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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand

Date

1715

Cote

LB 5484 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

LB 5483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication des Termes de Pratique, de Droit &t de Coutumes. Avec les Jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferriere

Date

1768

Cote

LB 1161 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae" / Guido Van Dievoet

Date

1986

Cote

Hp 8647 (Cote intellectuelle), 48

Résultat n°5

Les droits féodaux dans le Verdunois, d'après le procès-verbal de réformation de la coutume (1743) / Pierre Jouanique

Date

1967

Cote

Hp 8304 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507

Date

1959

Cote

Hp 7023 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut

Date

1959

Cote

Hp 7021 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par H. d'Arbois de Jubainville

Date

1852

Cote

Hp 5702 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

La procédure judiciaire de l'archevêque de Reims à la fin du Moyen-Age / Anne Descamps-Lacour

Date

1998

Cote

Delta 1563/3 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Le douaire dans les coutumes de Reims, Châlons, Vitry / Hervé Chabaud

Date

1982

Cote

Delta 103/148 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne au XVIe siècle

Date

1887

Cote

Delta 103/78 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)

Date

1877

Cote

Delta 102/8 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

Date

1567

Cote

Chp 12360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet

Date

1910

Cote

Chp 10341 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]

Date

1907

Cote

Chp 6620 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

Ch 20004 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole

Date

1704

Cote

Ch 1329 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec ses différences de celle de Paris. Ouvrage utile aux gens d'affaires, bourgeois, praticiens de campagne, à tous chefs de famille, et aux jeunes gens qui se destinent au Palais

Date

1765

Cote

Ch 660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes / par Alphonse Roserot,...

Date

1900

Cote

Ch 642 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles de Salligny

Date

1660

Cote

Ch 295 (Cote intellectuelle)