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947 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dommages de guerre. - Reconstitution. Comité consultatif d'arrondissement, procès-verbaux de réunions ; bons de monnaie des régions libérées, propagande ; centralisation des vues photographiques ; états des personnes disparues et des démolitions subies après la Bataille de la Marne, enquêtes par communes.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5 Z 442, 5 Z 1061 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Affaires militaires - Organismes de temps de guerre
    • Guerres : 1870, 1914
    • Guerre de 1914-1918. Reconstruction
    • Dommages de guerre. - Reconstitution. Comité consultatif...
  2. Résultat n°2

    Correspondance, estimations.

    Date

    1940

    Cote

    3 Z 605, 3 Z 333 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Correspondance, estimations.
  3. Résultat n°3

    Registre d'instructions pour l'application de la loi du 4 mars 1919 ; détail et prix de matériaux à prendre à l'entrepôt de Saint-Brice-Courcelles.

    Date

    1940

    Cote

    3 Z 604, 3 Z 332 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Registre d'instructions pour l'application de la loi...
  4. Résultat n°4

    Communes détruites par faits de guerre : Moronvilliers et Nauroy. - Jugements d'expropriation de terrains sis dans la zone rouge, partage des territoires, rattachement à d'autres communes, délibérations de conseils municipaux. Recensement des villages dépeuplés ou abandonnés.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3 Z 603, 3 Z 1843 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Communes détruites par faits de guerre : Moronvilliers...
  5. Résultat n°5

    Demandes, enquêtes, correspondance.

    Date

    1922-1937

    Cote

    3 Z 602, 3 Z 337 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Demandes, enquêtes, correspondance.
  6. Résultat n°6

    Fausses déclarations de dommages de guerre, dossiers d'affaires, correspondance.

    Date

    1921-1927

    Cote

    3 Z 601, 3 Z 331 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Fausses déclarations de dommages de guerre, dossiers...
  7. Résultat n°7

    Service de la reconstruction, dommages de guerre, achat et cessions de dommages de guerre par commune. Correspondance.

    Date

    1921-1924

    Cote

    3 Z 600, 3 Z 30117 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Service de la reconstruction, dommages de guerre, achat...
  8. Résultat n°8

    Dossiers de sinistrés, réclamations d'acompte et de remboursement, correspondance.

    Date

    1920-1926

    Cote

    3 Z 599, 3 Z 338 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Dossiers de sinistrés, réclamations d'acompte et de...
  9. Résultat n°9

    Coordination des secours, dons au canton de Bourgogne par le département du Doubs.

    Date

    1920-1921

    Cote

    3 Z 598, 3 Z 30113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Coordination des secours, dons au canton de Bourgogne...
  10. Résultat n°10

    Service local de reconstruction. - Situation des communes au point de vue de la population et des réintégrations.

    Date

    1920

    Cote

    3 Z 597, 3 Z 30038 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Service local de reconstruction. - Situation des communes...
  11. Résultat n°11

    Locaux administratifs des commissions de dommages de guerre. Reconstruction. Agent administratif aux dommages de guerre.

    Date

    1919-1920

    Cote

    3 Z 596, 3 Z 709bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Locaux administratifs des commissions de dommages de...
  12. Résultat n°12

    Constitution de commissions communales de reconstitution foncière. Liste des sociétés coopératives de reconstruction.

    Date

    1918

    Cote

    3 Z 595, 3 Z 30041 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Constitution de commissions communales de reconstitution...
  13. Résultat n°13

    Comité de reconstruction. Liste des communes, rapatriement, circulation.

    Date

    1918-1920

    Cote

    3 Z 594, 3 Z 30097 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Comité de reconstruction. Liste des communes, rapatriement,...
  14. Résultat n°14

    Instructions, circulaires, enquête par cantons.

    Date

    1915-1921

    Cote

    3 Z 593, 3 Z 30112 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Instructions, circulaires, enquête par cantons.
  15. Résultat n°15

    Édifices publics, départementaux et communaux. - Tableaux des dégâts par commune.

    Date

    Vers 1920-1930

    Cote

    3 Z 592, 3 Z 30021 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Édifices publics, départementaux et communaux. - Tableaux...
  16. Résultat n°16

    Communes bombardées, occupées par l'ennemi, enquêtes par communes sur l'état des mairies.

    Date

    1915-1919

    Cote

    3 Z 591, 3 Z 30099 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Communes bombardées, occupées par l'ennemi, enquêtes...
  17. Résultat n°17

    Enquête par commune sur le nombre de maisons endommagées et le nombre d'habitants fusillés ou enlevés comme otage.

    Date

    1915

    Cote

    3 Z 590, 3 Z 30048 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Affaires militaires, Organismes de temps de guerre
    • Guerres
    • Guerre 1914-1918. Dommages de guerre
    • Enquête par commune sur le nombre de maisons endommagées...
  18. Résultat n°18

    Ruines de guerre. - Relevés des immeubles, usines ou établissements industriels détruits ou endommagés par faits de guerre ; enquête sur le nombre des personnes tuées, brûlées, fusillées, disparues ou emmenées par l'ennemi ; fourniture de diverses catégories d'objets mobiliers.

    Date

    1915-1917

    Cote

    2 Z 683, 2 Z 525 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Affaires militaires et guerres
    • Guerre 1914-1918
    • Dommages de guerre
    • Ruines de guerre. - Relevés des immeubles, usines ou...
  19. Résultat n°19

    Enquête, par communes, sur le pourcentage des maisons détruites, les facilités de communications, le coût de la vie par personne adulte et par jour.

    Date

    1919

    Cote

    2 Z 682, 2 Z 526 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Affaires militaires et guerres
    • Guerre 1914-1918
    • Dommages de guerre
    • Enquête, par communes, sur le pourcentage des maisons...
  20. Résultat n°20

    Communes sinistrées. - Adoption de communes, dons en faveur des communes sinistrées.

    Date

    1921-1922

    Cote

    2 Z 681, 2 Z 527 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Affaires militaires et guerres
    • Guerre 1914-1918
    • Dommages de guerre
    • Communes sinistrées. - Adoption de communes, dons en...
  21. Résultat n°21

    Communes libérées. - Instructions, circulaires, généralités.

    Date

    1918-1921

    Cote

    2 Z 680, 2 Z 528 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Affaires militaires et guerres
    • Guerre 1914-1918
    • Dommages de guerre
    • Communes libérées. - Instructions, circulaires, généralités.
  22. Résultat n°22

    Enquête par communes sur la durée de l'occupation allemande.

    Date

    1920

    Cote

    2 Z 679, 2 Z 529 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Affaires militaires et guerres
    • Guerre 1914-1918
    • Dommages de guerre
    • Enquête par communes sur la durée de l'occupation allemande.
  23. Résultat n°23

    Les Dommages de guerre après Valmy, département de la Marne ; ouvrage accompagné d'un plan inédit de la bataille du 20 septembre 1792 / par Just Berland

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Berland, Just

    Date

    1931

    Cote

    SA 10197

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds de la Société d'agriculture, commerce, sciences...
    • Les Dommages de guerre après Valmy, département de...
  24. Résultat n°24

    Protestation de la commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais à propos de la destruction d'Arras

    Date de publication

    1915

    Date

    1915

    Cote

    SA 5000 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Protestation de la commission départementale des monuments...
  25. Résultat n°25

    Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2 O 5157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Witry-lès-Reims
    • Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Witry-lès-Reims. Mairie. Ecole. - Achat de dommages de guerre pour reconstruction (1924) ; achat de terrains aux consorts Page, aux époux Charlot et aux consorts Hourlier (1924) ; reconstruction (1924).

    Date

    1919-1935

    Cote

    2 O 5152

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Witry-lès-Reims
    • Witry-lès-Reims. Mairie. Ecole. - Achat de dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1817-1934

    Cote

    2 O 5149

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Wez
    • Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Wez. Eau. Eclairage. - Eau (1933) : adduction d'eau. - Eclairage (1923-1937) : cession de dommages de guerre par Mme Dudart-Dardart (1923) ; électrification (1924).

    Date

    1923-1937

    Cote

    2 O 5148

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Wez
    • Wez. Eau. Eclairage. - Eau (1933) : adduction d'eau....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Wez. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1817-1933) : réparations (1817) ; reconstruction de la nef et du portail (1876) ; réparations à la sacristie (1901) ; fournitures d'un mobilier d'église sur dommages de guerre (1931) ; installation d'une horloge électrique (1933). - Presbytère (1817-1934) : achat d'un presbytère aux époux Roger (1827) ; réfection de la couverture (1879) ; dommages de guerre, reconstruction du presbytère (1931). - Cimetière (1858-1929) : concessions (1883-1928). - Monument aux morts (1926).

    Date

    1817-1934

    Cote

    2 O 5147

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Wez
    • Wez. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages de guerre.

    Date

    1804-1926

    Cote

    2 O 5143

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Warmeriville
    • Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Wargemoulin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890) ; indemnités pour dommages de guerre (1929).

    Date

    1875-1929

    Cote

    2 O 5136

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Wargemoulin
    • Wargemoulin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).

    Date

    1803-1933

    Cote

    2 O 5130

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vroil
    • Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).

    Date

    1802-1936

    Cote

    2 O 5124

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vrigny
    • Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Vouzy. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par Mme veuve Carnot (1924).

    Date

    1817-1935

    Cote

    2 O 5111

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouzy
    • Vouzy. Revenus communaux. - Cession de dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Vouillers. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 5105

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouillers
    • Vouillers. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an VII-1939

    Cote

    2 O 5099

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouciennes
    • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924).

    Date

    1816-1932

    Cote

    2 O 5087

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Voipreux
    • Voipreux. Revenus communaux. - Cession de dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 5081

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Voilemont
    • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Vitry-le-François. Emprunts. Impositions. - Vente de terrains communaux ; charges résultant des invasions ; dommages de guerre.

    Date

    1832-1932

    Cote

    2 O 5054

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-le-François
    • Vitry-le-François. Emprunts. Impositions. - Vente de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Vitry-la-Ville. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4979

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-la-Ville
    • Vitry-la-Ville. Revenus communaux. - Indemnités pour...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 4967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Virginy
    • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Morel (1813) ; vaine pâture (1893) ; suppression de la vaine pâture (1904) ; dommages de guerre.

    Date

    1803-1933

    Cote

    2 O 4961

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vindey
    • Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Vincelles. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    1806-1935

    Cote

    2 O 4955

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vincelles
    • Vincelles. Revenus communaux. - Dommages de guerre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Vinay. Revenus communaux. - Vaine pâture (1892) ; indemnités pour dommages de guerre (1933).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 4948

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vinay
    • Vinay. Revenus communaux. - Vaine pâture (1892) ; indemnités...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Ville-sur-Tourbe. Revenus communaux. - Partage (1808) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 4926

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ville-sur-Tourbe
    • Ville-sur-Tourbe. Revenus communaux. - Partage (1808)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Villeseneux. Revenus communaux. - Vaine pâture (1826) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 4914

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villeseneux
    • Villeseneux. Revenus communaux. - Vaine pâture (1826)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Villers-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1924-1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 4908

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villers-sous-Châtillon
    • Villers-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  48. Résultat n°48

    Villers-Marmery. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).

    Date

    1836-1933

    Cote

    2 O 4902

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villers-Marmery
    • Villers-Marmery. Revenus communaux. - Indemnités pour...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  49. Résultat n°49

    Villers-Franqueux. Revenus communaux. - Partage de trois marais indivis (1845) ; cession de dommages de guerre par Mme Forest-Polonceaux (1925) ; indemnités pour dommages de guerre (1935).

    Date

    1845-1935

    Cote

    2 O 4883

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux. Revenus communaux. - Partage de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Villers-en-Argonne. Revenus communaux. - Vaine pâture (1811) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1809-1933

    Cote

    2 O 4877

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villers-en-Argonne
    • Villers-en-Argonne. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Villers-aux-Noeuds. Revenus communaux. - Vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1873-1934

    Cote

    2 O 4871

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villers-aux-Nœuds
    • Villers-aux-Noeuds. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Villers-aux-Bois. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1872-1926

    Cote

    2 O 4865

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villers-aux-Bois
    • Villers-aux-Bois. Revenus communaux. - Indemnités pour...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53

    Villers-Allerand. Revenus communaux. - Vaine pâture (1856) ; aménagement de la forêt des "Batis" indivise entre l'Etat et la commune (1882) ; échange de terrain avec Mme veuve Jacquet (1892) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1807-1934

    Cote

    2 O 4859

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villers-Allerand
    • Villers-Allerand. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924) ; indemnités pour dommages de guerre (1935).

    Date

    1868-1935

    Cote

    2 O 4848

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villeneuve-Renneville-Chevigny
    • Villeneuve-Renneville-Chevigny. Revenus communaux....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55

    Villeneuve-lès-Charleville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 4835

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villeneuve-lès-Charleville
    • Villeneuve-lès-Charleville. Revenus communaux. - Dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  56. Résultat n°56

    Villeneuve-la-Lionne. Revenus communaux. - Vaine pâture (1910) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1875-1934

    Cote

    2 O 4829

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villeneuve-la-Lionne
    • Villeneuve-la-Lionne. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de place (1818) ; cession de dommages de guerre par M. Boucher (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1816-1940

    Cote

    2 O 4823

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ville-en-Tardenois
    • Ville-en-Tardenois. Revenus communaux. - Droits de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58

    Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; achat d'un terrain aux époux Jacqueminet-Joudart pour carrière (1881) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1846-1934

    Cote

    2 O 4817

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ville-en-Selve
    • Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  59. Résultat n°59

    Villedommange. Revenus communaux. - Echange de terrains avec Mme Leboeuf (1874) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1856-1936

    Cote

    2 O 4811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villedommange
    • Villedommange. Revenus communaux. - Echange de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60

    Villedommange. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison d'école à M. Labassé (1851) ; achat d'une maison à M. Colas pour y installer une école (1876) ; constructions scolaires ((1889) ; appropriation d'une école mixte (1890) ; construction d'une classe enfantine (1909) ; réparation des édifices communaux (1920) ; cession de dommages de guerre par les époux Mitouart-Jardin (1928).

    Date

    1851-1928

    Cote

    2 O 4807

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Villedommange
    • Villedommange. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Vienne-la-Ville. Revenus communaux. - Interdiction de la vaine pâture (1911) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    2 O 4794

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vienne-la-Ville
    • Vienne-la-Ville. Revenus communaux. - Interdiction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816) ; achat d'un terrain aux hospices de Châlons pour y extraire de la terre à construire (1835) ; cession de dommages de guerre par les époux Bablot (1923).

    Date

    1816-1933

    Cote

    2 O 4776

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Veuve (La)
    • Veuve (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1816)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Vésigneul-sur-Marne. Revenus communaux. - Vaine pâture (1848, 1868, 1876) ; partage d'un finage indivis entre cette commune et Pogny (1889) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1938

    Cote

    2 O 4770

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vésigneul-sur-Marne
    • Vésigneul-sur-Marne. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  64. Résultat n°64

    Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession d'une sablière, au profit de la commune, dans la forêt de Verzy (1842) ; achat d'un terrain aux époux Rouyer-Gaillard pour servir de sablière (1893) ; droit de place (1898) ; achat d'un terrain aux époux Coutur-Maquerlot pour servir de dépôt de déblais (1900) ; échange entre la commune et les époux Legras-Vannelet (1903) ; achat de terrains à MM. Labitte et Coutier pour dépôt de déblais (1911) ; concession amiable d'une sablière à la commune dans la forêt domaniale (1922) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    an X-1938

    Cote

    2 O 4758

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verzy
    • Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Verzy. Mairie. Ecole (suite). - Achat de terrains aux sieurs Collet et Serval pour construction d'une école des filles (1888) ; à Mme Caillet-Saint-Remy et à Mme veuve et héritiers Colot-Juillet (1888) ; construction de l'école (1888) ; construction d'une garderie (1898) ; travaux exécutés à l'école des garçons (1920) ; remise en état des bâtiments communaux (1921) ; dommages de guerre, remploi mobilier communal des écoles (1930).

    Date

    1886-1940

    Cote

    2 O 4753

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verzy
    • Verzy. Mairie. Ecole (suite). - Achat de terrains aux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1802-1940

    Cote

    2 O 4750

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verzenay
    • Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  67. Résultat n°67

    Verzenay. Mairie. Ecole (suite).- Fourniture d'un mobilier scolaire (1886) ; aménagement d'une troisième classe (1903) ; construction d'une école de filles, aménagement d'une école maternelle (1910) ; reconstruction des bâtiments communaux (1992) ; restauration de l'école maternelle, du logement de l'instituteur et de l'école des filles (1923) ; achat de dommages de guerre à M. Burnon de Chambrecy (1928) ; entretien des bâtiments communaux (1933).

    Date

    1883-1933

    Cote

    2 O 4745

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verzenay
    • Verzenay. Mairie. Ecole (suite).- Fourniture d'un mobilier...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Vert-la-Gravelle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1937).

    Date

    1833-1937

    Cote

    2 O 4706

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vert-la-Gravelle
    • Vert-la-Gravelle. Revenus communaux. - Indemnités pour...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur Hussenet (1807) ; vaine pâture (1865) ; achat d'une carrière à M. Husson (1919) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1806-1934

    Cote

    2 O 4700

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verrières
    • Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70

    Verrières. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison pour filles du sieur Jacquin (1835) ; achat d'une maison aux époux Gillet destinée au service de l'école primaire (1844) ; vente de l'ancienne maison d'école à M. Hussenet (1882) ; vente d'une maison devant servir d'école de garçons et de mairie, par M. Collet (1882) ; réparations générales (1920) ; agrandissement de l'école des filles (1930) ; emploi de dommages de guerre (1932).

    Date

    1835-1932

    Cote

    2 O 4696

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verrières
    • Verrières. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Verneuil. Revenus communaux. - Biens communaux usurpés (1812) ; taxe de stationnement (1899) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 4694

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verneuil
    • Verneuil. Revenus communaux. - Biens communaux usurpés...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  72. Résultat n°72

    Verneuil. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1895-1928) : acquisition de dommages de guerre pour construction de deux lavoirs (1924). - Pompe à incendie (1881-1924). - Horloge communale (1887). - Bureau de poste (1898-1899).

    Date

    1881-1928

    Cote

    2 O 4691

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verneuil
    • Verneuil. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1895-1928)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73

    Verdon. Revenus communaux. - Hameau de Fransange réuni à Verdon (1875) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1862-1934

    Cote

    2 O 4682

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verdon
    • Verdon. Revenus communaux. - Hameau de Fransange réuni...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  74. Résultat n°74

    Verdey. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    1845-1934

    Cote

    2 O 4676

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verdey
    • Verdey. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  75. Résultat n°75

    Venteuil. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les sieurs Valet, Martin et Mignon (1837) ; échange avec M. Parmentier (1839) ; partage (1887) ; cession de dommages de guerre, succession Galand-Devaucelle (1927) ; droit de place (1931).

    Date

    1807-1931

    Cote

    2 O 4670

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Venteuil
    • Venteuil. Revenus communaux. - Transaction entre la...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  76. Résultat n°76

    Venteuil. Mairie. Ecole (suite) - Aménagement de l'école de garçons (1924) ; restauration de la mairie-école (1924) ; reconstruction de l'école de garçons (1925) ; achat d'une maison aux enfants de Mme Ciret-Coutelas (1926) ; cession de dommages de guerre par les époux Devaquier (1926) ; appropriation de l'immeuble Ciret pour l'école des filles et la classe enfantine (1925).

    Date

    1924-1934

    Cote

    2 O 4665

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Venteuil
    • Venteuil. Mairie. Ecole (suite) - Aménagement de l'école...

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    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Ventelay. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre aux consorts Pinon et Porgeon-Baligout.

    Date

    1804-1928

    Cote

    2 O 4662

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ventelay
    • Ventelay. Revenus communaux. - Achat de dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Vélye. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Tirant de Bury (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1832-1935

    Cote

    2 O 4656

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vélye
    • Vélye. Revenus communaux. - Cession de dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79

    Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

    Date

    1801-1924

    Cote

    2 O 4650

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Petit
    • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

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    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80

    Vaudesincourt. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à Mme Veuve Lundy, M. Mauvais (1930) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an XII-1934

    Cote

    2 O 4637

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vaudesincourt
    • Vaudesincourt. Revenus communaux. - Achat de dommages...

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    Préfecture de la Marne