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10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers 1 à 10.
Cote
30 M 46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
  • Dossiers 1 à 10.
Résultat n°2

Dossiers 25 à 40.
Cote
30 M 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
  • Dossiers 25 à 40.
Résultat n°3

Secours et pensions accordés par la loi du 30 juillet 1881, remises des titres de pension, réversibilité aux veuves et descendants.
Cote
30 M 54
 Date
1882-1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Victimes du coup d'État du 2 décembre 1851
  • Secours et pensions accordés par la loi du 30 juillet...
Résultat n°4

Adhésions des municipalités au coup d'État du 2 décembre 1851.
Cote
2 M 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Régimes politiques, élections
  • Régimes politiques (constitutions, coups d'État, plébiscites,...
  • Adhésions des municipalités au coup d'État du 2 décembre...
Résultat n°5

Enregistrement des décisions du tribunal mixte ou Commission départementale instituée par la circulaire des Ministres de la Justice, de la Guerre et de l'Intérieur, du 3 février 1852.
Cote
30 M 51
 Date
12 février-26 mars 1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
  • Enregistrement des décisions du tribunal mixte ou Commission...
Résultat n°6

Secours, souscriptions.
Cote
30 M 52
 Date
1852-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Victimes du coup d'État du 2 décembre 1851
  • Secours, souscriptions.
Résultat n°7

Secours et pensions prévus par la loi du 30 juillet 1881 :
Cote
30 M 53
 Date
1881-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Victimes du coup d'État du 2 décembre 1851
  • Secours et pensions prévus par la loi du 30 juillet...
Résultat n°8

Complot contre la sûreté de l'État à la suite des événements du 2 décembre 1851 : dossiers d'inculpés laissés libres ou remis en liberté.
Cote
30 M 49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
  • Complot contre la sûreté de l'État à la suite des événements...
Résultat n°9

Procès-verbaux de comparution des individus placés par la Commission mixte départementale sous la surveillance de la police générale.
Cote
30 M 50
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
  • Procès-verbaux de comparution des individus placés...
Résultat n°10

Dossiers 11 à 24.
Cote
30 M 47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

  • Police politique
  • Police politique
  • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
  • Dossiers 11 à 24.