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  1. Résultat n°1

    Note sur l'ancienne coutume de Lorris (Loiret).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    J 1900

    • Contexte : Petits fonds et pièces isolées (J 1-5849)
    • Pièces isolées
    • Note sur l'ancienne coutume de Lorris (Loiret).
  2. Résultat n°2

    Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée avec celle de St-Mihiel dont le texte est joint ; revu, corrigé et augmenté de nouvelles notes, pour la résolution et la décision des matières les plus ordinaires et les plus importantes du droit coutumier

    Date de publication

    [1711]

    Auteur

    Le Paige, Jean

    Date

    [1711]

    Cote

    H bib 859 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)
    • Nouveau commentaire sur la coutume de Bar-le-Duc conférée...
  3. Résultat n°3

    Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction de 1507

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Gut, Christian

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7023 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les coutumes de la prévôté royale de Noyon, rédaction...
  4. Résultat n°4

    Les loix municipales et coutumes générales du bailliage de Chaumont en Bassigny et ancien ressort d'iceluy / Par feu Me Jean Gousset, Sieur de Bussières

    Date de publication

    1722

    Auteur

    Gousset, Jean

    Date

    1722

    Cote

    Ch 231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les loix municipales et coutumes générales du bailliage...
  5. Résultat n°5

    Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte critique publié avec une introduction, un glossaire et une table analytique, par Am. Salmon,...

    Date de publication

    1899-1900

    Auteur

    Philippe de Beaumanoir (1250?-1296)

    Date

    1899-1900

    Cote

    H bib 421 (Cote intellectuelle), 24, 30

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coutumes de Beauvaisis / Philippe de Beaumanoir ; texte...
  6. Résultat n°6

    La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux / par Jean-Louis Legay.

    Date

    2009

    Cote

    Delta 3285/2

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)
    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • La justice sous l'Ancien Régime. Les Plaids Généraux...
  7. Résultat n°7

    Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires de Me Louis Le Grand

    Date de publication

    1715

    Auteur

    Le Grand, Louis

    Date

    1715

    Cote

    LB 5484 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Coutume du bailliage de Troyes, avec les commentaires...
  8. Résultat n°8

    Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire de Mr Charles de Salligny, avocat au Parlement

    Date de publication

    1676

    Auteur

    Salligny, Charles de

    Date

    1676

    Cote

    R Ch 191 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Coutumes de Vitry-le-François / avec le commentaire...
  9. Résultat n°9

    Coustumes de Chaalons avec les commentaires

    Date de publication

    1676

    Auteur

    Billecart, Louis

    Date

    1676

    Cote

    Ch 190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coustumes de Chaalons avec les commentaires
  10. Résultat n°10

    Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts, diverses questions mixtes de droit et de coutume et la pluspart des arrests qui les ont décidées / Par M. Louis Froland,...

    Date de publication

    1729

    Auteur

    Froland, Louis

    Date

    1729

    Cote

    D bib 10302 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts,...
  11. Résultat n°11

    Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M. C. Du Molin, restituées en leur entier. Ensemble les observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly, et Charles Labbé

    Date de publication

    1678

    Date

    1678

    Cote

    H bib 2466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
  12. Résultat n°12

    Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées et homologuées par les trois estats, en l'an mil cinq cens et neuf / revues et corrigées par Charles du Molin

    Date de publication

    1567

    Auteur

    Du Moulin, Charles

    Date

    1567

    Cote

    Chp 12360 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Les coutumes du bailliage de Vitry-en-Pertois, rédigées...
  13. Résultat n°13

    Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut

    Date de publication

    1959

    Auteur

    Gut, Christian

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7021 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Les coutumes de Pont-sur-Seine / Christian Gut
  14. Résultat n°14

    Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les notes de M. C. Du Molin, mises en meilleur ordre

    Date de publication

    1691

    Date

    1691

    Cote

    H bib 131 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coutumes de la prévosté et vicomté de Paris, avec les...
  15. Résultat n°15

    Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages régis selon icelles / Rédigées par écrit en présence des gens des trois états, par feu messire Christophe de Thou,... Barthélemy Faye et Jacques Viole

    Date de publication

    1704

    Auteur

    Thou, Christophe de

    Date

    1704

    Cote

    Ch 1329 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Coutumes de la cité et ville de Reims, villes et villages...
  16. Résultat n°16

    Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne / par M. Paul Collinet

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Collinet, Paul

    Date

    1910

    Cote

    Chp 10341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • Deux nouveaux manuscrits du coutumier de Champagne...
  17. Résultat n°17

    L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Chenon, Emile

    Date

    1907

    Cote

    Chp 6620 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)
    • L'ancien coutumier de Champagne. [XIIIe]
  18. Résultat n°18

    Corps et compilation de tous les commentateurs anciens et modernes sur la coutume de Paris / par M. Claude de Ferrière

    Date de publication

    1714

    Auteur

    Ferrière, Claude de

    Date

    1714

    Cote

    H bib 20009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • Corps et compilation de tous les commentateurs anciens...
  19. Résultat n°19

    La rédaction des coutumes dans le passé et dans le présent : colloque organisé les 16 et 17 mai 1960 par le Centre d'histoire et d'ethnologie juridiques / sous la direction de John Gilissen

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Gilissen, John

    Date

    1962

    Cote

    H bib 2003 (Cote intellectuelle), 1784-4495, 3

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)
    • La rédaction des coutumes dans le passé et dans le...
  20. Résultat n°20

    Traité des donations entre vifs et testamentaires. Coutume du bailliage de Senlis

    Date de publication

    1754

    Auteur

    Ricard, Jean-Marie

    Date

    1754

    Cote

    H bib 20002 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)
    • Traité des donations entre vifs et testamentaires....