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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux / par Jean-Louis Legay.
Cote
Delta 3285/2
 Date
2009
 Lieu
Prouilly (Marne, France), Cormicy (Marne, France), Chenay (Marne, France), Jonchery-sur-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
  • La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux...
Résultat n°2

Ecrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France / Martine Grinberg.
Cote
Delta 1689/7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Histoire & sociétés rurales
  • Ecrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France...
Résultat n°3

La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour
Cote
Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
Résultat n°4

Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae" / Guido Van Dievoet
Cote
Hp 8647 (Cote intellectuelle), 48
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
Résultat n°5

Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/148 (Cote intellectuelle)
 Date
1982
 Lieu
Reims (Marne, France), Châlons-en-Champagne (Marne, France), Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry...
Résultat n°6

Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique
Cote
Hp 8304 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu
Verdun (Meuse ; région)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...
Résultat n°7

La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : colloque organisé les 16 et 17 mai 1960 par le Centre d'histoire et d'ethnologie juridiques / sous la direction de John Gilissen
Cote
H bib 2003 (Cote intellectuelle), 1784-4495, 3
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La rédaction des coutumes dans le passé et dans le...
Résultat n°8

Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507
Cote
Hp 7023 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Noyon (Oise, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction...
Résultat n°9

Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
Cote
Hp 7021 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Pont-sur-Seine (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
Résultat n°10

Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet
Cote
Chp 10341 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne...
Résultat n°11

Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv. éd. critique publ., avec une introd. et des notes, par Félix Aubert,...
Cote
H bib 433 (Cote intellectuelle), 42
 Date
1909
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv....
Résultat n°12

L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
Cote
Chp 6620 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
Résultat n°13

Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Am. Salmon,...
Cote
H bib 421 (Cote intellectuelle), 24, 30
 Date
1899-1900
 Lieu
Beauvaisis (Oise)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte...
Résultat n°14

Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes / par Alphonse Roserot,...
Cote
Ch 642 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et...
Résultat n°15

Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe siècle)
Cote
Ch 21 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes, France), Mézières (Ardennes ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe...
Résultat n°16

Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne au XVIe siècle
Cote
Delta 103/78 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne...
Résultat n°17

Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
Cote
Delta 102/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1877
 Lieu
Possesse (Marne, France), Changy (Marne, France), Merlaut (Marne, France), Outrepont (Marne, France), Bassuet (Marne, France), Huiron (Marne, France), Étréchy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
Résultat n°18

Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par H. d'Arbois de Jubainville
Cote
Hp 5702 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal...
Résultat n°19

Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..
Cote
H bib 849 (Cote intellectuelle)
 Date
1842
 Lieu
Beauvaisis (Oise)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..
Résultat n°20

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou, Barthélemy Faye et Jacques Viole.Nouvelle édition. ReimsJeunehomme1769
Cote
Ch 1987
 Date
1769
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...