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657 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  2. Résultat n°2

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  3. Résultat n°3

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  4. Résultat n°4

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  5. Résultat n°5

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  6. Résultat n°6

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  7. Résultat n°7

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  8. Résultat n°8

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1936-1940

    Cote

    2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  9. Résultat n°9

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1927-1935

    Cote

    2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  10. Résultat n°10

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  11. Résultat n°11

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  12. Résultat n°12

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  13. Résultat n°13

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  14. Résultat n°14

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  15. Résultat n°15

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  16. Résultat n°16

    Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    SA 15465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne
  17. Résultat n°17

    Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant leurs électeurs. Réunion du 9 novembre 1901. Compte-rendu du mandat de M. Collard, adjoint au maire

    Date de publication

    1901

    Date

    1901

    Cote

    SA 6353 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant...
  18. Résultat n°18

    L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Richard, H.

    Date

    1904

    Cote

    LB 3924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet...
  19. Résultat n°19

    Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle d'une assemblée électorale en action, à l'usage de MM. les électeurs, de MM. les maires, scrutateurs et secrétaires des assemblées

    Date de publication

    [1837]

    Date

    [1837]

    Cote

    Dp 5668 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle...
  20. Résultat n°20

    Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436) / éd. par Sylvette Guilbert

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Guilbert, Sylvette

    Date

    1993

    Cote

    Delta 101/171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Registre de délibérations du conseil de ville de Reims...
  21. Résultat n°21

    Des maires, des échevinages et des conseils de ville depuis le XIIe siècle jusqu'en 1789

    Date de publication

    1870

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    1870

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Des maires, des échevinages et des conseils de ville...
  22. Résultat n°22

    Extraits du registre de délibérations municipales de la commune de Ville-sur-Terre (1792-1793)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Lutel

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Extraits du registre de délibérations municipales de...
  23. Résultat n°23

    Extraits des registres de délibérations de Moussey et de Savoie (1792-1795)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Potherat

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Extraits des registres de délibérations de Moussey...
  24. Résultat n°24

    Les évolutions politiques successives d'une commune de l'Aube d'après ses archives municipales : Pont-sur-Seine (1789-1852)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Flassayer, H.

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les évolutions politiques successives d'une commune...
  25. Résultat n°25

    Un compertriat engagé Jean Rodenburger (1916-1992). Addendum au document de Novembre 2020 / Joël Rodenburger

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Rodenburger, Joël

    Date

    2021

    Cote

    Chp 19180

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Un compertriat engagé Jean Rodenburger (1916-1992)....
  26. Résultat n°26

    Avis aux citoyens, sur ce qu'il y a de plus essentiel à connaître et à observer pour concourir à la formation des nouvelles municipalités

    Date de publication

    [1790]

    Date

    [1790]

    Cote

    Chp 16187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Avis aux citoyens, sur ce qu'il y a de plus essentiel...
  27. Résultat n°27

    Extrait des registres des délibérations de Messieurs les Lieutenant, Gens du Conseil et Echevins de la ville de Reims, du jeudi 26 février 1789

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 15691 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des délibérations de Messieurs...
  28. Résultat n°28

    Ville de Reims. 1ère séance du Conseil municipal après la libération de la ville (9 novembre 1918) / Langlet

    Date de publication

    1918

    Auteur

    Langlet, Jean-Baptiste

    Date

    1918

    Cote

    Chp 15614 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Reims. 1ère séance du Conseil municipal après...
  29. Résultat n°29

    Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Chp 15591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne
  30. Résultat n°30

    Ville de Chaalons. Département de la Marne. Extrait des registres des délibérations de la mairie de la ville de Chaalons. Du 16 mars 1820

    Date de publication

    1820

    Date

    1820

    Cote

    Chp 15534 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Chaalons. Département de la Marne. Extrait...
  31. Résultat n°31

    Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la ville de Gray

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Chp 15483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal...
  32. Résultat n°32

    A Messieurs les membres du conseil municipal de la ville de Reims

    Date de publication

    [1863]

    Date

    [1863]

    Cote

    Chp 15389 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • A Messieurs les membres du conseil municipal de la...
  33. Résultat n°33

    Compte-rendu au conseil municipal de la ville de Rheims, dans sa session légale d'août 1837

    Date de publication

    1837

    Auteur

    Saint-Marceaux, de

    Date

    1837

    Cote

    Chp 15387 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu au conseil municipal de la ville de Rheims,...
  34. Résultat n°34

    Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de la ville de Reims (22 janvier 1791)

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Chp 15347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil général...
  35. Résultat n°35

    Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du bourg de Vitry-le-Brûlé, canton de Vitry le François, département de la Marne. Séance extraordinaire du 15 avril 1816 [Eloges de M. Detorcy, juge de paix du canton de Vitry pour sa conduite pendant les hostilités. Prière à Sa Majesté de le récompenser de sa fidélité]

    Date de publication

    [1816]

    Date

    [1816]

    Cote

    Chp 15304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal...
  36. Résultat n°36

    Extrait du registre des délibérations du conseil permanent de la commune de Soissons. Séance du Ier septembre 1792 [Mesures prises pour porter des forces, des munitions, des armes et des subsistances sur Reims et Châlons]

    Date de publication

    [1792]

    Date

    [1792]

    Cote

    Chp 15303 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil permanent...
  37. Résultat n°37

    Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités de son ressort [sur le serment des fonctionnaires]

    Date de publication

    [1791]

    Date

    [1791]

    Cote

    Chp 15231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités...
  38. Résultat n°38

    Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte rendu de la séance du 26 mars 1925] / Henry Gérard

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Gérard, Henry

    Date

    1925

    Cote

    Chp 10377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte...
  39. Résultat n°39

    Compte-rendu des travaux du Conseil municipal de 1912 à 1919, présenté par M. le docteur Langlet, maire, dans la séance du 28 novembre 1919

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Langlet, Jean-Baptiste (1841-1927)

    Date

    1920

    Cote

    Chp 7927 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu des travaux du Conseil municipal de 1912...
  40. Résultat n°40

    Conseil municipal. Séance du 15 mai 1865. Résumé administratif de 1852 à 1864 suivi de l'exposé du compte administratif municipal pour l'exercice 1864

    Date de publication

    1865

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7838 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil municipal. Séance du 15 mai 1865. Résumé administratif...
  41. Résultat n°41

    A messieurs les électeurs du conseil municipal de la ville de Reims / Henri Paris

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Paris, Henri

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7836 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A messieurs les électeurs du conseil municipal de la...
  42. Résultat n°42

    Lettre à messieurs les conseillers municipaux de la ville de Reims / [Signé : Henri Paris.]

    Date de publication

    1865

    Auteur

    Paris, Henri

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7735 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Lettre à messieurs les conseillers municipaux de la...
  43. Résultat n°43

    Silhouettes municipales. Conseil municipal de Reims

    Date de publication

    [1892]

    Date

    [1892]

    Cote

    Chp 7670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Silhouettes municipales. Conseil municipal de Reims
  44. Résultat n°44

    Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence du secrétaire du maire de la ville de Châlons-sur-Marne aux délibérations du conseil municipal. Acte de pourvoi

    Date de publication

    1860

    Date

    1860

    Cote

    Chp 7166 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence...
  45. Résultat n°45

    Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence du secrétaire du maire de la ville de Châlons aux délibérations du conseil municipal. Acte de pourvoi

    Date de publication

    1860

    Date

    Vers 1860

    Cote

    Chp 7160 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire sur la question soulevée au sujet de la présence...
  46. Résultat n°46

    Rapport présenté par M. H. Paris au Conseil municipal de Reims, dans la séance du lundi 21 décembre 1868 sur la publication des délibérations

    Date de publication

    1868

    Auteur

    Paris, H.

    Date

    1868

    Cote

    Chp 7101 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport présenté par M. H. Paris au Conseil municipal...
  47. Résultat n°47

    Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et après la révolution de 1848

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Genique, Gaston

    Date

    1948

    Cote

    Chp 7056 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le conseil municipal de Châlons-sur-Marne avant et...
  48. Résultat n°48

    Adresse de remerciement présentée au roi par les officiers municipaux de la ville de Reims [sur les élections aux Etats-généraux]

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 7045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse de remerciement présentée au roi par les officiers...
  49. Résultat n°49

    Adresse à l'assemblée nationale / par le Conseil de ville de Châlons en Champagne

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 6972 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse à l'assemblée nationale / par le Conseil de...
  50. Résultat n°50

    Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims, arrêté dans les séances des 20 et 21 février 1832

    Date de publication

    1832

    Date

    [1832]

    Cote

    Chp 6886 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur du Conseil municipal de Reims,...
  51. Résultat n°51

    Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les exercices 1925-26-27-28-29

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Chp 6115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu du mandat du conseil municipal pour les...
  52. Résultat n°52

    Conseil municipal de Reims. Bilan d'activité 1959-1965

    Date de publication

    [1966]

    Date

    [1966]

    Cote

    Ch 10195 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil municipal de Reims. Bilan d'activité 1959-1965
  53. Résultat n°53

    Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Chalons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    R Chp 15591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Chalons-sur-Marne
  54. Résultat n°54

    Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du bourg de Vitry-le-Brûlé, canton de Vitry le François, département de la Marne. Séance extraordinaire du 15 avril 1816 [Eloges de M. Detorcy, juge de paix du canton de Vitry pour sa conduite pendant les hostilités. Prière à Sa Majesté de le récompenser de sa fidélité]

    Date de publication

    [1816]

    Date

    [1816]

    Cote

    R Chp 15304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal...
  55. Résultat n°55
    Délibérations municipales.

    94 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1815-1822

    Cote

    E depot 4147.

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  56. Résultat n°56
    Délibérations municipales.

    106 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1744-1746

    Cote

    E DEPOT 2428

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Délibérations municipales.
  57. Résultat n°57
    Délibérations municipales.

    53 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1731-1735

    Cote

    E DEPOT 2427

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Délibérations municipales.
  58. Résultat n°58
    Délibérations de la communauté d'habitants de Fismes

    78 medias

    Délibérations de la communauté d'habitants de Fismes

    Date

    1641-1682

    Cote

    E dépôt 21422

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fismes
    • ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations de la communauté d'habitants de Fismes
  59. Résultat n°59

    Délibérations municipales

    Date

    1789-1791

    Cote

    E dépôt 21379

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Cormicy
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  60. Résultat n°60
    Délibérations municipales.

    413 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1927-1965

    Cote

    E DEPOT 19165

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clesles
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  61. Résultat n°61
    Délibérations municipales.

    167 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1919-1927

    Cote

    E DEPOT 19164

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clesles
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  62. Résultat n°62
    Délibérations municipales.

    242 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1878-1904

    Cote

    E DEPOT 19163

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clesles
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  63. Résultat n°63
    Délibérations municipales.

    191 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1846-1878

    Cote

    E DEPOT 19162

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clesles
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  64. Résultat n°64
    Délibérations municipales.

    170 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1801-1846

    Cote

    E DEPOT 19161

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clesles
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  65. Résultat n°65
    Délibérations municipales.

    161 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1790-1802

    Cote

    E DEPOT 19160

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clesles
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  66. Résultat n°66
    Délibérations municipales.

    191 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1790-1791

    Cote

    E DEPOT 19159

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Clesles
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790) :
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  67. Résultat n°67
    Délibérations municipales.

    452 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1906-1944

    Cote

    E DEPOT 18916

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Forestière (La)
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  68. Résultat n°68
    Délibérations municipales.

    198 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1891-1906

    Cote

    E DEPOT 18915

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Forestière (La)
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  69. Résultat n°69
    Délibérations municipales.

    189 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1876-1891

    Cote

    E DEPOT 18914

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Forestière (La)
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  70. Résultat n°70
    Délibérations municipales.

    150 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1857-1876

    Cote

    E DEPOT 18913

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Forestière (La)
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  71. Résultat n°71
    Délibérations municipales.

    54 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1789-1828

    Cote

    E DEPOT 18912

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Forestière (La)
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  72. Résultat n°72
    Délibérations municipales.

    111 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1933-1966

    Cote

    E DEPOT 18872

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-aux-Bois
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  73. Résultat n°73
    Délibérations municipales.

    121 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1905-1933

    Cote

    E DEPOT 18871

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-aux-Bois
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  74. Résultat n°74
    Délibérations municipales.

    189 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1875-1905

    Cote

    E DEPOT 18870

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-aux-Bois
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  75. Résultat n°75
    Délibérations municipales.

    150 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1945-1958

    Cote

    E DEPOT 18821

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gigny-aux-Bois
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  76. Résultat n°76
    Délibérations municipales.

    170 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1912-1945

    Cote

    E DEPOT 18820

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gigny-aux-Bois
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  77. Résultat n°77
    Délibérations municipales.

    157 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1894-1912

    Cote

    E DEPOT 18819

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gigny-aux-Bois
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  78. Résultat n°78
    Délibérations municipales (1830-1838). Affaires de la commune (1839-1915).

    82 medias

    Délibérations municipales (1830-1838). Affaires de la commune (1839-1915).

    Date

    1830-1915

    Cote

    E DEPOT 18818

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gigny-aux-Bois
    • ARCHIVES MODERNES (POSTERIEURES A 1790)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales (1830-1838). Affaires de...
  79. Résultat n°79
    Délibérations municipales.

    152 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1909-1928

    Cote

    E DEPOT 18552

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  80. Résultat n°80
    Délibérations municipales.

    253 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1890-1909

    Cote

    E DEPOT 18551

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.