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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso éditions2016 Systèmes. Cours, ISSN 0987-9927

    Date

    2016

    Cote

    H bib 7505

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Les constitutions de la France / Pascal Jan. Issy-les-MoulineauxLGDJ-Lextenso...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Histoire constitutionnelle française : de la prise de la Bastille à Waterloo / Daniel Amson. ParisLGDJ2010

    Date

    2010

    Cote

    H bib 5424

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Histoire constitutionnelle française : de la prise...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Célébration du 40e anniversaire de la Constitution à Reims / Catherine Dhérent

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Dhérent, Catherine

    Date

    1999

    Cote

    Delta 3180/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Célébration du 40e anniversaire de la Constitution...
  7. Résultat n°7

    Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre historique des Archives nationales, Musée de l'Histoire de France

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8497 (Cote intellectuelle), 6

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Constitutions de la France, 1791-1958 / Centre...
  8. Résultat n°8

    Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles Debbasch,..., Jean-Marie Pontier,...

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R H bib 11172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Constitutions de la France / [publ. par] Charles...
  9. Résultat n°9

    Constitution, lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics

    Date de publication

    1970

    Date

    1970

    Cote

    D bib 1199 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution, lois organiques et ordonnances relatives...
  10. Résultat n°10

    Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    D bib 860 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lois fondamentales de l'Etat. La Constitution espagnole
  11. Résultat n°11

    Constitution de la République démocratique allemande

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    Hp 8085 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution de la République démocratique allemande
  12. Résultat n°12

    Rapport sur la proposition de la loi constitutionnelle tendant à modifier l'article 23 de la Constitution

    Date de publication

    1968

    Date

    1968

    Cote

    D bib 1033 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport sur la proposition de la loi constitutionnelle...
  13. Résultat n°13

    Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. 1ère législature. Notices et portraits. 1959

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    H bib 2864 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
  14. Résultat n°14

    Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale. Première législature. Liste par ordre alphabétique et par circonscriptions de mesdames et messieurs les députés avec indication de leurs adresses. Groupes et commissions

    Date de publication

    1959

    Date

    1959

    Cote

    Hp 7452 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Constitution du 4 octobre 1958. Assemblée nationale....
  15. Résultat n°15

    République française. Constitution. (Projet présenté par le Gouvernement de la République)

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Hp 15628 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • République française. Constitution. (Projet présenté...
  16. Résultat n°16

    Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges Vedel. - ParisSirey, cop.1949

    Date

    1949

    Cote

    R H bib 11716

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Manuel élémentaire de droit constitutionnel / Georges...
  17. Résultat n°17

    Constitution de la République française - 27 octobre 1946 et lois organiques

    Date de publication

    1947

    Auteur

    Lassaigne, Jean

    Date

    1947

    Cote

    Dp 5034 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution de la République française - 27 octobre...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20