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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif par communes et par semaines de la souscription, cahier des charges, circulaires.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5 Z 368, 5 Z 1241 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt départemental d'électrification. Etat comparatif...
  2. Résultat n°2

    Emprunt national. Composition du Comité de propagande, circulaires, correspondance.

    Date

    1920

    Cote

    5 Z 367, 5 Z 1246 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunt national. Composition du Comité de propagande,...
  3. Résultat n°3

    Emprunts, généralités.

    Date

    1895-1923

    Cote

    5 Z 366, 5 Z 8067 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Emprunts, généralités.
  4. Résultat n°4

    Registres de visa des versements effectués sur les certificats de divers emprunts et registre de visa des récépissés, circulaires.

    Date

    1864-1881

    Cote

    5 Z 365, 5 Z 1092 (Ancienne cote), 5 Z 1148 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Finances - Cadastre - Postes
    • Trésor public
    • Rentes, emprunts
    • Registres de visa des versements effectués sur les...
  5. Résultat n°5

    Finances, contributions directes et indirectes, emprunts. - Instructions, affaires générales.

    Date

    1810-1829

    Cote

    4 Z 179, 4 Z 362 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Finances, cadatre, postes
    • Contributions
    • Finances, contributions directes et indirectes, emprunts....
  6. Résultat n°6

    Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement. - Instructions, documentation, affiches, tracts, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    2 Z 582, 2 Z 496 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons du trésor, bons d'armement....
  7. Résultat n°7

    Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse, rapports bi-hebdomadaires, correspondance.

    Date

    1925

    Cote

    2 Z 581, 2 Z 497 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunt 1925. - Instructions, tracts, coupures de presse,...
  8. Résultat n°8

    Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale, rentes. - Instructions, affiches, registre de visa des dépôts de titres de rentes à convertir et des souscriptions en numéraire.

    Date

    1901-1916

    Cote

    2 Z 580, 2 Z 495 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Emprunts, souscriptions, bons de la Défense nationale,...
  9. Résultat n°9

    Mémoire sur cette question proposée par l'Institut national : Pour quels objets et à quelles conditions convient-il à un état républicain d'ouvrir des emprunts publics ? Augmenté d'une note sur l'état politique de l'Angleterre, au commencement du dix-neuvième siècle / par le Cen N. Ponce

    Date de publication

    an IX (calendrier républicain)

    Auteur

    Ponce, Nicolas

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    SA 6542 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire sur cette question proposée par l'Institut...
  10. Résultat n°10

    Commissariat à l'emprunt national. Emprunt de la paix 1920. Notes pour la propagande

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    SA 5124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commissariat à l'emprunt national. Emprunt de la paix...
  11. Résultat n°11

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3 N 289

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  12. Résultat n°12

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1932-1934

    Cote

    3 N 288

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  13. Résultat n°13

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1927-1931

    Cote

    3 N 287

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  14. Résultat n°14

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 N 286

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  15. Résultat n°15

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1899-1924

    Cote

    3 N 285

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  16. Résultat n°16

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1887-1894

    Cote

    3 N 284

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  17. Résultat n°17

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1884-1886

    Cote

    3 N 283

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  18. Résultat n°18

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1881-1883

    Cote

    3 N 282

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  19. Résultat n°19

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1880

    Cote

    3 N 281

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.
  20. Résultat n°20

    Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.

    Date

    1865-1879

    Cote

    3 N 280

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Emprunts départementaux
    • Dossiers par emprunts
    • Réalisations, adjudication, amortissement, tirages.