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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

Date

1567

Cote

Chp 12360 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Coustumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles, rédigées par esprit en présence des gens de trois Estats

Date

1615

Cote

Ch 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Coustumes de Chaalons et ressort du siège du dit lieu, en ce qui est du bailliage de Vermandois, rédigées par escrit en présence des gens de trois Estats

Date

1624

Cote

Ch 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Les coustumes du bailliage de Vitry-en-Perthois rédigées et émologuées par les trois Estats (1509)

Date

1625

Cote

Ch 68 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Coustumes de Vitry-le-François, rédigée en 1509 sous le nom de Vitry-en-Pertois, conférée aux autres voisins, et conciliée aux lois et moeurs estrangères, ordonnances, auteurs anciens et modernes, arrests et sentences présidiales, servans à son interpretation / Charles de Salligny

Date

1651

Cote

Ch 289 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Commentaire sur la coutume de Vitry / par Me Charles de Salligny

Date

1660

Cote

Ch 295 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Coustumes de la cité et ville de Rheims. Villes et villages régis selon icelles avec les commentaires

Date

1665

Cote

R Ch 20005 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement

Date

1676

Cote

R Ch 191 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Coustumes de Chaalons avec les commentaires

Date

1676

Cote

Ch 190 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement

Date

1676

Cote

Ch 191 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé

Date

1678

Cote

H bib 2466 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Coustumes générales et particulières du bailliage de Vermandois. Conférées ensemble avec notes et observations par Claude de La Fons

Date

1688

Cote

Ch 292 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin, mises en meilleur ordre

Date

1691

Cote

H bib 131 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole

Date

1704

Cote

Ch 1329 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée avec celle de St-Mihiel dont le texte est joint ; revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes, pour la résolution et la décision des matières les plus ordinaires et les plus importantes du droit coutumier

Date

[1711]

Cote

H bib 859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc, conférée avec celle de Saint-Mihiel

Date

1711

Cote

R H bib 859 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris / par M. Claude de Ferrière

Date

1714

Cote

H bib 20009 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand

Date

1715

Cote

LB 5484 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les loix municipales et coutumes générales du bailliage de Chaumont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy / Par feu Me Jean Gousset, Sieur de Bussières

Date

1722

Cote

Ch 231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Coutumes du bailliage de Vitry en Perthois... avec un commentaire et une description abrégée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs et autres dispositions qui concernent la noblesse en cette coutume / par Mre Estienne Durand

Date

1722

Cote

Ch 20004 (Cote intellectuelle)