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947 résultats

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  1. Résultat n°1

    Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932) : réparation des couvertures (1877) ; restauration de l'église (1884) ; dommages de guerre, restauration (1691). - Cimetière (1880-1935) : concessions (1901-1935).

    Date

    1691-1935

    Cote

    2 O 4246

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somme-Bionne
    • Somme-Bionne. Eglise. Cimetière. - Eglise (1877-1932)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  2. Résultat n°2

    Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage entre la commune et M. Legras (1805) ; partage de bois et pâtis indivis entre les communes du Mesnil-sur-Oger, Gionges et Villeneuve-lès-Rouffy (1844-1849) ; règlement sur la taxe du pain (1854) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1772-1934

    Cote

    2 O 2709

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mesnil-sur-Oger (Le)
    • Mesnil-sur-Oger (Le). Revenus communaux. - Partage...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant de l'abbaye ; achat (1791). - Lavoirs (1876-1910) : construction de deux lavoirs (1873) ; travaux d'amélioration (1910). - Atelier de distillation (1922). - Décharge publique (1917-1921) : échange de terrain entre la commune et Mme Veuve Koch-Paris (1917) ; achat d'un terrain à Mme Vve Devillers-Sosson (1921). - Horloge : achat (1869). - Remise à pompes à incendie (1823-1900) : projet de construction (1880). - Salle des fêtes (1914-1929) : aménagements (1914) ; construction d'une salle des fêtes (1926) ; acquisition de dommages de guerre à Mme Plongeron épouse Masson (1928).

    Date

    1791-1929

    Cote

    2 O 323

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Avenay
    • Avenay. Autres bâtiments civils. - Halle provenant...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an V) ; annulation de partage (an XIII) ; achat de dommages de guerre à M. Gérard (1928) ; dommages de guerre.

    Date

    an V-1933

    Cote

    2 O 2204

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Heiltz-le-Maurupt
    • Heiltz-le-Maurupt. Revenus communaux. - Partage (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an VII-1939

    Cote

    2 O 5099

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vouciennes
    • Vouciennes. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1842-1933) : réparations à l'église et au clocher (1872) ; travaux de reconstruction de l'église (1889, 1921) ; emploi de dommages de guerre, mobilier (1927). - Presbytère (1799-1902) : reconstruction (an VIII) ; acquisition de l'ancien presbytère du sieur Portevin (1824) ; travaux de restauration (1888). - Cimetière (1934-1935) : concessions (1889-1935) ; cimetière militaire (1922-1928). - Monument aux morts (1925-1926).

    Date

    1799-1935

    Cote

    2 O 4205

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sillery
    • Sillery. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    2 O 571

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Blacy
    • Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    2 O 403

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 O 4062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Vrain
    • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1800) ; dommages de guerre (1933-1935).

    Date

    1800-1935

    Cote

    2 O 4293

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sompuis
    • Sompuis. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 4563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1924-1938) : achat de dommages de guerre pour l'électrification (1924).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 1171

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chenay
    • Chenay. Eau. Eclairage. - Eau (an IX-1939) : adduction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine pâture (1818, 1938) ; procès entre la commune et les sieurs Narcisse Lequeux et J-B Berton (1895) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1801-1938

    Cote

    2 O 3991

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Quentin-les-Marais
    • Saint-Quentin-les-Marais. Revenus communaux. - Vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1931).

    Date

    1801-1931

    Cote

    2 O 4224

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sogny-en-l'Angle
    • Sogny-en-l'Angle. Revenus communaux. - Indemnités pour...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).

    Date

    1801-1935

    Cote

    2 O 3860

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Hilaire-le-Grand
    • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).

    Date

    1801-1925

    Cote

    2 O 4299

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somsois
    • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle de terrain à M. Joseph Déhu et Mme Adélaïde Fasquet, veuve Rincelin (1853) ; achat d'une pièce de pré à MM. Gérard (1858) ; vente de neuf parcelles de terrain vague (1867) ; vente de cinq parcelles pour paiement des réquisitions servies aux Allemands (1873) ; vaine pâture (1884) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1801-1936

    Cote

    2 O 793

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Caure (La)
    • Caure (La). Revenus communaux. - Vente d'une parcelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1888) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1801-1935

    Cote

    2 O 4107

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Scrupt
    • Scrupt. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 3722

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Chéron
    • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

    Date

    1801-1924

    Cote

    2 O 4650

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Petit
    • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810) ; achat de dommages de guerre à Mme veuve Cullot et à Mme Renard-Pouplin (1925).

    Date

    an X-1933

    Cote

    2 O 942

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Châlons-sur-Vesle
    • Châlons-sur-Vesle. Revenus communaux. - Partage (1810)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession d'une sablière, au profit de la commune, dans la forêt de Verzy (1842) ; achat d'un terrain aux époux Rouyer-Gaillard pour servir de sablière (1893) ; droit de place (1898) ; achat d'un terrain aux époux Coutur-Maquerlot pour servir de dépôt de déblais (1900) ; échange entre la commune et les époux Legras-Vannelet (1903) ; achat de terrains à MM. Labitte et Coutier pour dépôt de déblais (1911) ; concession amiable d'une sablière à la commune dans la forêt domaniale (1922) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    an X-1938

    Cote

    2 O 4758

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verzy
    • Verzy. Revenus communaux. - Partage (1841) ; concession...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    an X-1939

    Cote

    2 O 244

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Argers
    • Argers. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Pistat (1924) et avec Mlle Thérèse Herbelet (1925) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an X-1939

    Cote

    2 O 1135

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chaumuzy
    • Chaumuzy. Revenus communaux. - Echange entre la commune...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1936).

    Date

    1802-1936

    Cote

    2 O 5124

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vrigny
    • Vrigny. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains avec M. Eugène Legay (1924) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1802-1936

    Cote

    2 O 3076

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Pargny-lès-Reims
    • Pargny-lès-Reims. Revenus communaux. - Echange de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1802-1933

    Cote

    2 O 4312

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Souain
    • Souain. Revenus communaux. - Achat de rentes (1897)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802) ; vaine pâture (1826) ; échange de terrains entre la commune et les époux Richard-Collignon (1895) ; droit de place (1928) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1802-1940

    Cote

    2 O 4750

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verzenay
    • Verzenay. Revenus communaux. - Anticipations (1802)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres dans un bois communal (1802) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1802-1935

    Cote

    2 O 3872

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Imoges
    • Saint-Imoges. Revenus communaux. - Extraction de pierres...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain à divers pour servir de carrière (1864) ; achat d'un terrain à Mme veuve Chochina Leclerc pour agrandissement de la terrière (1872) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1802-1934

    Cote

    2 O 3021

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Oiry
    • Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881) ; indemnités pour dommages de guerre (1937).

    Date

    1802-1937

    Cote

    2 O 4281

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sommevesle
    • Sommevesle. Revenus communaux. - Vaine pâture (1881)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    2 O 2439

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Loisy-en-Brie
    • Loisy-en-Brie. Revenus communaux. - Dommages de guerre.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1860) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an XI-1939

    Cote

    2 O 2519

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mairy-sur-Marne
    • Mairy-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage des biens...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne sablière (1876) : achat de dommages de guerre (1913).

    Date

    an XI-1936

    Cote

    2 O 1550

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cuperly
    • Cuperly. Revenus communaux. - Vente d'une ancienne...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune et M. Morel (1813) ; vaine pâture (1893) ; suppression de la vaine pâture (1904) ; dommages de guerre.

    Date

    1803-1933

    Cote

    2 O 4961

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vindey
    • Vindey. Revenus communaux. - Echange entre la commune...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange d'un terrain avec le sieur Floc (1821) ; vaine pâture (1832) ; cession de dommages de guerre par les époux Rigot-Machet (1925) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1803-1939

    Cote

    2 O 3835

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Germain-la-Ville
    • Saint-Germain-la-Ville. Revenus communaux. - Echange...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour en extraire des terres à bâtir aux sieurs Cheminon Clérin et Mlles Marie et Marie-Louise Horguelin (1810) ; aliénation de cinquante parcelles de terrains communaux (1839) ; vaine pâture (1884) ; taxe de pâturage (1930) ; achat d'un terrain à Mme Varlet pour extraire du crayon (1933) ; dommages de guerre (1933) ; aliénation de terres vaines au profit des riverains (1937).

    Date

    1803-1937

    Cote

    2 O 3177

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Pogny
    • Pogny. Revenus communaux. - Achat de terrains pour...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux avec Venteuil (1886) ; dommages de guerre (1925) ; augmentation du tarif des droits de place (1937).

    Date

    1803-1937

    Cote

    2 O 1559

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Damery
    • Damery. Revenus communaux. - Partage des pâtis communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages de guerre (1930).

    Date

    1803-1933

    Cote

    2 O 5130

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vroil
    • Vroil. Revenus communaux. - Partage (1803) ; dommages...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1861) ; achat de dommages de guerre à Mlle Jardin ; à Mme Vve Chardonnet (1923) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 2351

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Juvigny
    • Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière...

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    Préfecture de la Marne

  41. Résultat n°41

    Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 1622

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Trois-Puits. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 4536

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Trois-Puits
    • Trois-Puits. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...

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    Préfecture de la Marne

  43. Résultat n°43

    Pontfaverger. Revenus communaux. - Vente des biens communaux (1825) ; acquisition d'une sablière à M. Henrat Stanislas (1877) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 3205

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Pontfaverger
    • Pontfaverger. Revenus communaux. - Vente des biens...

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    Préfecture de la Marne

  44. Résultat n°44

    Berzieux. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; biens communaux usurpés (1815) ; aliénation de deux parcelles de terrains aux sieurs Aubriet et Martinot (1839) ; vente d'un terrain au sieur Aumignon (1881) ; vaine pâture (1890) , vente d'un terrain à M. Courot (1913) ; cession de dommages de guerre par les époux Mabille-Champenois (1924).

    Date

    an XII-1928

    Cote

    2 O 494

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Berzieux
    • Berzieux. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; biens...

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    Préfecture de la Marne

  45. Résultat n°45

    Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1808) ; parcours et vaine pâture (1890) ; clôture des bois (1923-1924) ; dommages de guerre (1924-1935).

    Date

    an XII-1934

    Cote

    2 O 307

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Auménancourt-le-Grand
    • Auménancourt-le-Grand. Revenus communaux. - Partage...

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    Préfecture de la Marne

  46. Résultat n°46

    Rosnay. Revenus communaux. - Achat de terrain aux veuves Héry et Durand pour en faire une sablière communale (1883) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 3677

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Rosnay
    • Rosnay. Revenus communaux. - Achat de terrain aux veuves...

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    Préfecture de la Marne

  47. Résultat n°47

    Chepy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1811-1901) ; achat d'un terrain à Mme veuve Cugnet-Gérard pour extraire de la grève (1913) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an XII-1933

    Cote

    2 O 1196

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chepy
    • Chepy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1811-1901)...

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  48. Résultat n°48

    Prouilly. Revenus communaux. - Cession de dommages de guerre par les consorts Petit et Ragaut (1924) ; par M. Petitfrère (1927) : par Mme Couvreur (1928) ; indemnités de dommages de guerre (1933).

    Date

    an XII-1936

    Cote

    2 O 3253

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Prouilly
    • Prouilly. Revenus communaux. - Cession de dommages...

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  49. Résultat n°49

    Bouy. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente de terrains à divers (1820) ; achat de deux parcelles de terrain aux époux Oudart-Motret (1864) ; achat d'une carrière à M. Armand Oudart (1889) ; vaine pâture (1859-1894) ; achat de dommages de guerre aux consorts Hubert.

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 651

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bouy
    • Bouy. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente...

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  50. Résultat n°50

    Prosnes. Revenus communaux. - Etat des biens en 1789 et en l'an XII ; échange de terrain avec le sieur Lagrive-Gayet (1848) ; acquisition d'un terrain du sieur Gailly-Gaudin pour une carrière (1874) ; échange de terrain avec M. Tribaut-Panneret (1905) ; achat de dommages de guerre à M. Bichet (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    an XII-1938

    Cote

    2 O 3247

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Prosnes
    • Prosnes. Revenus communaux. - Etat des biens en 1789...

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  51. Résultat n°51

    Rilly-la-Montagne. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à Mme Gengler (1925) ; indemnités pour dommages de guerre (1930).

    Date

    an XII-1930

    Cote

    2 O 3634

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Rilly-la-Montagne
    • Rilly-la-Montagne. Revenus communaux. - Achat de dommages...

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  52. Résultat n°52

    Cheppes-la-Prairie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière aux héritiers Fagnier (1881) ; d'une autre carrière aux époux Lettrée et à Mme veuve Champagne (1897) ; achat de terrains pour ouverture de carrières à M. Auguste Flambeaux (1910) ; vaine pâture (1819-1894) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an XII-1933

    Cote

    2 O 1190

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cheppes-la-Prairie
    • Cheppes-la-Prairie. Revenus communaux. - Achat d'une...

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  53. Résultat n°53

    Vaudesincourt. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à Mme Veuve Lundy, M. Mauvais (1930) ; indemnités pour dommages de guerre (1934).

    Date

    an XII-1934

    Cote

    2 O 4637

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vaudesincourt
    • Vaudesincourt. Revenus communaux. - Achat de dommages...

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  54. Résultat n°54

    Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente de pâtures (1847) ; location des prés communaux (1935) ; carrières (1874-1911) : acquisitions ; dommages de guerre et rentes sur l'Etat (1819-1833).

    Date

    an XII-1833

    Cote

    2 O 145

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ablancourt
    • Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ;...

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  55. Résultat n°55

    Beaunay. Eau ( an XII-1939) : captage d'une source (an XII) ; adduction d'eau potable (1922) ; achat de dommages de guerre à la succession Ancien (1924).

    Date

    an XII-1939

    Cote

    2 O 445

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Beaunay
    • Beaunay. Eau ( an XII-1939) : captage d'une source...

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  56. Résultat n°56

    Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de place et de stationnement (1896) ; dommages de guerre (1936).

    Date

    1804-1936

    Cote

    2 O 4101

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Savigny-sur-Ardres
    • Savigny-sur-Ardres. Revenus communaux. - Droits de...

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  57. Résultat n°57

    Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre à M. Gaston Pierron (1929) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 2478

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ludes
    • Ludes. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre...

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  58. Résultat n°58

    Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894) ; indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 4156

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Serzy-et-Prin
    • Serzy-et-Prin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1894)...

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  59. Résultat n°59

    Germigny. Revenus communaux. - Partage d'un marais indivis entre Germigny et Treslon (1804) ; achat de dommages de guerre (1924) ; comptes d'indemnités (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 2065

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Germigny
    • Germigny. Revenus communaux. - Partage d'un marais...

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  60. Résultat n°60

    Ventelay. Revenus communaux. - Achat de dommages de guerre aux consorts Pinon et Porgeon-Baligout.

    Date

    1804-1928

    Cote

    2 O 4662

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ventelay
    • Ventelay. Revenus communaux. - Achat de dommages de...

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  61. Résultat n°61

    Vitry-la-Ville. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4979

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-la-Ville
    • Vitry-la-Ville. Revenus communaux. - Indemnités pour...

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  62. Résultat n°62

    Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Pierre Siméon Supin pour carrière (1853) ; vaine pâture (1836) ; achat d'un terrain à M. Droullé pour grèvière (1886) ; d'un terrain à M. Gabreau (1888) ; achat de rentes (1917) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1937

    Cote

    2 O 4119

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

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  63. Résultat n°63

    Taissy. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1814) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 4378

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Taissy
    • Taissy. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

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  64. Résultat n°64

    Sarcy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1924-1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 4077

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sarcy
    • Sarcy. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1924-1935).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  65. Résultat n°65

    Selles. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4113

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Selles
    • Selles. Revenus communaux. - Indemnités pour dommages...

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    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Heiltz-le-Maurupt. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1809-1934) : refonte de la cloche (1810) ; réparations à la couverture de l'église (1816) ; réparations au clocher (1843) ; consolidation de la tour du clocher (1882) ; restauration du transept et du sanctuaire (1897) ; restauration de la flèche du clocher (1902) ; remploi des dommages de guerre (1933). - Presbytère (1804-1928) : acquisition du sieur Huet (an XII) ; appropriation de deux chambres (1858) ; réparation des toiture (1908) ; construction d'un presbytère (1923). - Cimetière (1858-1924) : concessions (1860-1934). - Monument aux morts (1923).

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 2202

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Heiltz-le-Maurupt
    • Heiltz-le-Maurupt. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

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  67. Résultat n°67

    Verneuil. Revenus communaux. - Biens communaux usurpés (1812) ; taxe de stationnement (1899) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 4694

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verneuil
    • Verneuil. Revenus communaux. - Biens communaux usurpés...

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    Préfecture de la Marne

  68. Résultat n°68

    Treslon. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de marais entre les communes de Treslon et de Germigny (1838) ; achat d'un terrain destiné à extraire des terres à bâtir au sieur Desgodest (1842) ; échange de terrain avec le sieur Langlet pour le même usage (1867) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 4516

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Treslon
    • Treslon. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...

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  69. Résultat n°69

    Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1805) ; achat d'un terrain au sieur Alphonse Joily pour agrandissement d'une carrière de crayon (1859) ; achat et échange de terrains pour agrandissement de la carrière (1873) ; vaine pâture (1877) ; achat de terrain au sieur Jolly pour carrière (1882) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4089

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sarry
    • Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

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  70. Résultat n°70

    Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain, pour y établir une carrière, au sieur Hennequin (1856) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vadenay
    • Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

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    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Vésigneul-sur-Marne. Revenus communaux. - Vaine pâture (1848, 1868, 1876) ; partage d'un finage indivis entre cette commune et Pogny (1889) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1938

    Cote

    2 O 4770

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vésigneul-sur-Marne
    • Vésigneul-sur-Marne. Revenus communaux. - Vaine pâture...

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  72. Résultat n°72

    Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages de guerre.

    Date

    1804-1926

    Cote

    2 O 5143

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Warmeriville
    • Warmeriville. Revenus communaux. - Acquisition de dommages...

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    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73

    Sogny-aux-Moulins. Revenus communaux. - Usurpation (1807) ; vaine pâture (1824, 1848, 1861, 1866, 1868) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4219

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sogny-aux-Moulins
    • Sogny-aux-Moulins. Revenus communaux. - Usurpation...

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  74. Résultat n°74

    Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Partage (1863) ; vaine pâture (1876) ; dommages de guerre (1931).

    Date

    1804-1936

    Cote

    2 O 2863

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mourmelon-le-Grand
    • Mourmelon-le-Grand. Revenus communaux. - Partage (1863)...

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  75. Résultat n°75

    Recy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Desnant pour agrandissement d'une carrière communale (1861) ; vaine pâture (1903) ; achat d'une ballastière communale à divers (1920) ; cession de dommages de guerre par Mlle Bonnefois (1924).

    Date

    1804-1932

    Cote

    2 O 3283

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Recy
    • Recy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur...

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  76. Résultat n°76

    Dampierre-sur-Auve. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (an XII) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 1577

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dampierre-sur-Auve
    • Dampierre-sur-Auve. Revenus communaux. - Partage des...

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  77. Résultat n°77

    Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 5081

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Voilemont
    • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...

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  78. Résultat n°78

    Champigneul. Revenus communaux. - Transaction entre les communes de Champigneul et Champagne relative à la jouissance d'un pâturage (1824) ; acquisition d'une carrière communale de la Compagnie de l'Est (1895-1897) ; vaine pâture (1811) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 989

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Champigneul
    • Champigneul. Revenus communaux. - Transaction entre...

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  79. Résultat n°79

    Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière de crayon au sieur Champagne (1889) ; achat d'une carrière aux époux Schmit-Séjourné (1909) ; achat d'un terrain à M. Guinet pour y établir une carrière (1919) ; cession de dommages de guerre par Mme veuve Chardonnet (1923) ; taxe de stationnement (1925) ; dommages de guerre (1930).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 3968

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Memmie
    • Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...

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  80. Résultat n°80

    Togny-aux-Bœufs. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4471

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Togny-aux-Bœufs
    • Togny-aux-Bœufs. Revenus communaux. - Vaine pâture...

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