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947 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932) : réparation des couvertures (1877) ; restauration de l'église (1884) ; dommages de guerre, restauration (1691). - Cimetière (1880-1935) : concessions (1901-1935).

    Date

    1691-1935

    Cote

    2 O 4246

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somme-Bionne
    • Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1772-1934

    Cote

    2 O 2709

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mesnil-sur-Oger (Le)
    • Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant de l'abbaye ; achat (1791). - Lavoirs (1876-1910) : construction de deux lavoirs (1873) ; travaux d'amélioration (1910). - Atelier de distillation (1922). - Décharge publique (1917-1921) : échange de terrain entre la commune et Mme Veuve Koch-Paris (1917) ; achat d'un terrain à Mme Vve Devillers-Sosson (1921). - Horloge : achat (1869). - Remise à pompes à incendie (1823-1900) : projet de construction (1880). - Salle des fêtes (1914-1929) : aménagements (1914) ; construction d'une salle des fêtes (1926) ; acquisition de dommages de guerre à Mme Plongeron épouse Masson (1928).

    Date

    1791-1929

    Cote

    2 O 323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Avenay
    • Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

    Date

    an V-1933

    Cote

    2 O 2204

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Heiltz-le-Maurupt
    • Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an VII-1939

    Cote

    2 O 5099

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouciennes
    • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1842-1933) : réparations à l'église et au clocher (1872) ; travaux de reconstruction de l'église (1889, 1921) ; emploi de dommages de guerre, mobilier (1927). - Presbytère (1799-1902) : reconstruction (an VIII) ; acquisition de l'ancien presbytère du sieur Portevin (1824) ; travaux de restauration (1888). - Cimetière (1934-1935) : concessions (1889-1935) ; cimetière militaire (1922-1928). - Monument aux morts (1925-1926).

    Date

    1799-1935

    Cote

    2 O 4205

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sillery
    • Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    2 O 571

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Blacy
    • Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    2 O 403

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 O 4062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Vrain
    • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    2 O 4293

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sompuis
    • Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 4563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1924-1938) : achat de dommages de guerre pour l'électrification (1924).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 1171

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chenay
    • Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1801-1938

    Cote

    2 O 3991

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Quentin-les-Marais
    • Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).

    Date

    1801-1931

    Cote

    2 O 4224

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sogny-en-l'Angle
    • Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).

    Date

    1801-1935

    Cote

    2 O 3860

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Hilaire-le-Grand
    • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).

    Date

    1801-1925

    Cote

    2 O 4299

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somsois
    • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle de terrain à M. Joseph Déhu et Mme Adélaïde Fasquet, veuve Rincelin (1853) ; achat d'une pièce de pré à MM. Gérard (1858) ; vente de neuf parcelles de terrain vague (1867) ; vente de cinq parcelles pour paiement des réquisitions servies aux Allemands (1873) ; vaine pâture (1884) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1801-1936

    Cote

    2 O 793

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Caure (La)
    • Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1801-1935

    Cote

    2 O 4107

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Scrupt
    • Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 3722

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Chéron
    • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

    Date

    1801-1924

    Cote

    2 O 4650

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Petit
    • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne