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657 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

Date

1936-1940

Cote

2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

Date

1927-1935

Cote

2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.

Date

1926-1940

Cote

2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne

Date

1953

Cote

SA 15465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant leurs électeurs. Réunion du 9 novembre 1901. Compte-rendu du mandat de M. Collard, adjoint au maire

Date

1901

Cote

SA 6353 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay

Date

1904

Cote

LB 3924 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle d'une assemblée électorale en action, à l'usage de MM. les électeurs, de MM. les maires, scrutateurs et secrétaires des assemblées

Date

[1837]

Cote

Dp 5668 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436) / éd. par Sylvette Guilbert

Date

1993

Cote

Delta 101/171 (Cote intellectuelle)