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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers 1 à 10.

    Cote

    30 M 46

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
    • Dossiers 1 à 10.
  2. Résultat n°2

    Dossiers 25 à 40.

    Cote

    30 M 48

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
    • Dossiers 25 à 40.
  3. Résultat n°3

    Secours et pensions accordés par la loi du 30 juillet 1881, remises des titres de pension, réversibilité aux veuves et descendants.

    Date

    1882-1905

    Cote

    30 M 54

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Victimes du coup d'État du 2 décembre 1851
    • Secours et pensions accordés par la loi du 30 juillet...
  4. Résultat n°4

    Adhésions des municipalités au coup d'État du 2 décembre 1851.

    Cote

    2 M 12

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Régimes politiques, élections
    • Régimes politiques (constitutions, coups d'État, plébiscites,...
    • Adhésions des municipalités au coup d'État du 2 décembre...
  5. Résultat n°5

    Enregistrement des décisions du tribunal mixte ou Commission départementale instituée par la circulaire des Ministres de la Justice, de la Guerre et de l'Intérieur, du 3 février 1852.

    Date

    12 février-26 mars 1852

    Cote

    30 M 51

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
    • Enregistrement des décisions du tribunal mixte ou Commission...
  6. Résultat n°6

    Secours, souscriptions.

    Date

    1852-1855

    Cote

    30 M 52

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Victimes du coup d'État du 2 décembre 1851
    • Secours, souscriptions.
  7. Résultat n°7

    Secours et pensions prévus par la loi du 30 juillet 1881 :

    Date

    1881-1882

    Cote

    30 M 53

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Victimes du coup d'État du 2 décembre 1851
    • Secours et pensions prévus par la loi du 30 juillet...
  8. Résultat n°8

    Complot contre la sûreté de l'État à la suite des événements du 2 décembre 1851 : dossiers d'inculpés laissés libres ou remis en liberté.

    Cote

    30 M 49

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
    • Complot contre la sûreté de l'État à la suite des événements...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux de comparution des individus placés par la Commission mixte départementale sous la surveillance de la police générale.

    Date

    1852

    Cote

    30 M 50

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
    • Procès-verbaux de comparution des individus placés...
  10. Résultat n°10

    Dossiers 11 à 24.

    Cote

    30 M 47

    • Contexte : Fonds de la préfecture de la Marne (série M)

    • Police politique
    • Police politique
    • Complot contre la sûreté de État à la suite des événements...
    • Dossiers 11 à 24.