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378 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission permanente du Conseil général. Relevés des emprunts et dettes.

    Date

    1910

    Cote

    5 Z 112, 5 Z 1085 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil général
    • Commission permanente du Conseil général. Relevés des...
  2. Résultat n°2

    Session extraordinaire et 1re session de 1940 : rapports du préfet (87 et 39 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1940

    Cote

    1 N 318

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire et 1re session de 1940 : rapports...
  3. Résultat n°3

    2e session de 1939 : rapport du préfet (102 pages) ; rapports des chefs de service (344 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1939

    Cote

    1 N 317

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1939 : rapport du préfet (102 pages)...
  4. Résultat n°4

    1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1939

    Cote

    1 N 316

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
  5. Résultat n°5

    2e session de 1938 : rapports du préfet (125 et 66 pages) ; rapports des chefs de service (343 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 315

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1938 : rapports du préfet (125 et 66...
  6. Résultat n°6

    1re session de 1938 : rapports du préfet (117 et 94 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1938

    Cote

    1 N 314

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1938 : rapports du préfet (117 et 94...
  7. Résultat n°7

    2e session de 1937 : rapports du préfet (111 et 75 pages) ; rapports des chefs de service (326 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1937

    Cote

    1 N 313

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1937 : rapports du préfet (111 et 75...
  8. Résultat n°8

    1re session de 1937 : rapports du préfet (185 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1937

    Cote

    1 N 312

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1937 : rapports du préfet (185 et 49...
  9. Résultat n°9

    2e session de 1936 : rapports du préfet (171 et 81 pages) ; rapport des chefs de service (333 et 7 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1936

    Cote

    1 N 311

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1936 : rapports du préfet (171 et 81...
  10. Résultat n°10

    1re session de 1936 : rapports du préfet (135 et 50 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1936

    Cote

    1 N 310

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1936 : rapports du préfet (135 et 50...
  11. Résultat n°11

    2e session de 1935 : rapports du préfet (105 et 76 pages) ; rapports des chefs de service (280 et 24 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1935

    Cote

    1 N 309

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1935 : rapports du préfet (105 et 76...
  12. Résultat n°12

    1re session de 1935 : rapports du préfet (178 et 40 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1935

    Cote

    1 N 308

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1935 : rapports du préfet (178 et 40...
  13. Résultat n°13

    2e session de 1934 : rapports du préfet (130 et 80 pages) ; rapports des chefs de service (358 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1934

    Cote

    1 N 307

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1934 : rapports du préfet (130 et 80...
  14. Résultat n°14

    1re session de 1934 : rapports du préfet (212 et 55 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1934

    Cote

    1 N 306

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1934 : rapports du préfet (212 et 55...
  15. Résultat n°15

    2e session de 1933 : rapports du préfet (226 et 99 pages) ; rapports des chefs de service (358 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1933

    Cote

    1 N 305

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1933 : rapports du préfet (226 et 99...
  16. Résultat n°16

    1re session de 1933 : rapports du préfet (319 et 70 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1933

    Cote

    1 N 304

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1933 : rapports du préfet (319 et 70...
  17. Résultat n°17

    2e session de 1932 : rapports du préfet (140 et 82 pages) ; rapports des chefs de service (379 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 303

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1932 : rapports du préfet (140 et 82...
  18. Résultat n°18

    1re session de 1932 : rapports du préfet (180 et 91 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1932

    Cote

    1 N 302

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1932 : rapports du préfet (180 et 91...
  19. Résultat n°19

    Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1931

    Cote

    1 N 301

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports...
  20. Résultat n°20

    1re session de 1931 : rapports du préfet (165 et 148 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1931

    Cote

    1 N 300

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1931 : rapports du préfet (165 et 148...
  21. Résultat n°21

    2e session et session extraordinaire de 1930 : rapports du préfet (215 et 51 pages) ; rapports des chefs de service (317 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1930

    Cote

    1 N 299

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session et session extraordinaire de 1930 : rapports...
  22. Résultat n°22

    1re session de 1930 : rapports du préfet (31, 226 et 54 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1930

    Cote

    1 N 298

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1930 : rapports du préfet (31, 226 et...
  23. Résultat n°23

    2e session de 1929 : rapports du préfet (163 et 71 pages) ; rapports des chefs de service (327 et 97 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1929

    Cote

    1 N 297

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1929 : rapports du préfet (163 et 71...
  24. Résultat n°24

    1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1929

    Cote

    1 N 296

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35...
  25. Résultat n°25

    2e session de 1928 : rapports du préfet (170 et 65 pages) ; rapports des chefs de service (372 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1928

    Cote

    1 N 295

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1928 : rapports du préfet (170 et 65...
  26. Résultat n°26

    1re session de 1928 : rapport du préfet (272 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1928

    Cote

    1 N 294

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1928 : rapport du préfet (272 pages)...
  27. Résultat n°27

    2e session de 1927 : rapports du préfet (137 et 65 pages) ; rapports des chefs de service (282 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1927

    Cote

    1 N 293

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1927 : rapports du préfet (137 et 65...
  28. Résultat n°28

    Session extraordinaire et 1re session de 1927 : rapport du préfet (265 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1927

    Cote

    1 N 292

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire et 1re session de 1927 : rapport...
  29. Résultat n°29

    2e session de 1926 : rapports du préfet (111 et 191 pages) ; rapports des chefs de service (314 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1926

    Cote

    1 N 291

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1926 : rapports du préfet (111 et 191...
  30. Résultat n°30

    1re session de 1926 : rapports du préfet (40 et 209 pages) ; annexes : rapport des ingénieurs des services du Génie rural et du Contrôle des Distributions d'Energie électrique sur l'électrification du département ; rapport du préfet sur le fonctionnement des services de Reconstitution ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1926

    Cote

    1 N 290

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1926 : rapports du préfet (40 et 209...
  31. Résultat n°31

    2e session de 1925 : rapports du préfet (124 et 75 pages) ; rapports des chefs de service (331 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1925

    Cote

    1 N 289

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1925 : rapports du préfet (124 et 75...
  32. Résultat n°32

    1re session de 1925 : rapports du préfet (137 et 94 pages) ; annexe : rapport de l'inspecteur du service d'Hygiène sociale, en régions dévastées, du fait de la guerre ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1925

    Cote

    1 N 288

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1925 : rapports du préfet (137 et 94...
  33. Résultat n°33

    2e session de 1924 : rapports du préfet (100 et 71 pages) ; rapports des chefs de service (338 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1924

    Cote

    1 N 287

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1924 : rapports du préfet (100 et 71...
  34. Résultat n°34

    1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1924

    Cote

    1 N 286

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...
  35. Résultat n°35

    2e session de 1923 : rapports du préfet (171 et 83 pages) ; rapports des chefs de service (323 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 285

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1923 : rapports du préfet (171 et 83...
  36. Résultat n°36

    1re session de 1923 : rapports du préfet (147 et 113 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées (46 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1923

    Cote

    1 N 284

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1923 : rapports du préfet (147 et 113...
  37. Résultat n°37

    2e session de 1922 : rapports du préfet (144 et 72 pages) ; rapports des chefs de service (328 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1922

    Cote

    1 N 283

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1922 : rapports du préfet (144 et 72...
  38. Résultat n°38

    1re session de 1922 : rapports du préfet (226 et 57 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées (97 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1922

    Cote

    1 N 282

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1922 : rapports du préfet (226 et 57...
  39. Résultat n°39

    2e session de 1921 : rapports du préfet (172 et 68 pages) ; rapports des chefs de service (308 et 17 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1921

    Cote

    1 N 281

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 2e session de 1921 : rapports du préfet (172 et 68...
  40. Résultat n°40

    1re session de 1921 : rapports du préfet (143 et 103 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1921

    Cote

    1 N 280

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1921 : rapports du préfet (143 et 103...