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378 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission permanente du Conseil général. Relevés des emprunts et dettes.
Cote
5 Z 112, 5 Z 1085 (Ancienne cote)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité de l'arrondissement
  • Conseil général
  • Commission permanente du Conseil général. Relevés des...
Résultat n°2

Session extraordinaire et 1re session de 1940 : rapports du préfet (87 et 39 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 318
 Date
1940
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et 1re session de 1940 : rapports...
Résultat n°3

2e session de 1939 : rapport du préfet (102 pages) ; rapports des chefs de service (344 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 317
 Date
1939
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1939 : rapport du préfet (102 pages)...
Résultat n°4

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 316
 Date
1939
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
Résultat n°5

2e session de 1938 : rapports du préfet (125 et 66 pages) ; rapports des chefs de service (343 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 315
 Date
1938
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1938 : rapports du préfet (125 et 66...
Résultat n°6

1re session de 1938 : rapports du préfet (117 et 94 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 314
 Date
1938
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1938 : rapports du préfet (117 et 94...
Résultat n°7

2e session de 1937 : rapports du préfet (111 et 75 pages) ; rapports des chefs de service (326 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 313
 Date
1937
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1937 : rapports du préfet (111 et 75...
Résultat n°8

1re session de 1937 : rapports du préfet (185 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 312
 Date
1937
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1937 : rapports du préfet (185 et 49...
Résultat n°9

2e session de 1936 : rapports du préfet (171 et 81 pages) ; rapport des chefs de service (333 et 7 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 311
 Date
1936
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1936 : rapports du préfet (171 et 81...
Résultat n°10

1re session de 1936 : rapports du préfet (135 et 50 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 310
 Date
1936
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1936 : rapports du préfet (135 et 50...
Résultat n°11

2e session de 1935 : rapports du préfet (105 et 76 pages) ; rapports des chefs de service (280 et 24 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 309
 Date
1935
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1935 : rapports du préfet (105 et 76...
Résultat n°12

1re session de 1935 : rapports du préfet (178 et 40 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 308
 Date
1935
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1935 : rapports du préfet (178 et 40...
Résultat n°13

2e session de 1934 : rapports du préfet (130 et 80 pages) ; rapports des chefs de service (358 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 307
 Date
1934
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1934 : rapports du préfet (130 et 80...
Résultat n°14

1re session de 1934 : rapports du préfet (212 et 55 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 306
 Date
1934
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1934 : rapports du préfet (212 et 55...
Résultat n°15

2e session de 1933 : rapports du préfet (226 et 99 pages) ; rapports des chefs de service (358 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 305
 Date
1933
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1933 : rapports du préfet (226 et 99...
Résultat n°16

1re session de 1933 : rapports du préfet (319 et 70 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 304
 Date
1933
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1933 : rapports du préfet (319 et 70...
Résultat n°17

2e session de 1932 : rapports du préfet (140 et 82 pages) ; rapports des chefs de service (379 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 303
 Date
1932
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1932 : rapports du préfet (140 et 82...
Résultat n°18

1re session de 1932 : rapports du préfet (180 et 91 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 302
 Date
1932
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1932 : rapports du préfet (180 et 91...
Résultat n°19

Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 301
 Date
1931
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports...
Résultat n°20

1re session de 1931 : rapports du préfet (165 et 148 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 300
 Date
1931
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1931 : rapports du préfet (165 et 148...
Résultat n°21

2e session et session extraordinaire de 1930 : rapports du préfet (215 et 51 pages) ; rapports des chefs de service (317 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 299
 Date
1930
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session et session extraordinaire de 1930 : rapports...
Résultat n°22

1re session de 1930 : rapports du préfet (31, 226 et 54 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 298
 Date
1930
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1930 : rapports du préfet (31, 226 et...
Résultat n°23

2e session de 1929 : rapports du préfet (163 et 71 pages) ; rapports des chefs de service (327 et 97 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 297
 Date
1929
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1929 : rapports du préfet (163 et 71...
Résultat n°24

1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 296
 Date
1929
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35...
Résultat n°25

2e session de 1928 : rapports du préfet (170 et 65 pages) ; rapports des chefs de service (372 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 295
 Date
1928
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1928 : rapports du préfet (170 et 65...
Résultat n°26

1re session de 1928 : rapport du préfet (272 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 294
 Date
1928
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1928 : rapport du préfet (272 pages)...
Résultat n°27

2e session de 1927 : rapports du préfet (137 et 65 pages) ; rapports des chefs de service (282 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 293
 Date
1927
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1927 : rapports du préfet (137 et 65...
Résultat n°28

Session extraordinaire et 1re session de 1927 : rapport du préfet (265 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 292
 Date
1927
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et 1re session de 1927 : rapport...
Résultat n°29

2e session de 1926 : rapports du préfet (111 et 191 pages) ; rapports des chefs de service (314 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 291
 Date
1926
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1926 : rapports du préfet (111 et 191...
Résultat n°30

1re session de 1926 : rapports du préfet (40 et 209 pages) ; annexes : rapport des ingénieurs des services du Génie rural et du Contrôle des Distributions d'Energie électrique sur l'électrification du département ; rapport du préfet sur le fonctionnement des services de Reconstitution ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 290
 Date
1926
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1926 : rapports du préfet (40 et 209...
Résultat n°31

2e session de 1925 : rapports du préfet (124 et 75 pages) ; rapports des chefs de service (331 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 289
 Date
1925
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1925 : rapports du préfet (124 et 75...
Résultat n°32

1re session de 1925 : rapports du préfet (137 et 94 pages) ; annexe : rapport de l'inspecteur du service d'Hygiène sociale, en régions dévastées, du fait de la guerre ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 288
 Date
1925
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1925 : rapports du préfet (137 et 94...
Résultat n°33

2e session de 1924 : rapports du préfet (100 et 71 pages) ; rapports des chefs de service (338 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 287
 Date
1924
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1924 : rapports du préfet (100 et 71...
Résultat n°34

1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 286
 Date
1924
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...
Résultat n°35

2e session de 1923 : rapports du préfet (171 et 83 pages) ; rapports des chefs de service (323 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 285
 Date
1923
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1923 : rapports du préfet (171 et 83...
Résultat n°36

1re session de 1923 : rapports du préfet (147 et 113 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées (46 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 284
 Date
1923
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1923 : rapports du préfet (147 et 113...
Résultat n°37

2e session de 1922 : rapports du préfet (144 et 72 pages) ; rapports des chefs de service (328 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 283
 Date
1922
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1922 : rapports du préfet (144 et 72...
Résultat n°38

1re session de 1922 : rapports du préfet (226 et 57 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées (97 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 282
 Date
1922
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1922 : rapports du préfet (226 et 57...
Résultat n°39

2e session de 1921 : rapports du préfet (172 et 68 pages) ; rapports des chefs de service (308 et 17 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 281
 Date
1921
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1921 : rapports du préfet (172 et 68...
Résultat n°40

1re session de 1921 : rapports du préfet (143 et 103 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 280
 Date
1921
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1921 : rapports du préfet (143 et 103...
Résultat n°41

2e session de 1920 : rapports du préfet (96 et 72 pages) ; rapports des chefs de service (100 et 13 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 279
 Date
1920
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1920 : rapports du préfet (96 et 72 pages)...
Résultat n°42

Session extraordinaire et 1re session de 1920 : rapports du préfet (164 et 68 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 278
 Date
1920
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et 1re session de 1920 : rapports...
Résultat n°43

2e session de 1919 : rapports du préfet (141 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (244 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 277
 Date
1919
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1919 : rapports du préfet (141 et 61...
Résultat n°44

Session extraordinaire et 1re session de 1919 : rapports du préfet (174 et 60 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 276
 Date
1919
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et 1re session de 1919 : rapports...
Résultat n°45

2e session de 1918 : rapports du préfet (99 et 22 pages) ; rapports des chefs de service (261 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 275
 Date
1918
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1918 : rapports du préfet (99 et 22 pages)...
Résultat n°46

1re session de 1918 : rapports du préfet (92 et 39 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 274
 Date
1918
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1918 : rapports du préfet (92 et 39...
Résultat n°47

2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 273
 Date
1917
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61...
Résultat n°48

1re session de 1917 : rapport du préfet (134 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 272
 Date
1917
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1917 : rapport du préfet (134 pages)...
Résultat n°49

2e session de 1916 : rapports du préfet (114 et 35 pages) ; rapports des chefs de service (286 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 271
 Date
1916
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1916 : rapports du préfet (114 et 35...
Résultat n°50

1re session de 1916 : rapport du préfet (155 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 270
 Date
1916
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1916 : rapport du préfet (155 pages)...
Résultat n°51

2e session de 1915 : rapports du préfet (133 et 48 pages) ; rapports des chefs de service (281 et 42 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 269
 Date
1915
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1915 : rapports du préfet (133 et 48...
Résultat n°52

1re session de 1915 : rapport du préfet (123 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 268
 Date
1915
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1915 : rapport du préfet (123 pages)...
Résultat n°53

2e session et sessions extraordinaires de 1914 : rapport du préfet (230 pages) ; rapports des chefs de service (379 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 267
 Date
1914
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session et sessions extraordinaires de 1914 : rapport...
Résultat n°54

1re session de 1914 : rapports du préfet (254 et 56 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 266
 Date
1914
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1914 : rapports du préfet (254 et 56...
Résultat n°55

2e session de 1913 : rapports du préfet (180 et 103 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 265
 Date
1913
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1913 : rapports du préfet (180 et 103...
Résultat n°56

1re session de 1913 : rapports du préfet (188 et 55 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 264
 Date
1913
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1913 : rapports du préfet (188 et 55...
Résultat n°57

2e session de 1912 : rapports du préfet (256 et 58 pages) ; rapports des chefs de service (368 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 263
 Date
1912
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1912 : rapports du préfet (256 et 58...
Résultat n°58

1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 262
 Date
1912
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49...
Résultat n°59

2e session de 1911 : rapports du préfet (192 et 67 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 261
 Date
1911
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1911 : rapports du préfet (192 et 67...
Résultat n°60

1re session de 1911 : rapports du préfet (180 et 73 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 260
 Date
1911
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1911 : rapports du préfet (180 et 73...
Résultat n°61

2e session de 1910 : rapports du préfet (184 et 46 pages) ; rapports des chefs de service (350 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 259
 Date
1910
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1910 : rapports du préfet (184 et 46...
Résultat n°62

1re session de 1910 : rapport du préfet (237 pages) ; procès-verbaux des délibérations ; annexe : reconstruction du palais de justice de Reims.
Cote
1 N 258
 Date
1910
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1910 : rapport du préfet (237 pages)...
Résultat n°63

2e session de 1909 : rapports du préfet (166 et 85 pages) ; rapports des chefs de service (351 pages) ; procès-verbaux des délibérations ; annexe : rapport sur l'organisation du service départemental de le désinfection.
Cote
1 N 257
 Date
1909
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1909 : rapports du préfet (166 et 85...
Résultat n°64

1re session de 1909 : rapport du préfet (224 pages) ; procès-verbaux des délibérations ; annexe : organisation du service départemental de la désinfection, pages 667 à 746.
Cote
1 N 256
 Date
1909
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1909 : rapport du préfet (224 pages)...
Résultat n°65

2e session de 1908 : rapports du préfet (128 et 74 pages) ; rapports des chefs de service (329 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 255
 Date
1908
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1908 : rapports du préfet (128 et 74...
Résultat n°66

1re session de 1908 : rapports du préfet (168 et 39 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 254
 Date
1908
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1908 : rapports du préfet (168 et 39...
Résultat n°67

2e session de 1907 : rapports du préfet (165 et 68 pages) ; rapports des chefs de service (387 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 253
 Date
1907
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1907 : rapports du préfet (165 et 68...
Résultat n°68

1re session et session extraordinaire de 1907 : rapports du préfet (207 et 153 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 252
 Date
1907
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session et session extraordinaire de 1907 : rapports...
Résultat n°69

2e session de 1906 : rapports du préfet (207 et 77 pages) ; rapports des chefs de service (269 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 251
 Date
1906
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1906 : rapports du préfet (207 et 77...
Résultat n°70

1re session de 1906 : rapports du préfet (156 et 31 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 250
 Date
1906
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1906 : rapports du préfet (156 et 31...
Résultat n°71

2e session de 1905 : rapports du préfet (156 et 45 pages) ; rapports des chefs de service (291 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 249
 Date
1905
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1905 : rapports du préfet (156 et 45...
Résultat n°72

1re session de 1905 : rapport du préfet (198 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 248
 Date
1905
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1905 : rapport du préfet (198 pages)...
Résultat n°73

2e session de 1904 : rapports du préfet (180 et 56 pages) ; rapports des chefs de service (298 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 247
 Date
1904
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1904 : rapports du préfet (180 et 56...
Résultat n°74

1re session de 1904 : rapport du préfet (143 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 246
 Date
1904
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1904 : rapport du préfet (143 pages)...
Résultat n°75

2e session de 1903 : rapports du préfet (119 et 41 pages) ; rapports des chefs de service (243 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 245
 Date
1903
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1903 : rapports du préfet (119 et 41...
Résultat n°76

1re session de 1903 : rapport du préfet (156 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 244
 Date
1903
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1903 : rapport du préfet (156 pages)...
Résultat n°77

2e session et session extraordinaire de 1902 : rapports du préfet (136 et 66 pages) ; rapports des chefs de service (249 et 10 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 243
 Date
1902
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session et session extraordinaire de 1902 : rapports...
Résultat n°78

1re session de 1902 : rapports du préfet (152 et 25 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 242
 Date
1902
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1902 : rapports du préfet (152 et 25...
Résultat n°79

2e session et session extraordinaire de 1901 : rapports du préfet (121 et 55 pages) ; rapports des chefs de service (227 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 241
 Date
1901
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session et session extraordinaire de 1901 : rapports...
Résultat n°80

1re session de 1901 : rapport du préfet (162 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 240
 Date
1901
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1901 : rapport du préfet (162 pages)...