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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

Date

1567

Cote

Chp 12360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Coustumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par esprit en présence des gens de trois Estats

Date

1615

Cote

Ch 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Coustumes de Chaalons et ressort du siège du dit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois, rédigées par escrit en présence des gens de trois Estats

Date

1624

Cote

Ch 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)

Date

1625

Cote

Ch 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Coustumes de Vitry-le-François, rédigée en 1509 sous le nom de Vitry-en-Pertois, conférée aux autres voisins, et conciliée aux lois et moeurs estrangères, ordonnances, auteurs anciens et modernes, arrests et sentences présidiales, servans à son interpretation / Charles de Salligny

Date

1651

Cote

Ch 289 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles de Salligny

Date

1660

Cote

Ch 295 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Coustumes de la cité et ville de Rheims. Villes et villages régis selon icelles avec les commentaires

Date

1665

Cote

R Ch 20005 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement

Date

1676

Cote

R Ch 191 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Coustumes de Chaalons avec les commentaires

Date

1676

Cote

Ch 190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement

Date

1676

Cote

Ch 191 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé

Date

1678

Cote

H bib 2466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Coustumes générales et particulières du bailliage de Vermandois. Conférées ensemble avec notes et observations par Claude de La Fons

Date

1688

Cote

Ch 292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin, mises en meilleur ordre

Date

1691

Cote

H bib 131 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole

Date

1704

Cote

Ch 1329 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée avec celle de St-Mihiel dont le texte est joint ; revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes, pour la résolution et la décision des matières les plus ordinaires et les plus importantes du droit coutumier

Date

[1711]

Cote

H bib 859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée avec celle de Saint-Mihiel

Date

1711

Cote

R H bib 859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris / par M. Claude de Ferrière

Date

1714

Cote

H bib 20009 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand

Date

1715

Cote

LB 5484 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les loix municipales et coutumes générales du bailliage de Chaumont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy / Par feu Me Jean Gousset, Sieur de Bussières

Date

1722

Cote

Ch 231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

Ch 20004 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Coutumes du bailliage de Vitry-en-Perthois avec commentaire et une description abrégée de la noblesse de France par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette commune / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

LB 5483 (Cote intellectuelle)

Résultat n°22

Nouveau coutumier général, ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom de Gaules... avec les notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau et Jean-Marie Ricard,... jointes aux annotations de MM. Charles Du Molin,... François Ragueau et Gabriel-Michel de La Rochemaillet, mis en ordre... et enrichi de nouvelles notes... par M. Charles A. Bourdot de Richebourg...

Date

1724

Cote

H bib 20073 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit et de coutume et la pluspart des arrests qui les ont décidées / Par M. Louis Froland,...

Date

1729

Cote

D bib 10302 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Nouveau commentaire sur la coutume de la prévôté et vicomté de Paris

Date

1753

Cote

D bib 616 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Traité des donations entre vifs et testamentaires. Coutume du bailliage de Senlis

Date

1754

Cote

H bib 20002 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Principes de la coutume de Chaumont en Bassigny. Avec ses différences de celle de Paris. Ouvrage utile aux gens d'affaires, bourgeois, praticiens de campagne, à tous chefs de famille, et aux jeunes gens qui se destinent au Palais

Date

1765

Cote

Ch 660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Nouvelle introduction à la Pratique, contenant l'explication des Termes de Pratique, de Droit &t de Coutumes. Avec les Jurisdictions de France / par M. Claude-Joseph de Ferriere

Date

1768

Cote

LB 1161 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou, Barthélemy Faye et Jacques Viole.Nouvelle édition. ReimsJeunehomme1769

Date

1769

Cote

Ch 1987

Résultat n°29

Les coutumes du Beauvoisis / par Philippe de Beaumanoir,..

Date

1842

Cote

H bib 849 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Recherches sur la minorité et ses effets en droit féodal français, depuis l'origine de la féodalité jusqu'à la rédaction officielle des coutumes / par H. d'Arbois de Jubainville

Date

1852

Cote

Hp 5702 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Charte de Possesse et autres documents inédits (1222-1540)

Date

1877

Cote

Delta 102/8 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Un épisode de la réformation des coutumes en Champagne au XVIe siècle

Date

1887

Cote

Delta 103/78 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Statuts et coutumes de l'échevinage de Mézières (XIIe-XVIIIe siècle)

Date

1889

Cote

Ch 21 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Am. Salmon,...

Date

1899-1900

Cote

H bib 421 (Cote intellectuelle), 24, 30

Résultat n°35

Rôle des fiefs du Bailliage de Chaumont en 1504 et années suivantes / par Alphonse Roserot,...

Date

1900

Cote

Ch 642 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]

Date

1907

Cote

Chp 6620 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Stilus curie parlamenti / Guillaume Du Breuil ; nouv. éd. critique publ., avec une introd. et des notes, par Félix Aubert,...

Date

1909

Cote

H bib 433 (Cote intellectuelle), 42

Résultat n°38

Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet

Date

1910

Cote

Chp 10341 (Cote intellectuelle)

Résultat n°39

Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507

Date

1959

Cote

Hp 7023 (Cote intellectuelle)

Résultat n°40

Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut

Date

1959

Cote

Hp 7021 (Cote intellectuelle)