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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée avec celle de St-Mihiel dont le texte est joint ; revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes, pour la résolution et la décision des matières les plus ordinaires et les plus importantes du droit coutumier
Cote
H bib 859 (Cote intellectuelle)
 Date
[1711]
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée...
Résultat n°2

Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507
Cote
Hp 7023 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Noyon (Oise, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction...
Résultat n°3

Les loix municipales et coutumes générales du bailliage de Chaumont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy / Par feu Me Jean Gousset, Sieur de Bussières
Cote
Ch 231 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les loix municipales et coutumes générales du bailliage...
Résultat n°4

Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Am. Salmon,...
Cote
H bib 421 (Cote intellectuelle), 24, 30
 Date
1899-1900
 Lieu
Beauvaisis (Oise)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte...
Résultat n°5

La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux / par Jean-Louis Legay.
Cote
Delta 3285/2
 Date
2009
 Lieu
Prouilly (Marne, France), Cormicy (Marne, France), Chenay (Marne, France), Jonchery-sur-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
  • La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux...
Résultat n°6

Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand
Cote
LB 5484 (Cote intellectuelle)
 Date
1715
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires...
Résultat n°7

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement
Cote
R Ch 191 (Cote intellectuelle)
 Date
1676
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire...
Résultat n°8

Coustumes de Chaalons avec les commentaires
Cote
Ch 190 (Cote intellectuelle)
 Date
1676
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes de Chaalons avec les commentaires
Résultat n°9

Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit et de coutume et la pluspart des arrests qui les ont décidées / Par M. Louis Froland,...
Cote
D bib 10302 (Cote intellectuelle)
 Date
1729
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts,...
Résultat n°10

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé
Cote
H bib 2466 (Cote intellectuelle)
 Date
1678
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
Résultat n°11

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin
Cote
Chp 12360 (Cote intellectuelle)
 Date
1567
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
Résultat n°12

Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
Cote
Hp 7021 (Cote intellectuelle)
 Date
1959
 Lieu
Pont-sur-Seine (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
Résultat n°13

Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin, mises en meilleur ordre
Cote
H bib 131 (Cote intellectuelle)
 Date
1691
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les...
Résultat n°14

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole
Cote
Ch 1329 (Cote intellectuelle)
 Date
1704
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
Résultat n°15

Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet
Cote
Chp 10341 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne...
Résultat n°16

L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
Cote
Chp 6620 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
Résultat n°17

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris / par M. Claude de Ferrière
Cote
H bib 20009 (Cote intellectuelle)
 Date
1714
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Corps et compilation de tous les commentateurs anciens...
Résultat n°18

La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : colloque organisé les 16 et 17 mai 1960 par le Centre d'histoire et d'ethnologie juridiques / sous la direction de John Gilissen
Cote
H bib 2003 (Cote intellectuelle), 1784-4495, 3
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La rédaction des coutumes dans le passé et dans le...
Résultat n°19

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Coutume du bailliage de Senlis
Cote
H bib 20002 (Cote intellectuelle)
 Date
1754
 Lieu
Senlis (Oise, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité des donations entre vifs et testamentaires....
Résultat n°20

Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique
Cote
Hp 8304 (Cote intellectuelle)
 Date
1967
 Lieu
Verdun (Meuse ; région)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal...
Résultat n°21

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou, Barthélemy Faye et Jacques Viole.Nouvelle édition. ReimsJeunehomme1769
Cote
Ch 1987
 Date
1769
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
Résultat n°22

Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv. éd. critique publ., avec une introd. et des notes, par Félix Aubert,...
Cote
H bib 433 (Cote intellectuelle), 42
 Date
1909
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv....
Résultat n°23

Coustumes de Chaalons et ressort du siège du dit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois, rédigées par escrit en présence des gens de trois Estats
Cote
Ch 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1624
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coustumes de Chaalons et ressort du siège du dit lieu,...
Résultat n°24

Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe siècle)
Cote
Ch 21 (Cote intellectuelle)
 Date
1889
 Lieu
Charleville-Mézières (Ardennes, France), Mézières (Ardennes ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe...
Résultat n°25

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée avec celle de Saint-Mihiel
Cote
R H bib 859 (Cote intellectuelle)
 Date
1711
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée...
Résultat n°26

Coustumes générales et particulières du bailliage de Vermandois. Conférées ensemble avec notes et observations par Claude de La Fons
Cote
Ch 292 (Cote intellectuelle)
 Date
1688
 Lieu
Vermandois (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coustumes générales et particulières du bailliage de...
Résultat n°27

La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour
Cote
Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)
 Date
1998
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à...
Résultat n°28

Ecrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France / Martine Grinberg.
Cote
Delta 1689/7
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Histoire & sociétés rurales
  • Ecrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France...
Résultat n°29

Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..
Cote
H bib 849 (Cote intellectuelle)
 Date
1842
 Lieu
Beauvaisis (Oise)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..
Résultat n°30

Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)
Cote
Ch 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1625
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées...
Résultat n°31

Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par H. d'Arbois de Jubainville
Cote
Hp 5702 (Cote intellectuelle)
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal...
Résultat n°32

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévôté et vicomté de Paris
Cote
D bib 616 (Cote intellectuelle)
 Date
1753
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouveau commentaire sur la coutume de la prévôté et...
Résultat n°33

Coustumes de Vitry-le-François, rédigée en 1509 sous le nom de Vitry-en-Pertois, conférée aux autres voisins, et conciliée aux lois et moeurs estrangères, ordonnances, auteurs anciens et modernes, arrests et sentences présidiales, servans à son interpretation / Charles de Salligny
Cote
Ch 289 (Cote intellectuelle)
 Date
1651
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coustumes de Vitry-le-François, rédigée en 1509 sous...
Résultat n°34

Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry / Hervé Chabaud
Cote
Delta 103/148 (Cote intellectuelle)
 Date
1982
 Lieu
Reims (Marne, France), Châlons-en-Champagne (Marne, France), Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry...
Résultat n°35

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement
Cote
Ch 191 (Cote intellectuelle)
 Date
1676
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire...
Résultat n°36

Coustumes de la cité et ville de Rheims. Villes et villages régis selon icelles avec les commentaires
Cote
R Ch 20005 (Cote intellectuelle)
 Date
1665
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coustumes de la cité et ville de Rheims. Villes et...
Résultat n°37

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand
Cote
Ch 20004 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec...
Résultat n°38

Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...
Cote
H bib 20073 (Cote intellectuelle)
 Date
1724
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales...
Résultat n°39

Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec ses différences de celle de Paris. Ouvrage utile aux gens d'affaires, bourgeois, praticiens de campagne, à tous chefs de famille, et aux jeunes gens qui se destinent au Palais
Cote
Ch 660 (Cote intellectuelle)
 Date
1765
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec...
Résultat n°40

Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne au XVIe siècle
Cote
Delta 103/78 (Cote intellectuelle)
 Date
1887
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne...
Résultat n°41

Coustumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par esprit en présence des gens de trois Estats
Cote
Ch 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1615
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coustumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
Résultat n°42

Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes / par Alphonse Roserot,...
Cote
Ch 642 (Cote intellectuelle)
 Date
1900
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et...
Résultat n°43

Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
Cote
Delta 102/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1877
 Lieu
Possesse (Marne, France), Changy (Marne, France), Merlaut (Marne, France), Outrepont (Marne, France), Bassuet (Marne, France), Huiron (Marne, France), Étréchy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)
Résultat n°44

Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication des Termes de Pratique, de Droit &t de Coutumes. Avec les Jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferriere
Cote
LB 1161 (Cote intellectuelle)
 Date
1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication...
Résultat n°45

Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles de Salligny
Cote
Ch 295 (Cote intellectuelle)
 Date
1660
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles...
Résultat n°46

Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae" / Guido Van Dievoet
Cote
Hp 8647 (Cote intellectuelle), 48
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
Résultat n°47

Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand
Cote
LB 5483 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire...