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657 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - T - V.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 446, 2 Z 378 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  2. Résultat n°2

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - S.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 445, 2 Z 377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  3. Résultat n°3

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - N - R.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 444, 2 Z 376 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  4. Résultat n°4

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Mo.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 443, 2 Z 375 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  5. Résultat n°5

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ma - Me.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 442, 2 Z 374 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  6. Résultat n°6

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - G - L.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 441, 2 Z 373 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  7. Résultat n°7

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - F.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 440, 2 Z 372 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  8. Résultat n°8

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1936-1940

    Cote

    2 Z 439, 2 Z 371 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  9. Résultat n°9

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Epernay.

    Date

    1927-1935

    Cote

    2 Z 438, 2 Z 370 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  10. Résultat n°10

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - E.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 437, 2 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  11. Résultat n°11

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - D.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 436, 2 Z 368 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  12. Résultat n°12

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Cong - Cu.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 435, 2 Z 367 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  13. Résultat n°13

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - Ca - Conf.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 434, 2 Z 366 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  14. Résultat n°14

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - B.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 433, 2 Z 365 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  15. Résultat n°15

    Délibération des conseils municipaux classées par communes. - A.

    Date

    1926-1940

    Cote

    2 Z 432, 2 Z 364 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Administration et comptabilité communales. Généralités
    • Conseils municipaux
    • Délibération des conseils municipaux classées par communes....
  16. Résultat n°16

    Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    SA 15465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat. 1947-1953 / Ville de Châlons-sur-Marne
  17. Résultat n°17

    Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant leurs électeurs. Réunion du 9 novembre 1901. Compte-rendu du mandat de M. Collard, adjoint au maire

    Date de publication

    1901

    Date

    1901

    Cote

    SA 6353 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les Membres du Conseil municipal de Saint-Quentin devant...
  18. Résultat n°18

    L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet d'Épernay

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Richard, H.

    Date

    1904

    Cote

    LB 3924 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'administration communale / par H. Richard, sous-préfet...
  19. Résultat n°19

    Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle d'une assemblée électorale en action, à l'usage de MM. les électeurs, de MM. les maires, scrutateurs et secrétaires des assemblées

    Date de publication

    [1837]

    Date

    [1837]

    Cote

    Dp 5668 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elections des membres des conseils municipaux, ou modèle...
  20. Résultat n°20

    Registre de délibérations du conseil de ville de Reims (1422-1436) / éd. par Sylvette Guilbert

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Guilbert, Sylvette

    Date

    1993

    Cote

    Delta 101/171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Registre de délibérations du conseil de ville de Reims...
  21. Résultat n°21

    Des maires, des échevinages et des conseils de ville depuis le XIIe siècle jusqu'en 1789

    Date de publication

    1870

    Auteur

    Boutiot, Théophile

    Date

    1870

    Cote

    Delta 61/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Des maires, des échevinages et des conseils de ville...
  22. Résultat n°22

    Extraits du registre de délibérations municipales de la commune de Ville-sur-Terre (1792-1793)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Lutel

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Extraits du registre de délibérations municipales de...
  23. Résultat n°23

    Extraits des registres de délibérations de Moussey et de Savoie (1792-1795)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Potherat

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Extraits des registres de délibérations de Moussey...
  24. Résultat n°24

    Les évolutions politiques successives d'une commune de l'Aube d'après ses archives municipales : Pont-sur-Seine (1789-1852)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Flassayer, H.

    Date

    1911

    Cote

    Delta 32/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les évolutions politiques successives d'une commune...
  25. Résultat n°25

    Un compertriat engagé Jean Rodenburger (1916-1992). Addendum au document de Novembre 2020 / Joël Rodenburger

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Rodenburger, Joël

    Date

    2021

    Cote

    Chp 19180

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Un compertriat engagé Jean Rodenburger (1916-1992)....
  26. Résultat n°26

    Avis aux citoyens, sur ce qu'il y a de plus essentiel à connaître et à observer pour concourir à la formation des nouvelles municipalités

    Date de publication

    [1790]

    Date

    [1790]

    Cote

    Chp 16187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Avis aux citoyens, sur ce qu'il y a de plus essentiel...
  27. Résultat n°27

    Extrait des registres des délibérations de Messieurs les Lieutenant, Gens du Conseil et Echevins de la ville de Reims, du jeudi 26 février 1789

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Chp 15691 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des délibérations de Messieurs...
  28. Résultat n°28

    Ville de Reims. 1ère séance du Conseil municipal après la libération de la ville (9 novembre 1918) / Langlet

    Date de publication

    1918

    Auteur

    Langlet, Jean-Baptiste

    Date

    1918

    Cote

    Chp 15614 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Reims. 1ère séance du Conseil municipal après...
  29. Résultat n°29

    Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Chp 15591 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Six ans de mandat (1947-1953) / Ville de Châlons-sur-Marne
  30. Résultat n°30

    Ville de Chaalons. Département de la Marne. Extrait des registres des délibérations de la mairie de la ville de Chaalons. Du 16 mars 1820

    Date de publication

    1820

    Date

    1820

    Cote

    Chp 15534 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Ville de Chaalons. Département de la Marne. Extrait...
  31. Résultat n°31

    Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la ville de Gray

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Chp 15483 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal...
  32. Résultat n°32

    A Messieurs les membres du conseil municipal de la ville de Reims

    Date de publication

    [1863]

    Date

    [1863]

    Cote

    Chp 15389 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • A Messieurs les membres du conseil municipal de la...
  33. Résultat n°33

    Compte-rendu au conseil municipal de la ville de Rheims, dans sa session légale d'août 1837

    Date de publication

    1837

    Auteur

    Saint-Marceaux, de

    Date

    1837

    Cote

    Chp 15387 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu au conseil municipal de la ville de Rheims,...
  34. Résultat n°34

    Extrait du registre des délibérations du conseil général de la commune de la ville de Reims (22 janvier 1791)

    Date de publication

    1791

    Date

    1791

    Cote

    Chp 15347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil général...
  35. Résultat n°35

    Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du bourg de Vitry-le-Brûlé, canton de Vitry le François, département de la Marne. Séance extraordinaire du 15 avril 1816 [Eloges de M. Detorcy, juge de paix du canton de Vitry pour sa conduite pendant les hostilités. Prière à Sa Majesté de le récompenser de sa fidélité]

    Date de publication

    [1816]

    Date

    [1816]

    Cote

    Chp 15304 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil municipal...
  36. Résultat n°36

    Extrait du registre des délibérations du conseil permanent de la commune de Soissons. Séance du Ier septembre 1792 [Mesures prises pour porter des forces, des munitions, des armes et des subsistances sur Reims et Châlons]

    Date de publication

    [1792]

    Date

    [1792]

    Cote

    Chp 15303 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations du conseil permanent...
  37. Résultat n°37

    Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités de son ressort [sur le serment des fonctionnaires]

    Date de publication

    [1791]

    Date

    [1791]

    Cote

    Chp 15231 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse du Directoire du district de Reims aux municipalités...
  38. Résultat n°38

    Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte rendu de la séance du 26 mars 1925] / Henry Gérard

    Date de publication

    1925

    Auteur

    Gérard, Henry

    Date

    1925

    Cote

    Chp 10377 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ville de Châlons-sur-Marne. Conseil municipal. [Compte...
  39. Résultat n°39

    Compte-rendu des travaux du Conseil municipal de 1912 à 1919, présenté par M. le docteur Langlet, maire, dans la séance du 28 novembre 1919

    Date de publication

    1920

    Auteur

    Langlet, Jean-Baptiste (1841-1927)

    Date

    1920

    Cote

    Chp 7927 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Compte-rendu des travaux du Conseil municipal de 1912...
  40. Résultat n°40

    Conseil municipal. Séance du 15 mai 1865. Résumé administratif de 1852 à 1864 suivi de l'exposé du compte administratif municipal pour l'exercice 1864

    Date de publication

    1865

    Date

    1865

    Cote

    Chp 7838 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil municipal. Séance du 15 mai 1865. Résumé administratif...