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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand
Cote
LB 5484 (Cote intellectuelle)
 Date
1715
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires...
Résultat n°2

Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand
Cote
LB 5483 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire...
Résultat n°3

Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication des Termes de Pratique, de Droit &t de Coutumes. Avec les Jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferriere
Cote
LB 1161 (Cote intellectuelle)
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication...
Résultat n°4

Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae" / Guido Van Dievoet
Cote
Hp 8647 (Cote intellectuelle), 48
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
Résultat n°5

Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique
Cote
Hp 8304 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu
Verdun (Meuse ; région)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...
Résultat n°6

Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507
Cote
Hp 7023 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Noyon (Oise, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction...
Résultat n°7

Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
Cote
Hp 7021 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Pont-sur-Seine (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
Résultat n°8

Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par H. d'Arbois de Jubainville
Cote
Hp 5702 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal...
Résultat n°9

La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour
Cote
Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
Résultat n°10

Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/148 (Cote intellectuelle)
 Date
1982
 Lieu
Reims (Marne, France), Châlons-en-Champagne (Marne, France), Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry...
Résultat n°11

Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne au XVIe siècle
Cote
Delta 103/78 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne...
Résultat n°12

Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
Cote
Delta 102/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1877
 Lieu
Possesse (Marne, France), Changy (Marne, France), Merlaut (Marne, France), Outrepont (Marne, France), Bassuet (Marne, France), Huiron (Marne, France), Étréchy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
Résultat n°13

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin
Cote
Chp 12360 (Cote intellectuelle)
 Date
1567
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
Résultat n°14

Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet
Cote
Chp 10341 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne...
Résultat n°15

L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
Cote
Chp 6620 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
Résultat n°16

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand
Cote
Ch 20004 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec...
Résultat n°17

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole
Cote
Ch 1329 (Cote intellectuelle)
 Date
1704
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
Résultat n°18

Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec ses différences de celle de Paris. Ouvrage utile aux gens d'affaires, bourgeois, praticiens de campagne, à tous chefs de famille, et aux jeunes gens qui se destinent au Palais
Cote
Ch 660 (Cote intellectuelle)
 Date
1765
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec...
Résultat n°19

Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes / par Alphonse Roserot,...
Cote
Ch 642 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et...
Résultat n°20

Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles de Salligny
Cote
Ch 295 (Cote intellectuelle)
 Date
1660
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles...