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949 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932) : réparation des couvertures (1877) ; restauration de l'église (1884) ; dommages de guerre, restauration (1691). - Cimetière (1880-1935) : concessions (1901-1935).
Cote
2 O 4246
 Date
1691-1935
 Lieu
Somme-Bionne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Somme-Bionne
  • Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932)...
Résultat n°2

Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2709
 Date
1772-1934
 Lieu
Mesnil-sur-Oger (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mesnil-sur-Oger (Le)
  • Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°3

Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant de l'abbaye ; achat (1791). - Lavoirs (1876-1910) : construction de deux lavoirs (1873) ; travaux d'amélioration (1910). - Atelier de distillation (1922). - Décharge publique (1917-1921) : échange de terrain entre la commune et Mme Veuve Koch-Paris (1917) ; achat d'un terrain à Mme Vve Devillers-Sosson (1921). - Horloge : achat (1869). - Remise à pompes à incendie (1823-1900) : projet de construction (1880). - Salle des fêtes (1914-1929) : aménagements (1914) ; construction d'une salle des fêtes (1926) ; acquisition de dommages de guerre à Mme Plongeron épouse Masson (1928).
Cote
2 O 323
 Date
1791-1929
 Lieu
Avenay (Marne ; ancienne commune), Avenay-Val-d'Or (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Avenay
  • Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant...
Résultat n°4

Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 2204
 Date
an V-1933
 Lieu
Heiltz-le-Maurupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Heiltz-le-Maurupt
  • Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...
Résultat n°5

Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5099
 Date
an VII-1939
 Lieu
Vouciennes (Marne ; ancienne commune), Vitry-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vouciennes
  • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...
Résultat n°6

Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1842-1933) : réparations à l'église et au clocher (1872) ; travaux de reconstruction de l'église (1889, 1921) ; emploi de dommages de guerre, mobilier (1927). - Presbytère (1799-1902) : reconstruction (an VIII) ; acquisition de l'ancien presbytère du sieur Portevin (1824) ; travaux de restauration (1888). - Cimetière (1934-1935) : concessions (1889-1935) ; cimetière militaire (1922-1928). - Monument aux morts (1925-1926).
Cote
2 O 4205
 Date
1799-1935
 Lieu
Sillery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sillery
  • Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux...
Résultat n°7

Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 571
 Date
an VIII-1933
 Lieu
Blacy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Blacy
  • Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...
Résultat n°8

Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 403
 Date
an VIII-1935
 Lieu
Baslieux-sous-Châtillon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Baslieux-sous-Châtillon
  • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...
Résultat n°9

Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).
Cote
2 O 4062
 Date
1800-1933
 Lieu
Saint-Vrain (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Vrain
  • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...
Résultat n°10

Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).
Cote
2 O 4293
 Date
1800-1935
 Lieu
Sompuis (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sompuis
  • Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°11

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).
Cote
2 O 4563
 Date
an IX-1939
 Lieu
Valmy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Valmy
  • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...
Résultat n°12

Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1924-1938) : achat de dommages de guerre pour l'électrification (1924).
Cote
2 O 1171
 Date
an IX-1939
 Lieu
Chenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Chenay
  • Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction...
Résultat n°13

Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3991
 Date
1801-1938
 Lieu
Saint-Quentin-les-Marais (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Quentin-les-Marais
  • Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine...
Résultat n°14

Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).
Cote
2 O 4224
 Date
1801-1931
 Lieu
Sogny-en-l'Angle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sogny-en-l'Angle
  • Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour...
Résultat n°15

Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).
Cote
2 O 3860
 Date
1801-1935
 Lieu
Saint-Hilaire-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Hilaire-le-Grand
  • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...
Résultat n°16

Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).
Cote
2 O 4299
 Date
1801-1925
 Lieu
Somsois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Somsois
  • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...
Résultat n°17

Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle de terrain à M. Joseph Déhu et Mme Adélaïde Fasquet, veuve Rincelin (1853) ; achat d'une pièce de pré à MM. Gérard (1858) ; vente de neuf parcelles de terrain vague (1867) ; vente de cinq parcelles pour paiement des réquisitions servies aux Allemands (1873) ; vaine pâture (1884) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 793
 Date
1801-1936
 Lieu
Caure (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Caure (La)
  • Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle...
Résultat n°18

Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4107
 Date
1801-1935
 Lieu
Scrupt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Scrupt
  • Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°19

Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3722
 Date
1801-1934
 Lieu
Saint-Chéron (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Chéron
  • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...
Résultat n°20

Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).
Cote
2 O 4650
 Date
1801-1924
 Lieu
Vavray-le-Petit (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vavray-le-Petit
  • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...
Résultat n°21

Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).
Cote
2 O 942
 Date
an X-1933
 Lieu
Châlons-sur-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Châlons-sur-Vesle
  • Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810)...
Résultat n°22

Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession d'une sablière, au profit de la commune, dans la forêt de Verzy (1842) ; achat d'un terrain aux époux Rouyer-Gaillard pour servir de sablière (1893) ; droit de place (1898) ; achat d'un terrain aux époux Coutur-Maquerlot pour servir de dépôt de déblais (1900) ; échange entre la commune et les époux Legras-Vannelet (1903) ; achat de terrains à MM. Labitte et Coutier pour dépôt de déblais (1911) ; concession amiable d'une sablière à la commune dans la forêt domaniale (1922) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 4758
 Date
an X-1938
 Lieu
Verzy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Verzy
  • Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession...
Résultat n°23

Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 244
 Date
an X-1939
 Lieu
Argers (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Argers
  • Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).
Résultat n°24

Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Pistat (1924) et avec Mlle Thérèse Herbelet (1925) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 1135
 Date
an X-1939
 Lieu
Chaumuzy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Chaumuzy
  • Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune...
Résultat n°25

Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 5124
 Date
1802-1936
 Lieu
Vrigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vrigny
  • Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...
Résultat n°26

Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains avec M. Eugène Legay (1924) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 3076
 Date
1802-1936
 Lieu
Pagny-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Pargny-lès-Reims
  • Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains...
Résultat n°27

Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4312
 Date
1802-1933
 Lieu
Souain (Marne ; ancienne commune), Souain-Perthes-lès-Hurlus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Souain
  • Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897)...
Résultat n°28

Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 4750
 Date
1802-1940
 Lieu
Verzenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Verzenay
  • Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802)...
Résultat n°29

Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres dans un bois communal (1802) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3872
 Date
1802-1935
 Lieu
Saint-Imoges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Imoges
  • Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres...
Résultat n°30

Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain à divers pour servir de carrière (1864) ; achat d'un terrain à Mme veuve Chochina Leclerc pour agrandissement de la terrière (1872) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3021
 Date
1802-1934
 Lieu
Oiry (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Oiry
  • Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain...
Résultat n°31

Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881) ; indemnités pour dommages de guerre (1937).
Cote
2 O 4281
 Date
1802-1937
 Lieu
Somme-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sommevesle
  • Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881)...
Résultat n°32

Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Cote
2 O 2439
 Date
an XI-1937
 Lieu
Loisy-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Loisy-en-Brie
  • Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.
Résultat n°33

Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2519
 Date
an XI-1939
 Lieu
Mairy-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mairy-sur-Marne
  • Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens...
Résultat n°34

Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne sablière (1876) : achat de dommages de guerre (1913).
Cote
2 O 1550
 Date
an XI-1936
 Lieu
Cuperly (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Cuperly
  • Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne...
Résultat n°35

Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Morel (1813) ; vaine pâture (1893) ; suppression de la vaine pâture (1904) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 4961
 Date
1803-1933
 Lieu
Vindey (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vindey
  • Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune...
Résultat n°36

Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3835
 Date
1803-1939
 Lieu
Saint-Germain-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Germain-la-Ville
  • Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange...
Résultat n°37

Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour en extraire des terres à bâtir aux sieurs Cheminon Clérin et Mlles Marie et Marie-Louise Horguelin (1810) ; aliénation de cinquante parcelles de terrains communaux (1839) ; vaine pâture (1884) ; taxe de pâturage (1930) ; achat d'un terrain à Mme Varlet pour extraire du crayon (1933) ; dommages de guerre (1933) ; aliénation de terres vaines au profit des riverains (1937).
Cote
2 O 3177
 Date
1803-1937
 Lieu
Pogny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Pogny
  • Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour...
Résultat n°38

Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux avec Venteuil (1886) ; dommages de guerre (1925) ; augmentation du tarif des droits de place (1937).
Cote
2 O 1559
 Date
1803-1937
 Lieu
Damery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Damery
  • Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux...
Résultat n°39

Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).
Cote
2 O 5130
 Date
1803-1933
 Lieu
Vroil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vroil
  • Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages...
Résultat n°40

Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1861) ; achat de dommages de guerre à Mlle Jardin ; à Mme Vve Chardonnet (1923) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2351
 Date
an XII-1935
 Lieu
Juvigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Juvigny
  • Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière...