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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin
Cote
Chp 12360 (Cote intellectuelle)
 Date
1567
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
Résultat n°2

Coustumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par esprit en présence des gens de trois Estats
Cote
Ch 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1615
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coustumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
Résultat n°3

Coustumes de Chaalons et ressort du siège du dit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois, rédigées par escrit en présence des gens de trois Estats
Cote
Ch 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1624
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coustumes de Chaalons et ressort du siège du dit lieu,...
Résultat n°4

Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)
Cote
Ch 68 (Cote intellectuelle)
 Date
1625
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées...
Résultat n°5

Coustumes de Vitry-le-François, rédigée en 1509 sous le nom de Vitry-en-Pertois, conférée aux autres voisins, et conciliée aux lois et moeurs estrangères, ordonnances, auteurs anciens et modernes, arrests et sentences présidiales, servans à son interpretation / Charles de Salligny
Cote
Ch 289 (Cote intellectuelle)
 Date
1651
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coustumes de Vitry-le-François, rédigée en 1509 sous...
Résultat n°6

Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles de Salligny
Cote
Ch 295 (Cote intellectuelle)
 Date
1660
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles...
Résultat n°7

Coustumes de la cité et ville de Rheims. Villes et villages régis selon icelles avec les commentaires
Cote
R Ch 20005 (Cote intellectuelle)
 Date
1665
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coustumes de la cité et ville de Rheims. Villes et...
Résultat n°8

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement
Cote
R Ch 191 (Cote intellectuelle)
 Date
1676
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire...
Résultat n°9

Coustumes de Chaalons avec les commentaires
Cote
Ch 190 (Cote intellectuelle)
 Date
1676
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes de Chaalons avec les commentaires
Résultat n°10

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement
Cote
Ch 191 (Cote intellectuelle)
 Date
1676
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire...
Résultat n°11

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé
Cote
H bib 2466 (Cote intellectuelle)
 Date
1678
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
Résultat n°12

Coustumes générales et particulières du bailliage de Vermandois. Conférées ensemble avec notes et observations par Claude de La Fons
Cote
Ch 292 (Cote intellectuelle)
 Date
1688
 Lieu
Vermandois (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coustumes générales et particulières du bailliage de...
Résultat n°13

Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin, mises en meilleur ordre
Cote
H bib 131 (Cote intellectuelle)
 Date
1691
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les...
Résultat n°14

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole
Cote
Ch 1329 (Cote intellectuelle)
 Date
1704
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
Résultat n°15

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée avec celle de St-Mihiel dont le texte est joint ; revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes, pour la résolution et la décision des matières les plus ordinaires et les plus importantes du droit coutumier
Cote
H bib 859 (Cote intellectuelle)
 Date
[1711]
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée...
Résultat n°16

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée avec celle de Saint-Mihiel
Cote
R H bib 859 (Cote intellectuelle)
 Date
1711
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée...
Résultat n°17

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris / par M. Claude de Ferrière
Cote
H bib 20009 (Cote intellectuelle)
 Date
1714
 Lieu
Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Corps et compilation de tous les commentateurs anciens...
Résultat n°18

Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand
Cote
LB 5484 (Cote intellectuelle)
 Date
1715
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires...
Résultat n°19

Les loix municipales et coutumes générales du bailliage de Chaumont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy / Par feu Me Jean Gousset, Sieur de Bussières
Cote
Ch 231 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Chaumont (Haute-Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les loix municipales et coutumes générales du bailliage...
Résultat n°20

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand
Cote
Ch 20004 (Cote intellectuelle)
 Date
1722
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec...