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657 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.
Cote
2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°2

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.
Cote
2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°3

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.
Cote
2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°4

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.
Cote
2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°5

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.
Cote
2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°6

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.
Cote
2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°7

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.
Cote
2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°8

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.
Cote
2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°9

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.
Cote
2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)
 Date
1927-1935
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°10

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.
Cote
2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°11

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.
Cote
2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°12

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.
Cote
2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°13

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.
Cote
2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°14

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.
Cote
2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°15

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.
Cote
2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)
 Date
1926-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Administration et comptabilité communales. Généralités
  • Conseils municipaux
  • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
Résultat n°16

Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne
Cote
SA 15465 (Cote intellectuelle)
 Date
1953
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne
Résultat n°17

Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant leurs électeurs. Réunion du 9 novembre 1901. Compte-rendu du mandat de M. Collard, adjoint au maire
Cote
SA 6353 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu
Saint-Quentin (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant...
Résultat n°18

L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay
Cote
LB 3924 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet...
Résultat n°19

Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle d'une assemblée électorale en action, à l'usage de MM. les électeurs, de MM. les maires, scrutateurs et secrétaires des assemblées
Cote
Dp 5668 (Cote intellectuelle)
 Date
[1837]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle...
Résultat n°20

Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436) / éd. par Sylvette Guilbert
Cote
Delta 101/171 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Registre de délibérations du conseil de ville de Reims...