

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Pontfaverger. Revenus communaux. - Vente des biens communaux (1825) ; acquisition d'une sablière à M. Henrat Stanislas (1877) ; dommages de guerre (1935).

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1808) ; parcours et vaine pâture (1890) ; clôture des bois (1923-1924) ; dommages de guerre (1924-1935).